environennement- climat

Question 1

effet de serre naturel

Answer 1

rayons du soleil rentre naturellement dans l’atmosphère / énergie absorbé par GES
=effet de serre : atmosphère réchauffé

Question 2

GIEC

ou IPPC en anglais

Answer 2

= groupe d’expert intergouvernementaux sur l’évolution du climat.
- date de 1988
- mise en place par les nations unies.

organisme intergouvernementale.

a l’initiative de OMM et PNUE

Question 3

combien d’état son membres du GIEC ?

Answer 3

195

Question 4

quelles sont les missions du GIEC ?

Answer 4

• évaluer méthodiquement et objectiviement l’information scientifique technique et socio-économique disponible en rapport avec le question du changement du climat.
  rassembler les informations. impartialement.

expertise et synthèse de la recherche du monde entier.

Question 5

GIEC : quand , qui , combien de temps ?

Answer 5

• 1 à 2 réunions par an
• scientifique élus pour 5 a 7 ans.
• • une équipes sur les inventiaires nationaux des GES et un secrétaires du GIEC

Question 6

quelle sont les 3 groupes de travail du GIE ?

Answer 6

• aspect scientifique du système climatique et évolution du climat
• vulnérabilité des systèmes socio-économique et naturel lié au changement climatique.
• solutions envisageables pour limites les émission de GES et atténuer les changement climatiques.

Question 7

règle sur les rapports du GIEC :

Answer 7

pas de choix de nature politique dans les rapports
“ policy relevant but not policy prescriptive”

Question 8

le droit internationale

quelle est la convention signé après le constat de 1988 ?

Answer 8

*convention cadre sur le changement climatique , 1992 , signé durant la conférence de Rio.

convention cadre pose des principes et qui ont ensuite vocation à être complété par d’autre texte de droit
= pose une cadre générale.
= est une apport fondamentale et important
= droit investie enfin la question climatique

Question 9

quelles sont les enjeux de la convention de cadre sur le changement climatique ?

x2 important

Answer 9

• stabiliser les concentrations des GES dans l’atmosphère.
• les pays en duppt doivent faire attention et moins consommer des GES, doivent devenir une exemple pour les autres pays.

stabilisé et exemple

Question 10

droit internationale - convention de 1992

pays en développement en 1992

Answer 10

Inde , Chine , Brésil.
sont devenue auj des grand pays émergents.

Question 11

la convention de 1992 prévoit que …

COP

Answer 11

… que chaque COP est organisée chaque année
COP : conférences des parties
réunion de tout les états qui ont ratifié la convention climat.

dernière a eu lieu a Dubaï COP 28 , émirats arabes unies du 30 nov au 13 dec

Question 12

droit internationale

le protocole de Kyoto

Answer 12

• 1997
• entrée en vigueur en 2007 , par ce que les usa on refuser de ratifier
• prévoyait des engagement chiffrée des limitation de rejets des GES ( échéances)
• chaque états pouvais faire ce que il voulait pas d’obligation.
• fin ne 2012

pas de force juridique donc

Question 13

droit internationale

Accord de Paris

Answer 13

• 2015 , entrée ne vigueur en 2016
• concerne la température
• objectif de contenir l’élévation de la température moyenne de la planète nettement en dessous de 2°

flottement entre 2012( protocole de Kyoto) et 2016

Question 14

droit internationale

accord de Paris : ce qu’il prévoit :

x4

Answer 14

prévoit de =
- renforcer les capacités d’adaptation des effets néfastes des changement climatiques
-promouvoir la résilience a ces changements.
- vers une duppt faible des émission de GES
- parvenir a un plafonnement mondial des émission de GES

Question 15

moyen d’action tiré de l’accord de Paris.

Answer 15

pour y parvenir chaque partie établie des contribtution nationale (NDCs) et prend les mesures nationales pour réalisé les objecitfs fixé
pour une période de 5 ans chaque partie déclare quel est sa contribution nationale.

obligation qu’il y est une progression.

Question 16

droit internationale - Accord de Paris

pays duppté

Answer 16

doivent montrer la voieen assumant des objecitfs de réduction des émissions des pays en duppt. continuer les efforts d’atténuation , conserver et renforcer les puits et réservoirs des GES.

Question 17

entrée en vigueur de l’accord de Paris

Answer 17

pour entrée en vigueur devait être ratifé par au moins 55 état représentant au moins 55 % du total des émissions mondiale des GES

195 états

Question 18

droit internationale- accord de paris

rapport 2023 sur les NCDs ( enregistré au 25 sept 2023)

Answer 18

• émissison des GES estimé a 51,6 GT CO2 en 2030
• rapport dit que on est loi de la trajectoire nécéssaire pour limiter a +1,5° ou 2°

Question 19

droit internationale-

COP 28

30nov - 13 dec 2023

Answer 19

adoption d’un bilan mondiale
inventaire pour évaluer les progrès collectifs ver la réalisation des objectifs de l’accord de Paris.

Question 20

droit internationale

COP

Answer 20

• a réalisé tout les 5 ans
• moment pour corriger la trajectoire , accroitre les ambitions , sucicter une réponse mondiale.

Question 21

décénnie crucial

Answer 21

réduire de moitié les émissions modiales d’ici 2030 pour limiter l’augmentation de la température à 1,5°
accord sur la fin des énérgiesfossiles
renforcement de la résilience.

Question 22

droit de union européenne- cadres européen

cadre pour le climat de l’énergie pour 2030 - Neutralité carbone pour 2050

Answer 22

veut dire que on aura réduit pour les GES et que les rejets seronts compensé , objectif du premier contient neutralité carbonne au monde du pacte vert.

Question 23

droit de union européenne- cadres européen

objectif de neutralité carbone pour 2050 :

Answer 23

• réduire les émissions de GES d’au moins 55 % par rapport a 1990
• porter la part des énergies renouvelables à au moins 32 % de la consomation d’énergie.
• améliorer l’efficacité énergétiques d’au moins 32,5%

Question 24

droit de union européenne- cadres européen

Paquet “ fit for 55” en 2021

Answer 24

planifie les révision de toutes les réglementaires concernées par la trajectoires de modification des règlementations concerné. implique que la réglementation européenne soit révise

Question 25

# droit de union européenne- cadres européen 2021 adoption d'un règlement sur la neutralité climatique " fit pour 55"

Answer 25

ce règlement s'appelle **la loi européenne sur le climat** = **règlement du 30 juin 2021 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique**.

Question 26

# droit de union européenne- cadres européen règlement 2021/1119 | du 30 juin 2021 ## Footnote que met il en place ? quelles sont ces 2 objectifs ?

Answer 26

il met en place **un cadre pour la réduction irréversibles et progressive des émissiosn anthopiques de GES et le renforcement des absorptions par les puits**. - **objectif contraignan**t : neutralité climatique dans union d'ici 2050 -**objectif intermédiaire** : obligation de -55 % d'ici 2030. a*daptation au changement climatique : renforcer la capacité d'adaptation , d'accroissement de la résilience et de réduction de la vulnéraiblité au changement climatique.*

Question 27

# droit de union européenne- cadres européen règlement 2018/1999 **sur la gouvernance de l'union de l'énergie et de l'action pour le climat**. pour une gouvernant fiable , inclusive efficace , transparente , et prévisible. ## Footnote quel plan met-il en place ?

Answer 27

- pour mettre en oeuvre les stratégies et mesures destinées à atteindre les objectifs généraux pour la période 2021-2030 - **plan nationaux en matières d'énergie et de climat** - **stratégie nationales a long termes sur 30 ans pour avoir la neutralité carbonne**. *- rapport d'avancement intégrés.* ## Footnote gouvernance est planifié le chemin pour arrivé a la neutralité carbonne.

Question 28

# droit de union européenne- cadres européen règlement 2018 /842 relatife a la réduction annuelles contraignantes des émissions des GES par les états membres de 2021 à 2030. ## Footnote quel est l'objectif pour 2030 ? quel secteur ? et les états entres eux ?

Answer 28

- **objectif pour 2030 pour réduire les émissions de GES 40 %** par rapport au niveau de 2005.( objectif ambitieux du pacte vert) - concerne les rejets de **GES issus**de sources de l'énergie des procédés **industriel et de l'utilisations des produits de l'agriculture et des déchets**. chaque état membre limite ses émissions de GES **, pas le meme objectifs mais trajectoire linéair**e.

Question 29

règlement 2018/841 relatif a la prises en comptes des émissions et aborption de GES résultant des l'utilisationdes des terres , du changement d'affectation des terres et de la forsterie ## Footnote fixe des règles sur ? quel système ? UTCATF ?

Answer 29

objectif est absorption des GES 310 Mt de CO2. **fixe les règles relatives à la compatibilité des émissions et des absorption liée au activités UTCATF**. **système de comptabilité** prévu par le règlement. différent selon les catégorie de terres. c**haque EM veille a ce que les émisssion ne dépasse pas les absorptions sur les période donné**e. | puit de carbonne ## Footnote **UTCATF : utilisation des terres du changement d'affectation des terres et de foresterie.**

Question 30

# Marché européen du Carbone directive 2003/87 du **13 octobre 2003 établissant une système d'échange de quotas d'émission de GES**

Answer 30

- **n'as pas fonctionner des le débuts par ce que des pirates ont mit des tonnes de CO2 qui n'en était pas** - est un **marché virtuelle** - vise a réduire les GES par ce que **ont une valeur financières.** ## Footnote **systèmen d'échange de quotas**

Question 31

# marché européen du carbone problème lié a la directive dde 2003 sur les quotas d'émission de GES-> donc **solution**

Answer 31

- rapport en 2016 ( solution) - **directive de mars 2018 créer une première réforme : on a retiré le nombre de de quotas donc valent plus cher** **- réformé en 2023 réduction encore plus importante**

Question 32

pourquoi a-t-on réduit de manières plus importante des quotas d'émission de GES ? et quelle sont les mécanismes utilisé dans cet perspective ?

Answer 32

**afin d'atteindre l'objectif de neutralité carbone en 2050** et les objectifs de l'accord de Paris. =on a donc **inclus dans le marché les transport maritimes** = on a **supprimé progressivement l'allocation des quotas gratuit** **+ révisiosn de la réserve de stabilité du marché pour garantir son fonctionnement.**

Question 33

marché européen du carbone : analyse ## Footnote est ce que il fonctionne bien ?

Answer 33

il existe mais ne fonctionne pas très bien mais garde sa finalité , **permet de rendre cher pour les acteur économique qui doivent investir pour réduire leurs GES , ils ne peuvent rejeté que ce qu'il ont en quotas**. mécanismes financier sans résultat espéré.

Question 34

# marché européen du carbone directive2009/31 du 23 avril 2009 sur **le stockage Géologique** ## Footnote modifier en 2018

Answer 34

**idée est de stocké du CO2 dans les sous sol en toute sécurité pour environnemen**t. ( pas besoin de rejeté si enfoui) technologie encore peu duppt car cher. = **objectif établir un cadre juridique pour le stockage géologique de CO2 en tout sécurité pour env.** ## Footnote permit d'exploiration et de stockage

Question 35

# position de la comissison sur les objectifs communications de la commission sur l'objectif climatique 2040 - 6 février 2024 ## Footnote **6 objectif de la comisssion :**

Answer 35

-**réduction nette des émissions de GES**de 90 % d'ici 2040 - proposition législative après élection européenne - mise ne oeuvre intégrale de la législation existante - décarbonnisation coplète du sectuer de l'énergie peu après 2040 -**déploiment de technologie de captage et de destockage** **- communication** ## Footnote france fait actuellement un partenieria avec le Danemark pour stocké du CO2 dans les sous sol de la mer du nord.

Question 36

# droit français loi climat ## Footnote ne résulte que de transposition.

Answer 36

**loi du 22 aout 2021 portant lutte contre le dérèglements climatique et renforcement de la résilience face à ses effets** - **lutte substantiel** gère bcp de domaine , 305 art , sur consommer , se déplacer, se loger , se nourrir...)

Question 37

# droit fr objectifs de la loi climats de 2021 ## Footnote quelle sont les objectifs ?

Answer 37

**atteindre les objectifs de Accord de Paris et du Pacte vert pour l'Europe:** engagement a respecter les objectifs de réduction des émission des GES. règlement des choses mais ne fait que de transposé. | art 1 de la lloi

Question 38

loi ayant complété loi climat 2021 ? ## Footnote x2

Answer 38

- -> **loi d 10 mars 2023** relative a l'**accélération de la production d'énerie renouvelable** = *donne une cadre juridique , car france mauvaise élève qui n'as pas atteinte ses objectifs de union européenn*e de 2020 / réformé le duppt des énergie renouvelables. - -> **loi du 22 juin 2023** relative a l'accélération des procédures liée a la **construction de nouvelle intallations nucléaires a proximité de sites nucléaire existant et au fonctionnemen**t des installation existante. accelère nucléaire et pas énergie renouvellable.

Question 39

# droit français. code de l'énergie fixe des objectif nationaux : ## Footnote sont nombreux. inscrite dans quel loi ?

Answer 39

_ réduire émission de GES de 40 % + neutralité carbone d'ici 2050. _ réduire la consommation énergétique finale de 50% en 2050 _ réduire la consommation énergétiques primaire des énergie fossiles. _ augmenter la part des énergies renouvelables a 23 % **= ambition inscrite dans le droit , loi de 2016 loi biodiversité.**

Question 40

définition de la neutralité carbone ## Footnote issu de la loi 2021

Answer 40

**neutralité carbone , équilibre sur le territoire nationale entre les émissions anthropiques par les sourcs et les absorption anthropique par les puits de GES.** ## Footnote ÉQUILIBRE

Question 41

# transposition du droit de UE dans droit interne Budget Carbone :

Answer 41

**plafond nationale des émission de GES** période de 2025 2018 puis tout les 5 ans. logique est de la réduire /de moins en moins de GES. ## Footnote sont fixé par décret. et répartie par secteur d'activité

Question 42

# france adopte Stratégie nationale Bas-Carbone ## Footnote **SNBC**

Answer 42

**orientation** pour mettre en oeuvre la transition pour la neutralité carbone en 2050. **trajectoire de réduction des émission de GES**

Question 43

# droit français système de quotas d'émission.

Answer 43

**sont attribué au installation eméttrices de GES ( des quotas)** | environ 100€ la tonne, retombé a 80 € env ## Footnote ne peuvent pas fonctionner sans pour les installation produisant de l'énergie , prdt minéraux , papier.

Question 44

système de quotas d'émission de GES en France ## Footnote SCEQE

Answer 44

les strucutures ont obligation d'établir une bilan carbonne , bilan GES. **mise en place depuis 2010 par le code de environnement. psg morale. entreprises , association , état , collectivité territoriale , département , région, métropoles , EPCI, université**(semaine de la sobriété) ## Footnote bilan recensé et vérifié par les préfets de région ou du conseil régionale. bilan sont rendu public , permet de savoir qui est émetteur ou pas.

Question 45

# droit français. Shéma Régionale du Climat , de l'Air et de l'Énergie. ## Footnote **SRCAE**

Answer 45

**élaboration conjointe prefet de région et président du conseil de de régional**( vise a faire participer CT) projet élaborer par une comité de pilotage qui fait aussi le suivit. 50 -50 entre état et ct. proposé un schéma et le suivit de sa mise en oeuvre. mise a diposition du public. ## Footnote voté par ct et préfet.

Question 46

Shéma Régionale du Climat , de l'Air et de l'Énergie. ## Footnote SRCAE - contenu

Answer 46

périmètre : **région.** entre 2020 et 2050 ( + inter 2030) en amont inventaire des polluant atmosphérique et des GES. bilan énergétique évalutation du potentiel énergétiques et renouvelable. =**permet d'adapter au territoire de la région confrome au législatiaon européenne et interne**

Question 47

Shéma Régionale du Climat , de l'Air et de l'Énergie. ## Footnote SRCAE - **contenu**- X3

Answer 47

- **orientation permetta**nt d'atténuer les efferts du changement climatiques et adapter. - **AIR : prevenir et réduire la pollution** atmosphéroique ou atténuer les effets. - objectif en mantière **énergétique : renouvelable** et efficacité.

Question 48

Shéma Régionale du Climat , de l'Air et de l'Énergie.

Answer 48

**permet de planifier en réalité du territoire**on contruit et organise la réduction de GES en fonction des caractériostiques du territoire. permet de rendre **les choses concrète et globale**. de les rendre effective. ## Footnote rien au niveau du département.

Question 49

PCAET ## Footnote **concerne les intercomunalité et EPCI : métropole , communauté de commune**

Answer 49

-> obligation de mettre en place une plan **+ plan climat air-énergie territoriale** définit. les objectifs stratégiques et opérationalle pour atténurer les changements climatiques = efficacité énergétique /distribution de l'énergie / renouvelable. donner un programme d'action. doit être compatible avec SRCAE construction d'emboitement. échelons locale constrcution plus générale procédure associe citoyen et préfet.