environnement- déchets plastique Flashcards
° microplastiques
↳…primaire
↳… secondaire
° fragments solides composés de polymères synthétiques , dont la plus grande dimension est inférieur a 5 mm
↳microplastique ajouté volontairement dans les produits manufacturés
↳fragmentation de macrodéchets
droit de ue
droit des déchets plastiques
x3
° directive du 19 nov 2008 realtive au déchet
° directive du 5 juin 2019 relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement.
° règlement du 16 décembre 2006 concernant l’enregistrement , l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables a ces substances REACH .
stratégie de ue sur les matières plastique dans une économie circulaire
date / avant quoi ? / quel plan ?
- 16 janvier 2018
- date de avant le pacte vert
- plan d’économie circulaire mars 2020
droit de ue
Plan de économie circulaire
- adopté par commission européenne en mars 2020 (lien avec bloc vert de 2019 )
- responsabilité les consommateurs
- cibler les secteurs qui utilisent le plus de ressources
- produire moins de déchets.
directive déchet de 2008
- relative au déchet
- objectif est de protéger environnement et santé humaine
- donne la définition de déchet
- fixe lahierarchie des déchets principe fondamentale en droit des déchets
responsabilité élargie des producteurs
est une obligation légale
la personne qui élabore , fabrique , manipule , traite et vend le prdt , on leur impose de gérer et de supporter le poids des produit en fin de vie
s’occupe du prdt du début à la fin
s’applique surtout a la technologie
suite de la directive du 19 novembre 2008 relative au déchet.
autorisation pour les entreprises qui traite les déchets régime de autorisation
plan de gestion des déchets
participation du public.
droit de ue
directive plastique à usage unique 2019
- objectif : prévenir et réduire l’incidence du plastique
- promouvoir la transition vers une économie circulaire avec prdt innovant et durable
plastique concerné sont énuméré a l’annexe
plastique oxodégradable
des matières plastiques renfermant des additifs qui sou effet de l’oxydation , conduisent à la fragmentation de la matières plastique en micro-fragments ou à une décomposition chimiques.
directive des plastique a usages uniques - ce que elle prévoit
4 choses
° réduction de la consommation
° interdictionde mise sur le marché de prdt fabriqué avec des plastiques oxodégradable
°bouteille pour boisson (bouchons)
° marquage pour informé les consommateurs des solutions a la gestion de déchets
règlement REACH
impose une système de enregistrement , évaluation , autorisation des substances chimiques avant leur mise sur le marché.
réglementation des microplastiques ajouté a REACH
règlement REACH
agence européenne des produits chimiques ( ECHA)
rôle d’expertise.
contrôle la mise en place
réglementation des microplastique
septembre 2023
- adoption par la comission européenne de nouvelle règles dans le cadre du règlement REACH
- décision modifié ( paillette)
- définition aligné sur celle du sénat.
- ## prdt concerné = terrain de sport , exfoliant , adoucissant …
réglementation des granulés plastiques
proposition de règlement rélatif à la prévention des pertes de granulés plastique en vue de réduire la pollution par les microplastique ( oct 2023)
cherche a controlé les étapes de fabrication et prévenir les risques de perdre granulé dans environnement.
complète règlement REACH
prévoit des obligations sur la manipulations de granulés
règlementation des granulés plastiques - obligation pour les opérateurs économique et transporteur
- éviter les pertes
- déclarer les installations et signalé transport.
- informer de toute modifications.
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