chapitre 1 Flashcards
(15 cards)
Le droit c’est quoi pour la société
Le droit c’est un besoin social, il a été crée par l’homme et il est indispensable et inséparable de l’organisation social
Es ce que les règles peuvent variées
Oui les règles varient selon les époque les sociétés les situations économique et politique
Que permet la connaissance de ses règles
permet de savoir a quoi nos actions sont exposé
c’est quoi une règle juridique
Une règles dans lequel l’état est intervenue lors de sa conceptions de son exécutions et de sa sanctions
C’est quoi le droit
Le droit c’est l’ensemble des règles juridiques qui réagissent les relations entre les individus et qui le cas échéant peut faire l’object d’Une sanction
Que permet la sanctions dans le droit
La saction est une conditions de l’efficacité du droit
quels sont les différentes catégories de droit
Le droit interne ne s’applique que sur le territoire pour les nationaux et les résidents, le droit international ensemble des règles qui réagissent la communauté international
quels sont les différentes catégories de droit
droit privé et droit publique
Qu’es ce que le droit privé
règles juridique qui réagit les relations entre particulier
Qu’es ce que le droit publc
Ensembles des règles juridique qui organise et assure le bon fonctionnement de l’état et de ses administration et permet aussi de réagir les relations entre la puissance public et les particulier Le droit public a pour finalité d’imposer le droit a l’état afin qu’il y ait un état de droit.
Que fait l’état de droit
Il permet de limiter r le pouvoir de l’état lui même. ceux qui exerce le pouvoir ne peuvent pas imposer leurs règles dans leurs propres intérêts
Quelle sont les deux catégories de personne
personne moral : entité abstraite qui possède la personnalité juridique ex les société les association
personne physique : individus avec des capacité juridique comme se marié ou voter
qu’es ce que le droit object
ensemble des règles qui sont a la base de l’ordre juridique et qui peut imposer des comportements et des obligations aux noms de l’interet géneral
Qu’es ce que le droit subjectifs
sont des droits des facultés ou des prérogatives reconnus a un individu et qui permet a son titulaire de faire, d’exiger ou d’interterdire quelque chose.
quelle est la différence entre les droit patrimoniaux et extra patrimoniaux
es droit extra-patrimoniau sont des droits inaliénables, insaissisables et inpresseptible (EX : respect de la vie pv alors que les droit patrimoniaux sont les brevets droit d’auteurs