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By:
Sonny Roy
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Decks in this class (31)
Liées, Associées, Affiliées, Rattachées (B)
Que veut dire liees 1,
Que veut dire associees 2,
Que veut dire rattachees 3
4
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Transfert d'immobilisation du vivant (B)
Niveau B
9
cards
Impôt des particuliers (B)
Faire le schema du calcul du reve...,
Faire le schema du calcul de l im...,
Sur combien d annee est recouvrab...
4
cards
Rémunération d'un employé (B)
Le revenu d emploi est impose sur...,
Definition d un avantage imposable 2,
Nommer des avantages imposables 3
22
cards
Déductions pour les employés (B)
Donner les cotisations payes par ...,
A quel moment les frais de deplac...,
Combien est il possible de deduir...
8
cards
Automobiles (B)
Impact de l allocation raisonnabl...,
Impact mise a disposition voiture...,
Impact aucune allocation raisonna...
8
cards
Autres revenus (B)
Vrai ou faux une bourse d etude e...,
Comment on s impose sur les rente...,
Comment fonctionne les deductions...
4
cards
Régimes de revenus différés (C)
Calcul de la cotisation au reer m...,
Retraits du reer imposables 2,
Expliquer le fractionnement de re...
8
cards
Planification financière personnelle (B)
Donner les etapes de la planifica...,
Comment determiner le cout annuel...
2
cards
Impôt des sociétés (B)
Quel est le taux d impot federal ...,
Quel est le taux d abattement 2,
Quel est le taux de diminution su...
15
cards
Général
Donner les types de societes pas ...,
Conditions pour une spcc 2,
Traitement des frais d emission d...
9
cards
Débat employé / travailleur autonome (B)
Nommer les 4 criteres dans le deb...,
Obligation employeur qui embauche...,
Avantage pour un particulier d et...
4
cards
Revenu d'entreprise (B)
Donner la regle generale d une de...,
Depense deductible frais de repre...,
Depense deductible cotisations a ...
14
cards
Revenu de biens (B)
Est ce qu un dividende est declar...,
Donner les taux de majoration et ...,
Imposition d un dividende par une...
7
cards
Immobilisations (B)
Taux de l incitatif a l investiss...,
Particularite des immeubles locat...,
Expliquer la notion du bien de re...
7
cards
Gain en capital (B)
Criteres dans le debat gc vs reve...,
Imposition du gc pc pour un parti...,
Imposition du gc pc pour une soci...
10
cards
Gain en capital - Allègement (B)
Donner les allegements sur les in...,
Qui est admissible au pdtpe 2,
Types de placements nature admiss...
10
cards
Décès (C)
A quelle valeur se fait le transf...,
Dans quelle circonstance un legs ...,
Particularite de la pcn lors du d...
10
cards
Divorce (B)
Prix de disposition et d acquisit...,
Est ce qu une pension alimentaire...,
Est ce que les frais de demenagem...
8
cards
Reports de pertes (B)
Quelle est la duree du report de ...,
Quelle est la duree du report de ...,
Quelle est la duree du report pou...
3
cards
Imposition des non résidents (C)
Donner les statuts de residence 4 1,
Donner des principes du common la...,
Quel est le revenu imposable pour...
8
cards
Taxes sur les produits et services (TPS) (B)
Qui doit s inscrire a la tps 1,
Critere pour etre un petit fourni...,
Donner les 3 types de fourniture 3
7
cards
Fiducie (C)
Donner les types de fiducie 2 1,
Comment est creee une fiducie tes...,
Taux d imposition d une fiducie t...
8
cards
Acquisition ou vente d'une entreprise (C)
Difference au niveau du pbr cv de...,
Difference au niveau du benefice ...,
Qu arrive t il lorsqu il y a vent...
9
cards
Acquisition de contrôle (C)
Donner les 7 etapes de l acquisit...,
Definir les termes acquisition et...,
Qu arrive t il aux pcn de l entre...
5
cards
Démarrage d'une entreprise (C)
A quel moment faut il s incorporer 1,
Comparer les taux d impot d une s...,
Nommer un autre avantage de comme...
4
cards
Prêts / Avantages aux actionnaires (C)
Est ce qu un avantage pour l acti...,
Est ce qu un pret a une personne ...,
Quand moment inclure le capital d...
5
cards
Administration fiscale (B)
Donner date limite production dec...,
Donner date limite production dec...,
Donner date limite production dec...
8
cards
Transactions entre actionnaires et sociétés (C)
Donner les types de remuneration ...,
Difference entre la vente d actio...,
Qu arrive t il s il y vente a une...
3
cards
Réorganisation (C)
Definir roulement 1,
Donner les types de roulement 4 2
2
cards
Catégories de biens
Categorie 1 1,
Categorie 8 2,
Categorie 10 3
8
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Fiscalité
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