Contrat de location preneur Flashcards
Quel est le nerf de la guerre avec les contrats de location - preneur
C’est d’établir leur classement avec NCECF
Quels sont les types de contrats de location avec IFRS et NCECF
NCECF (2)
contrat de location-exploitation
contrat de location-acquisition
IFRS
contrat de location = capitalisable sinon pas un contrat de location
Comment cbt un contrat de location-acquisition
à l’actif d’un part et comme un passif au droit d’utilisation d’autre part
Véhicule
@Obligation au droit d’utilisation
Comment classe-t’on un contrat de location-acquisition avec NCECF
3 critères (un ou l’autre)
1. Le preneur est “presque assuré” d’accédé à la propriété au terme du bail (OAPF)
2. La durée du contrat est telle que le preneur bénéficiera ≥ 75% de la durée économique du bien
3. La VA des pmt minimum représente ≥ 90% de la JV du B au taux marginal sinon implicite
Quel taux est à utiliser lorsqu’on veut déterminer si la VA des pmt représente ≥ 90% de la JV pour le classement du contrat de location-acquisition avec NCECF
En ordre:
1. taux marginal du preneur
2. taux implicite du contrat (i)
Que doit-t’on considérer dans l’évaluation de la durée d’un contrat de location (NCECF)
La période non résilialible
(+/-) les option de prolongation/résiliation du bail
Que doit-ton considérer dans le calcul de la VA des pmt minimum (NCECF et IFRS)
Tout les paiments à effectuer sauf frais d’entretien, loyer conditionnels ou frais accessoires.
Inclut:
OPAF si certitude raisonnable
pénalité si attendu qu’on va résilier
Valeur résiduel à payer
Quelle(s) comptabilisation subséquente doit-t’on effectuer à la suite de la ctb d’un contrat de location-acquisition (NCECF)
En fin de période
Amortissement
Dépréciation du bien s’il y a lieu
Désactualisation de l’obligation
NCECF: seulement modèle du coût
VC = coût - amort. - dépréciation
Sur quelle durée doit-t’on amortir un contrat de location
On amorti sur la durée du bail OU
si presque assuré d’accédé à la propriété alors on amorti sur la durée d’utilité du bien
Comment comptabilise t’on la charge de désactualisation
NCECF
La charge de désactualisation est une charge financière au même titre que l’intérêt
Charge de désactualisation ( au taux d’actualisation initiale)
Obligation locative
@Encaise
IFRS
La charge de desactualisation est une charge d’exploitation
IFRS contrat de location quel sont les critères?
Toujours un contrat de location avec IFRS sauf exception
**LE NERFS DE LA GUESSE CE SONT LES FRAIS À CAPITALISER QUI DIFFÈRENT DE NCECF
-Contrepartie variable (ex. Taux variable)
NCECF: on ne révise jamais l’obligation (passif) et on passe les variations au RN
IFRS : -l’obligation doit être révisée annuellement et si variation supp. Alors au RN
- Valeur résiduelle garantie
NCECF : on met en VC dans le calcul
IFRS dit «doit inclure la valeur résiduel garantie que le teneur s’attend à payer» et donc si la valeur résiduelle est «garantie» alors le preneur s’attend à payer 0$ et ne doit pas être inclus
Exceptions très rare (2) - ne sera pas demander à l’EFC
Contrat court (-12 mois)
Faible valeur (ordinateur)
Contrat de location-exploitation, comment cbt t’on les avantages incitatifs à la signature?
Il s’agit normalement de gratuités
Se cbt en diminution des charges et est réparti sur toute la durée du contrat
