Échange non monétaire

Question 1

Ou peut-t’on trouver les informations concernant la cbt des échange non monétaire dans les Normes

Answer 1

NCECF: dans le chapitre qui lui est dédié

IFRS: dans le chapire des produits si en lien avec les produits, dans le chapitre des immo si en lien avec les immo

Question 2

Comment comptabilise-t’on un échange non monétaire selon IFRS

Answer 2

1) À la JV cédé, sinon 2) JV recu SAUF SI:
a) Pas de subsance commerciale
b) Impossible de déterminer la JV de facon fiable

Substance commerciale: la variation doit être significative. Il s’agit d’une variation des MNT, du CALENDRIER ou du RISQUE en lien avec ces FDT

Question 3

Comment comptabilise-t’on un échange non monétaire selon NCECF

Answer 3

À la JV cédé OU JV recu SAUF SI:
1) Pas de subsance commerciale
2) Impossible de déterminer la JV de facon fiable
3) Bien vendu DLNDA contre un bien revendu dans la même branche d’activité, qui a pour objectif de faciliter les ventes
4) transfert non monétaire non réciproque au profit des propriétaire

Substance commerciale: la variation doit être significative. Il s’agit d’une variation des MNT, du CALENDRIER ou du RISQUE en lien avec ces FDT

Question 4

Quelles sont les différences entres IFRS et NCECF quant à la comptabilisation des échanges non monétaires

Answer 4

Se fait à la JV dans les deux cas sauf exceptions
IFRS exige la JV recu dans un premier temps sinon la JV cédé.
NCECF dit une JV ou l’autre

IFRS dit sauf si
1) Pas de subsance commerciale
2) Impossible de déterminer la JV de facon fiable

NCECF ajoute 2 autres exceptions soit:
3) Bien vendu DLNDA contre un bien revendu dans la même branche d’activité, qui a pour objectif de faciliter les ventes
4) transfert non monétaire non réciproque au profit des propriétaire