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Flashcards in Instruments financiers Deck (29):
1

Qu'est-ce qu'un instrument financier?

Contrat entre deux parties, qui donne lieu à un actif financier pour une et à un passif financier ou à un instrument de capitaux-propres pour une autre.

2

Quels sont les 5 éléments d'un actif financier?

-Trésorerie
-Droit contractuel de recevoir un autre AF (Trésorerie)
-Droit contractuel d'échanger un IF avec conditions potentiellement favorables
-ICP d'une autre entreprise
-Contrat réglable en recevant un nombre variable de ses propres ICP

3

Définition d'un passif financier

-Obligation contractuelle selon laquelle une partie doit :
1) céder de la trésorerie ou un autre AF
2) échanger un AF ou PF à des conditions potentiellement défavorables
OU
-Contrat réglable en émettant un nombre variable de ses propres ICP

4

Qu'est-ce qu'un dérivé?

Un instrument financier qui présente les trois caractéristiques suivantes :
- sa valeur varie en fonction d’un sous-jacent;
- requiert peu ou pas d’investissement initial ; et
- sera réglé à une date future.

5

Quand l'entité doit-elle comptabiliser un instrument financier?

Lorsqu'elle devient partie prenante au contrat de l’instrument financier

6

Quelles sont les 4 catégories d'actifs financiers?
(IAS 39)

- Prêts&Créances (P&C)
- Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE)
- AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- AF désignés Disponibles à la vente (DAV)

7

Quelles sont les catégories de passifs financiers?
(IAS 39)

- PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- Autres passifs financiers

8

AF - Prêts et créances (définition et ctb)
(IAS 39)

Ex :Comptes clients, billets à recevoir, prêts à recevoir..

AF non dérivés, à pmts fixes ou déterminables, qui ne sont pas cotés sur un marché actif (IAS 39.9)

Ctb:
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (46)

Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)
• Indice de perte de valeur : diminution des montants ou report de la réception des pmts (car plus on tarde à recevoir l’$, plus la VA sera moindre.)

9

AF - Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE) (définition et ctb)
(IAS 39)

EX: Placements en obligations cotées

AF non dérivés, à pmts déterminés ou déterminables ET échéance fixe, intention manifeste ET capacité de le conserver jusqu’à échéance (IAS 39.9)

CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS 39.46)

Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)

Contagion de la catégorie si cédé avant échéance
- Conséquences : Désignation DJÉ plus possible pour exercice en cours (on reclasse le solde de la catégorie comme DAV) + 2 exercices subséquents
- Évaluer à la JV et variations aux AERG

10

AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)

Ex : Billets et prêts à recevoir (banque), placement en obligations et en actions

AF (dérivés/non), satisfaits à la condition 1 OU 2 (39.9):
1) Détenus à des fins de transaction : s'il est acquis en vue d'être vendu dans un proche avenir
2) Info. + pertinente car :
a)élimine/réduit incohérence dans l’évaluation ou ctb
b) groupe AF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne
*JV doit être déterminable (39.9)

CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Coûts de transaction = E/R comme charge
o Subséquente : JV (IAS 39.46) avec variations à E/R (IAS 39.55)

Dépréciation : Non pertinent (IAS 39.46)

11

AF désignés Disponibles à la vente (DAV) (Définition et ctb)
(IAS 39)

C’est une catégorie fourre tout
On peut ctb les actions de société privées au coût selon cette catégorie.

AF non dérivés (IAS 39.9) :
1) désignées comme tels; OU
2) pas classés dans une autre catégorie

CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente :
• JV (IAS 39.46) avec variations à AERG (IAS 39.55)
• Coût si JV n’est pas déterminable (ex. actions non cotées)

Dépréciation (à chaque période) :
• Si ctb au coût = VC – VA flux de trésorerie (Taux du marché) (IAS 39.66)
• Si ctb à la JV = Coût acquisition – JV (IAS 39.68)

12

PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)

Ex : Billets à payer et emprunts

PF (dérivés/non), satisfaits condition (1 OU 2):
1) Détenus à des fins de transaction (DFT)
2) Info. + pertinente car :
a) élimine/réduit incohérence de l'évaluation ou ctb
b) groupe PF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne
*La JV doit être déterminable pour qu’un PF soit dans cette catégorie

CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Subséquente : JV (IAS 39.47) avec variations à E/R (IAS 39.55)

Dépréciation : Non pertinent car PF

13

Autres passifs financiers (Définition et ctb)
(IAS 39)

Ex: Fournisseurs, billets à payer et emprunts

PF non dérivés, ne constituent pas un passif JVP&P OU ne sont pas désignés comme tel. (IAS 39.aucun)

CTB :
o Initiale : JV - coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS39.47)

Dépréciation : Non pertinent car PF

14

Quand l'entité doit-elle décomptabiliser un PF?
(IAS 39)

o Obligation contractuelle éteinte (Annulée, arrivée à expiration ou transférée à un tiers)
o Particularités si règlement par émission ICP (IFRIC 19)
- Écart entre JV ICP et VC dette = profit/perte à E/R
- Si pas JV ICP fiable alors prendre JV dette

15

Quand l'entité doit-elle décomptabiliser un AF ?
(IAS 39)

o « Lorsque les droits expirent ou lorsqu’elle transfert la quasi-totalité des risques et avantages importants liés à l’actif »
- (Titrisation Niv C) – IAS 39.16 à .42
o Calcul profit/perte à cette date = VC – montant « reçu »
- Ctb aux résultats période + transfert cumul AERG pour AF ctb comme DAV

16

Qu'est-ce qu'un instrument hybride?
(IAS 39)

IF qui contient une composante à classer comme PF et une composante à classer comme ICP (IAS 32.28)

Ex. Obligations convertibles en AO, AP rachetables au gré du détenteur convertibles en AO

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Comment doit-on ctb un instrument hybride ?
(IAS 39)

Doit séparer portion PF et portion ICP (IAS 32.31-32)
- Déterminer JV du passif (actualiser les flux de $, taux du marché sans privilège de conversion)
- Allouer la valeur résiduelle à l'ICP (« privilège de conversion »)

Coûts transaction = répartit entre passif + CP (prorata des valeurs attribuées) (IAS 32.38)
- Réduction pour CP
- Réduction OU charge pour PF selon catégorie

Charge d’intérêts = É/R car pour PF

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Quelles sont les conditions à respecter pour pouvoir compenser les montants débiteurs et créditeurs ?
(IFRS et NCECF)

- Existence d’un droit juridiquement exécutoire de compenser (contrat, entente écrite)
- Règlement de l’IF sera fait sur la base du montant net OU la réalisation de l’actif et le règlement du passif seront simultanés
o Intention de la direction (Tenir compte des faits et circonstances)

19

Quels sont les types de risques associés au IF?
(IFRS 7)

- Risque de marché
o Risque de taux d’intérêts
o Risque de change
o Autres risques de prix
- Risque de crédit
- Risque de liquidité

20

Comment ctb-t-on un dérivé incoporé?
(Niveau C)

Contrat hôte et dérivé incorporé (IAS 39.11)
- À séparer si pas étroitement lié
- Dérivé ctb comme JVP&P
Séparation selon méthode valeur résiduelle
- JV du dérivé et valeur résiduelle au contrat hôte
- Si pas JV dérivé incorporé alors JV contrat hôte et résiduel pour dérivé

*Pas nécessaire de séparer si l'instrument complet est ctb comme JVP&P

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Qu'est-ce que la ctb de couverture ?
(IAS 39 et chapitre 3856)

Objectif : protéger l’entreprise contre un risque financier
C’est facultatif

Opération de couverture implique :
- Élément couvert (élément qui génère le risque)
AF, PF, opération future, investissement net dans établissement étranger
- Élément de couverture (élément en position inverse qui compense le risque)
Dérivé, AF, PF

Relation de couverture : relation établie par la direction entre élément couvert et élément de couverture

Rappel des principales exigences (IAS 39.88)
- Désignation formelle de la relation
- Documentation de la relation dès le début
- Efficacité établie et validée durant la relation

* Si couverture pas efficace alors cesser la ctb de couverture

22

Comment ctb-t-on un IF selon les NCECF ?
(chapitre 3856)

À la JV majorée des commissions et coûts de transaction directement attribuables sauf :
- Si opération entre apparentés : appliquer 3840
- Si évaluation subséquente à la JV, alors coûts de transaction directement en charge

23

Comment ctb-t-on les AF et les dérivés selon les NCECF?
(chapitre 3856)

Placements en ICP :
- Actions non cotées : au coût
- Actions cotées : à la JV

Autres AF : au coût après amortissement

Dérivés (sauf exceptions) : à la JV

24

Comment ctb-t-on les PF selon les NCECF?
(chapitre 3856)

Au coût après amortissement
- Différence entre coût acquisition et valeur nominale = prime ou escompte à amortir
Escompte : Tx contractuel Tx marché (JV obligation > VN obligation)
- Coût acquisition = prix payé à l’acquisition (JV)
- Valeur nominale (VN) = valeur à l’échéance
- Coût établi en points de pourcentage
Ex. négocié à 90. si VN = 1 000 $

- Intérêts à recevoir (tx contractuel)
- Produits d’intérêts
Méthode tx effectif ou
Amortissement linéaire (prime ou escompte / nb d’années)
- tx contractuel ±amortissement linéaire Prime/escompte

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Quel est le choix de ctb pour les AF et PF en NCECF?
(chapitre 3856)

Choix d’évaluer tout AF ou PF à la JV
- Faire le choix lors évaluation initiale
- Choix irrévocable

26

Quand et comment procède-t-on à une dépréciation d'AF selon les NCECF?
(chapitre 3856)

À la fin de chaque période

Évaluer si changement défavorable dans :
- Calendrier des flux de trésorerie futurs
- Montants des flux de trésorerie futurs

Comparer valeur comptable avec le + élevé de :
- Valeur actualisée des flux de trésorerie attendus (taux d’intérêt du marché)
- Prix provenant de la vente à la date de clôture
- Valeur de réalisation des biens affectés en garantie (nette des coûts pour exercer la garantie)

Une reprise de perte de valeur est obligatoire si changement favorable :
- Reprise limitée à la VC si dépréciation n’aurait jamais été ctb
- Ctb aux résultats

27

Comment ctb-t-on un instrument hybride en NCECF?

Déterminer JV de l’instrument dans son ensemble, ensuite séparer les composantes
Deux méthodes de séparation :
◦ Portion capitaux propres = 0 $ OU (seulement NCECF)
◦ Valeur résiduelle à l’élément difficile à évaluer (comme IFRS)

28

Quelles sont les relations de couverture acceptées selon 3856.32 ?

- couverture d'un achat/vente futur de marchandises par un contrat à terme de gré à gré
- couverture d'une opération future libellée dans une monnaie étrangère par un contrat de change à terme de gré à gré
- couverture d'un actif ou passif portant intérêt par un swap de taux
- couverture d'un actif ou passif portant intérêt libellé dans une monnaie étrangère par un swap de devises
- couverture de l'investissement net dans un établissement étranger autonome par un instrument financier dérivé ou non dérivé

29

Quels sont les types de couvertures selon l'IAS 39?

1) Couverture de JV (39.89)
Couverture d’un actif/passif ctb
Couverture d’un engagement ferme non ctb
Ctb l’élément couvert et l’élément de couverture à la JV et les variations de JV à E/R

2) Couverture de FT (39.95)
Couverture d’un actif/passif ctb
Couverture d’une ops prévue hautement probable
Couverture du risque de change lié à un engagement ferme non ctb
Ctb :
- variations de l’élément de couverture dans les AERG pour la partie efficace de la relation
- Partie non efficace à E/R
- Réintégration des éléments cumulés dans les AERG à E/R lorsque l’élément couvert a un impact sur le résultat

3) Couverture d’un investissement net dans un établissement étranger (39.102)
variations de JV de l’élément de couverture aux AERG
Ctb à E/R de la partie inefficace des variations de JV de l’élément de couverture