Chapitre 2 Flashcards

1
Q

C’est quoi le RPV Max et du coup la MDF minimal

Pour 1, 2, 3, 4, logement propriétaire occupant ?

Et locatif

1, 2 valeur immeuble en haut de 500k

A

1, 2, ( RPV 95 MAX ) (MDF 5% MINIMUM)

2,3, ( RPV 90% MAX ) (MDF 10% MINIMUM )

Locatif ( RPV 20% MAX ) MDF 20% MINIMUM )

1,2 + de 500k ( 5% mdf sur le premier 500k et 10% sur le reste )

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2
Q

Qu’est qui fait qu’un prêt est conventionnel

Et qu’est-ce qui fait qu’un prêt est obligatoirement assurer

A

Un prêt conventionnel RPV 80% MDF 20% minimum

Un prêt assurer quand le RPV en plus haut que 80% MDF 19.99%

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3
Q

Quels sont les prêts qui ne sont pas assurable

A
  1. Refinancement
  2. Plus de 1M $
  3. Amorti plus de 25 ans
  4. Résidence secondaire
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4
Q

C’est quoi un prêt ouvert

Et quels est la duré du terme

Comment est le taux d’intérêt par rapport au prêt fermé

A

Un prêt qui peut être remboursé n’importe quand sans pénaliter .

Permet aussi de renégocié avant le fin du terme sans frais

Le terme de ce type de prêt est entre 6 mois à 1 ans

Le taux d’intérêt est plus élevé que le fermé

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5
Q

C’est quoi un prêt fermé

A

Ne permet aucune renégociation ni de remboursement anticipé sans pénalité ,

au dela de se qui est prévu au contrat.

Possibilité remboursement anticipé jusqu’à 5% à 25% du montant du prêtinitial sans pénalité 1 fois par an uniquement

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6
Q

Prêt hypothécaire taux variable

C’est l’écart de taux par rapport a quel taux ?

Et comment il fluctue

A

Taux préférentiel

Ainsi le taux d’intérêt réellement payé fluctue selon les mouvements ⬆️⬇️ du taux préférentiel de l’institution financière

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7
Q

C’est quoi le taux préférentiel

Qu’est-ce qui influence ce taux

A

C’est le taux de référence pour négocié tous les prêts à taux variable

  • marges de crédit hypo inclu

Il est influancé par le taux directeur de la banque du Canada

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8
Q

C’est quoi la Transférabilité d’un prêt
Qu’est-ce que ça permet de faire

S’il existe une assurance prêt hypothécaire ?

Est-ce que le client paie des pénalités ?

Et si il a besoin de fonds supplémentaires ?

Et par rapport au terme/ l’échéance du prêt ?

A

Ça permet a l’emprunteur qui déménage de conserver son prêt en cours et le transférer sur une autre propriété.

L’assurance prêt hypo est transférée aussi

Le client ne paie pas de pénalité

Une tranche additionnelle peut être ajoutée au prêt avec les modalités donc les taux du marché en vigueur au moment de la demande

Il faut veiller a fixer une échéance identique pour les deux tranches

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9
Q

C’est quoi des paiements:

Hebdomadaire

Semi-mensuel

A

Hebdomadaire chaque semaine ( 52)

Semi-mensuel 24 paiements par an

Exemple: le 1er et 15 de chaque mois

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10
Q

a) Comment on trouve le Paiement 2 semaines accéléré

b) A quoi sert d’avoir des paiements 2 semaines accéléré

c) Sur un amortissement de 25ans combien d’année sont “sauvé”

A

a) il faut diviser par 2 les paiements mensuel

b) permet de remboursé le prêt plus vite exemple :

Paiement par moibde 10k = 120k par année

5000$ paiements 2 sem acc = 130k par année ( 2 semaine = 26 paiement )

C’est comme payé 1/2 du paiements mensuel mais a la place de le payé une fois c’est 2 paiements

Si je fais 1+1+1+1… 12 fois j’arrive a 12

Si je fais 0,5+0,5+0,5+0,5 … 26 fois j’arrive a 13

c) sur un amortissement de 25 ans un peu plus de 4 ans

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11
Q

a) comment trouver le Paiement mensuel accéléré

b) et combien l’emprunteur devras t’il effectué de paiement avec cette méthode de remboursement ?

c) a quoi sert d’effectué des paiements mensuel accéléré

A

a) il faut divisier par 4 le paiement mensuel

b) l’emprunteur devras effectué 52 paiements dans l’année

c) comme pour le 2sem accéléré , ça permet de rembourser le capitale du prêt plus rapidement

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12
Q

Certains prêteur calculent de façon automatique le paiement accéléré alors que d’autre utilise le paiement ordinaire.

Quel serais le rôle du courtier par rapport a se sujet

A

Le courtier doit être conscient que les cleint/emprunteur ne connaissent pas cette méthode et donc devras expliquer aux emprunteur la différence de chaque méthode

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13
Q

Remboursement semi-mensuel

C’est quoi

A

C’est quand ont convertie un paiement mensuel en paiement tout les deux semaine

Le calcule est simple

Pmt(mensuel) × 12 = total année

Total année ÷ 26 = paiement au 2 sem

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14
Q

En général les frais de pénalité sur un prêt à terme fixe est représenté par quoi

A

Le plus élevé entre

La valeur de trois mois d’intérêt

Ou la différence entre le taux contractuel ( donc le taux actuellememt payé ) et le taux du marché actualisé

( si se taux est inférieure au contractuel, la pénalité peut être calculé sur le différentiel de taux )

Et

Si le taux actualisé est supérieur au taux contractuel, la valeur de trois mois d’intérêt s’applique

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15
Q

Sur un prêt a taux variable

Les frais de pénalité sont de quoi

Et pour une marge de crédit ça se passe comment ?

A

Sont de 3 mois d’intérêt dans tous les cas

La marge de crédit est traiter comme un prêt ouvert , il y a donc aucune pénalité

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16
Q

Défaut de paiement

Quel sont les recours dans le Code civil que a le prêteur

Et si la garantie hypothécaire a été donnée sur plus de un immeuble ?

Avant la saisie que doit faire le prêteur ?

Qui fait se rapport ?

Et un coup qur l’emprunteur reçoit l’avis ?

A
  1. La prise de possession pour administrer le bien
  2. La pris en paiement ( saisie de loyer)
  3. La vente sous contrôle de justice( saisie)💩
  4. La vente par le créancier ( saisie )

Le prêteur exerce son droit sur chacun des immeubles offerts en garantie

Le prêteur doit préparer un préavis d’exercice ( avis de 60 jours) et l’expliquer a l’emprunteur

C’est un huissier qui fait ce rapport

Quand l’emprunteur reçoit l’avis il peut une nouvelle fois tenter de s’entendre avec le prêteur . Sinon le prêteur exercera son droit et saisira la propriété

17
Q

Quels taux sont des prêts fermé

Et comment sont t’il capitalisé ?

A

Taux variable capitalisé par mois

, taux fixe capitalise semestriel

Du coup pénalité