Instruments financiers Flashcards
Qu’est-ce qu’un instrument financier?
Contrat entre deux parties, qui donne lieu à un actif financier pour une et à un passif financier ou à un instrument de capitaux-propres pour une autre.
Quels sont les 5 éléments d’un actif financier?
- Trésorerie
- Droit contractuel de recevoir un autre AF (Trésorerie)
- Droit contractuel d’échanger un IF avec conditions potentiellement favorables
- ICP d’une autre entreprise
- Contrat réglable en recevant un nombre variable de ses propres ICP
Définition d’un passif financier
-Obligation contractuelle selon laquelle une partie doit :
1) céder de la trésorerie ou un autre AF
2) échanger un AF ou PF à des conditions potentiellement défavorables
OU
-Contrat réglable en émettant un nombre variable de ses propres ICP
Qu’est-ce qu’un dérivé?
Un instrument financier qui présente les trois caractéristiques suivantes :
- sa valeur varie en fonction d’un sous-jacent;
- requiert peu ou pas d’investissement initial ; et
- sera réglé à une date future.
Quand l’entité doit-elle comptabiliser un instrument financier?
Lorsqu’elle devient partie prenante au contrat de l’instrument financier
Quelles sont les 4 catégories d’actifs financiers?
IAS 39
- Prêts&Créances (P&C)
- Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE)
- AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- AF désignés Disponibles à la vente (DAV)
Quelles sont les catégories de passifs financiers?
IAS 39
- PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- Autres passifs financiers
AF - Prêts et créances (définition et ctb)
IAS 39
Ex :Comptes clients, billets à recevoir, prêts à recevoir..
AF non dérivés, à pmts fixes ou déterminables, qui ne sont pas cotés sur un marché actif (IAS 39.9)
Ctb:
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (46)
Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)
• Indice de perte de valeur : diminution des montants ou report de la réception des pmts (car plus on tarde à recevoir l’$, plus la VA sera moindre.)
AF - Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE) (définition et ctb)
(IAS 39)
EX: Placements en obligations cotées
AF non dérivés, à pmts déterminés ou déterminables ET échéance fixe, intention manifeste ET capacité de le conserver jusqu’à échéance (IAS 39.9)
CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS 39.46)
Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)
Contagion de la catégorie si cédé avant échéance
- Conséquences : Désignation DJÉ plus possible pour exercice en cours (on reclasse le solde de la catégorie comme DAV) + 2 exercices subséquents
- Évaluer à la JV et variations aux AERG
AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)
Ex : Billets et prêts à recevoir (banque), placement en obligations et en actions
AF (dérivés/non), satisfaits à la condition 1 OU 2 (39.9):
1) Détenus à des fins de transaction : s’il est acquis en vue d’être vendu dans un proche avenir
2) Info. + pertinente car :
a) élimine/réduit incohérence dans l’évaluation ou ctb
b) groupe AF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne
* JV doit être déterminable (39.9)
CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Coûts de transaction = E/R comme charge
o Subséquente : JV (IAS 39.46) avec variations à E/R (IAS 39.55)
Dépréciation : Non pertinent (IAS 39.46)
AF désignés Disponibles à la vente (DAV) (Définition et ctb)
IAS 39
C’est une catégorie fourre tout
On peut ctb les actions de société privées au coût selon cette catégorie.
AF non dérivés (IAS 39.9) :
1) désignées comme tels; OU 2) pas classés dans une autre catégorie
CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente :
• JV (IAS 39.46) avec variations à AERG (IAS 39.55)
• Coût si JV n’est pas déterminable (ex. actions non cotées)
Dépréciation (à chaque période) :
• Si ctb au coût = VC – VA flux de trésorerie (Taux du marché) (IAS 39.66)
• Si ctb à la JV = Coût acquisition – JV (IAS 39.68)
PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)
Ex : Billets à payer et emprunts
PF (dérivés/non), satisfaits condition (1 OU 2):
1) Détenus à des fins de transaction (DFT) 2) Info. + pertinente car : a) élimine/réduit incohérence de l'évaluation ou ctb b) groupe PF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne * La JV doit être déterminable pour qu’un PF soit dans cette catégorie
CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Subséquente : JV (IAS 39.47) avec variations à E/R (IAS 39.55)
Dépréciation : Non pertinent car PF
Autres passifs financiers (Définition et ctb)
IAS 39
Ex: Fournisseurs, billets à payer et emprunts
PF non dérivés, ne constituent pas un passif JVP&P OU ne sont pas désignés comme tel. (IAS 39.aucun)
CTB :
o Initiale : JV - coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS39.47)
Dépréciation : Non pertinent car PF
Quand l’entité doit-elle décomptabiliser un PF?
IAS 39
o Obligation contractuelle éteinte (Annulée, arrivée à expiration ou transférée à un tiers)
o Particularités si règlement par émission ICP (IFRIC 19)
- Écart entre JV ICP et VC dette = profit/perte à E/R
- Si pas JV ICP fiable alors prendre JV dette
Quand l’entité doit-elle décomptabiliser un AF ?
IAS 39
o « Lorsque les droits expirent ou lorsqu’elle transfert la quasi-totalité des risques et avantages importants liés à l’actif »
- (Titrisation Niv C) – IAS 39.16 à .42
o Calcul profit/perte à cette date = VC – montant « reçu »
- Ctb aux résultats période + transfert cumul AERG pour AF ctb comme DAV
Qu’est-ce qu’un instrument hybride?
IAS 39
IF qui contient une composante à classer comme PF et une composante à classer comme ICP (IAS 32.28)
Ex. Obligations convertibles en AO, AP rachetables au gré du détenteur convertibles en AO
Comment doit-on ctb un instrument hybride ?
IAS 39
Doit séparer portion PF et portion ICP (IAS 32.31-32)
- Déterminer JV du passif (actualiser les flux de $, taux du marché sans privilège de conversion) - Allouer la valeur résiduelle à l'ICP (« privilège de conversion »)
Coûts transaction = répartit entre passif + CP (prorata des valeurs attribuées) (IAS 32.38)
- Réduction pour CP - Réduction OU charge pour PF selon catégorie
Charge d’intérêts = É/R car pour PF
Quelles sont les conditions à respecter pour pouvoir compenser les montants débiteurs et créditeurs ?
(IFRS et NCECF)
- Existence d’un droit juridiquement exécutoire de compenser (contrat, entente écrite)
- Règlement de l’IF sera fait sur la base du montant net OU la réalisation de l’actif et le règlement du passif seront simultanés
o Intention de la direction (Tenir compte des faits et circonstances)
Quels sont les types de risques associés au IF?
IFRS 7
- Risque de marché o Risque de taux d’intérêts o Risque de change o Autres risques de prix - Risque de crédit - Risque de liquidité
Comment ctb-t-on un dérivé incoporé?
Niveau C
Contrat hôte et dérivé incorporé (IAS 39.11)
- À séparer si pas étroitement lié
- Dérivé ctb comme JVP&P
Séparation selon méthode valeur résiduelle
- JV du dérivé et valeur résiduelle au contrat hôte
- Si pas JV dérivé incorporé alors JV contrat hôte et résiduel pour dérivé
*Pas nécessaire de séparer si l’instrument complet est ctb comme JVP&P
Qu’est-ce que la ctb de couverture ?
IAS 39 et chapitre 3856
Objectif : protéger l’entreprise contre un risque financier
C’est facultatif
Opération de couverture implique :
- Élément couvert (élément qui génère le risque)
AF, PF, opération future, investissement net dans établissement étranger
- Élément de couverture (élément en position inverse qui compense le risque)
Dérivé, AF, PF
Relation de couverture : relation établie par la direction entre élément couvert et élément de couverture
Rappel des principales exigences (IAS 39.88)
- Désignation formelle de la relation
- Documentation de la relation dès le début
- Efficacité établie et validée durant la relation
- Si couverture pas efficace alors cesser la ctb de couverture
Comment ctb-t-on un IF selon les NCECF ?
chapitre 3856
À la JV majorée des commissions et coûts de transaction directement attribuables sauf :
- Si opération entre apparentés : appliquer 3840
- Si évaluation subséquente à la JV, alors coûts de transaction directement en charge
Comment ctb-t-on les AF et les dérivés selon les NCECF?
chapitre 3856
Placements en ICP :
- Actions non cotées : au coût - Actions cotées : à la JV
Autres AF : au coût après amortissement
Dérivés (sauf exceptions) : à la JV
Comment ctb-t-on les PF selon les NCECF?
chapitre 3856
Au coût après amortissement
- Différence entre coût acquisition et valeur nominale = prime ou escompte à amortir
Escompte : Tx contractuel Tx marché (JV obligation > VN obligation)
- Coût acquisition = prix payé à l’acquisition (JV)
- Valeur nominale (VN) = valeur à l’échéance
- Coût établi en points de pourcentage
Ex. négocié à 90. si VN = 1 000 $
- Intérêts à recevoir (tx contractuel)
- Produits d’intérêts
Méthode tx effectif ou
Amortissement linéaire (prime ou escompte / nb d’années) - tx contractuel ±amortissement linéaire Prime/escompte
