Immo Incorporelle - généré à l'interne Flashcards
Comment comptabilise-t’on les frais de recherche
Les frais de recherche sont TOUJOURS passés en charge
Quand peut-t’on comptabiliser les frais de développement à l’actif?
Seulement À PARTIR DU MOMENT ou on répond au 6 critères:
IFRS: par. 57
NCECF: par. 41
Attention: n’est pas rétroactif, si déjà cbt en charge alors trop tard
Quels sont les coûts pouvant être capitalisables en frais de développement
Tous les coûts en vue de préparer l’actif à sa mise en service (MP, brevet, licence, salaire et avantages sociaux durant la création, etc.)
PAS CAPITALISABLE: frais de vente et admin, inefficacité, formation du personnel
Peut-t’on amortir une immobilisation incorporelle
On peut amortir un immo incorporelle seulement si la durée de vie est limité.
Si oui on amorti SUR LA DURÉE DE VIE ESTIMATIVE!
Attention: doit être réexaminé annuellement (peut être amortie si durée de vie estimable ultérieurement)
GOODWILL EST NON AMORTISSABLE!
Quand doit-t’on réviser l’amortissement d’une immo incorporelle
Chaque fin de période
Peu devenir amortissable si durée de vie estimable ultérieurement
Goodwill jamais amortissable!!
Quelles sont les ctb ultérieures possibles en lien avec les immobilisations incorporelles
1) Révision de l’amortissement en fin de période si applicable
2)Réévaluation de l’immo selon le modèle du coût ou de la réévaluation
- Modèle de la réévaluation seulement avec IFRS
Quelles sont les principales différences entre NCECF et IFRS relativement à la capitalisation des frais de développement
1) Avec NCECF on peut choisir de passer les frais de développpement à l’actif ou en charge (IFRS Obligé de capitaliser si respecte les 6 critères)
2)Il n’y a pas de modèle de la réévaluation avec NCECF
Quels sont les modèles de réévaluation des immobilisation
1) Modèle du coût: VC = Coût - amort - dépréciation
- Profit ou perte au RN
2) Modèle de la réévaluation : On réévalue les immo selon la JV marchande en fin de période
- Profit ou perte au RN dans les AERG
