Produit des activités ordinaire Flashcards
Quand doit-t’on cbt un produit avec IFRS?
CO
Lorsqu’il y a un contrat (5)
1. Contrat est APPROUVÉ par les parties
2. Identifier les BIENS et services distincts *****
3. Identifier les CONDITION de paiement
4. Substance commercial
5. Recouvrement est probable
Lorque les obligations de prestation sont remplies (3)
“Doit cet un produit lorsqu’elle a rempli ou à mesure qu’elle a rempli ses obligations de prestation”
- À un moment précis
- Avancement des travaux (intrant ou sortant)
- Linéaire (lorsque le nb d’acte à exécuter est indéterminable)
Quand doit-t’on cbt un produit avec NCECF?
RE
Le recouvrement est probable
Les critères liés à l’exécution sont remplis
On ctb les produits au fur et à mesure que les obligations de prestation sont remplis
Critères à l’exécution → transfert des avantage économique
a) Risque de perte
b) Contrôle de l’actif
c) Bénéficie des avantages économique découlant de l’actif
Comment doit-t’on traiter les frais initiaux non remboursable?
Si les frais initiaux couvre un service rendu ou des coûts encourrus alors on peut cbt en produit sinon il s’agit de produit reporté sur la durée du contrat
“Le client ne peut bénéficier de ce service de facon distinct”
Qu’est ce qu’un bien et service distinct?
Il s’agit d’un B/S distinct lorsque (2):
- peut tirer parti du B/S prit isolément
- la promesse de fournir B/S est séparable des autres promesse
ATTENTION À LA RÉPARTITION DES PRIX DE TRANSACTIONS SUR LES DIFFÉRENTS B/S DISTINCT
Qu’est-ce qu’un substance commerciale
C’est lorsqu’il est susceptible d’avoir une variation “significative” dans (3)
- Le calendrier des FDT
- Les mnt des FDT
- Le risque des FDT
Comment doit-on répartir le prix de transaction entre les B/S distincts?
Il faut répartir proportionnellement le prix entre les différentes obligations de prestations distinctes
3 méthodes
- Méthode des coûts attendus
- Méthode de l’évaluation du marché
- Méthode résiduelle
Qu’est ce que la méthode de répartition des prix appellée “La méthode des coûts attendus”
On réparti le prix au prorata des coûts qu’on s’attend à encourir pour chacun des B/S
Qu’est ce que la méthode de répartition des prix appellée “La méthode de l’évaluation des prix du marché”
On prend le prix du marché pour l’ensemble des B/S et on le réparti le prix au prorata sur chacun d’entre eux
- doit avoir un marché actif
Qu’est ce que la méthode de répartition des prix appellée “La méthode résiduelle”
Il s’agit de repartir le prix par déduction avec les information qu’on possède déjà
Quels sont les 3 critères qu permettent de déterminer si il y a eu transfert des avantages économique avec NCECF ?
Il y a transfert des avantages économique
a) Risque de perte
b) Contrôle de l’actif
c) Bénéficie des avantages économique découlant de l’actif
Permet de déterminer si on rempli les critères liés à l’exécution pour ctb les produits
Qu’est-ce qu’une contrepartie variable et comment doit-on la comptabiliser?
Il s’agit d’une contrepartie qui dépend d’un autre facteur. EX: le prix du loyer sera constitué d’un mnt fixe et d’un % des ventes effectués.
Comptabilisation
On ctb SEULEMENT SI pas susceptible d’être évaluer à la baisse ultérieurement
Évaluation:
Le mnt le plus probable OU
L’estimation pondéré de la probabilité
Comment doit-on comptabiliser les droits de retour?
On ctb SEULEMENT SI on peut estimer les retours
(information historique)
Comment comptabilise-t’on une transaction de vente avec une contrepartie autre qu’en trésorerie
À la JB du B/S rendu
Comment comptabilise-t’on une transaction de vente avec une contrepartie payable au client (bon, coupon, remise)
En réduction du prix de vente et répartie uniformément sur toutes les obligations de prestation affectées
Comment comptabilise-t’on une transaction de vente avec une remise en point de fidélité
Point de fidélité = Passif
On combtabilise en produit différé jusqu’à l’expiration des droits
Pour chaque dollar de vente on encour une obligation envers le client
