Cours 2 Flashcards
(76 cards)
Connaître le ____ nous permet de mieux comprendre le _____.
- passé
- présent
À la renaissance (14e siècle), qui est la source de toute justice?
le roi
La conquête de l’Amérique par la France fut _______.
progressive
Le passé est la base de notre identité collective et permet de mieux comprendre :
le sens de notre culture, le sens de nos institutions actuelles et leurs devenir
Quatre principaux types de crime à la renaissance.
- crimes de lèse-majesté humaine et divine
- crimes contre les mœurs
- crimes contre la personne
- crimes contre les biens
Vrai ou faux, au départ, en Amérique, la mise en place du code de loi était très pertinente.
Faux, peu pertinente il n’y avait que quelques colons et coureurs des bois.
Pourquoi un code de loi est très difficile à faire respecter par la France?
éloignement géographique et contexte différent.
La fondation de Québec en ___ = _____________
1608, la Nouvelle-France
En Nouvelle-France (tout comme dans le régime français) définit le crime comment ? (deux éléments)
- manquement à la morale
- atteinte aux intérêts d’autrui
En Nouvelle-France, la ______ et la rigueur du ______ forceront les habitants à adapter des codes de lois à leur réalité.
- distance
- climat
Le crime est à la fois un ____, une faute et une infraction. (en N-F)
pêché
Vrai ou faux, en N-F, un crime vise à troubler la tranquillité publique et à blesser la société.
Vrai
À la renaissance, en N-F le crime s’explique par trois choses.
la passion, la tentation et la perversité
Vrai ou faux, à la renaissance, le criminel est innocent jusqu’à preuve du contraire.
Faux, déclaré coupable avant d’avoir été jugé.
En N-F, à la renaissance, les deux formes de criminalités les plus répandues sont:
- la violence ordinaire
2. les crimes contre les biens
À la renaissance, en N-F, le criminel se définit par trois choses.
- quelqu’un qui a fais un mauvais usage de sa liberté
- un pêcheur
- quelqu’un qui doit racheter son crime dans la souffrance
Au XVIIe siècle, quel pourcentage de la population vit en milieu rural?
80%
Vrai ou faux, à la renaissance, les majorité des délits sont ruraux.
Faux, urbains
Quelle et la + grande criminalité des femmes à la renaissance?
On en parle peu, mais c’est la prostitution
Sous quelle autorité directe est la nouvelle-France sous le régime français?
les militaires
En N-F, à la renaissance, la procédure judiciaire est _______. C’est la présomption de _______.
- inquisitoire
- culpabilité
Quel est le principe de justice en N-F?
rétribution (peines exemplaires)
En N-F, le juge dispose d’un pouvoir ________ sur la forme et la durée.
discrétionnaire
Quelles sont les réponses au crime en Nouvelle-France? (plusieurs réponses)
les peines capitales, les galères du roi, les mutilations et flétrissures, le fouet, l’exposition publique, l’amende honorable, les peines pécuniaires, le bannissement, la transportation, la prison, etc
