Learn Droit Civil

Study Droit Civil using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Brainscape Certified Flashcards (0)
Decks
Flashcards
Learners
User-Generated Flashcards (244)
Decks
Flashcards
Learners
  • Responsabilité civile (après intra)
    Responsabilité civile (après intra)

    Responsabilité civile (après intra)

    By: Léonie Boudreault
    Le préjudice, Le lien de causalité, l'exonération et le partage, L'action en responsabilité civile : le titulaire du droit d'action et les délais de prescription...
    4
    Decks
    128
    Flashcards
    3
    Learners
  • Droit, histoire Et
    Droit, histoire Et

    Droit, histoire Et

    By: Isabelle McGraw
    Examen intra, Examen Intra (2), Droit romain...
    8
    Decks
    262
    Flashcards
    1
    Learner
  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Charlotte Lancrenon
    INTRODUCTION, Chapitre 1 : La Regle De Droit, Chapitre 2 : Les Regles De Droit In Concreto...
    6
    Decks
    241
    Flashcards
    5
    Learners
  • CPI
    CPI

    CPI

    By: léo pruvost
    Généralités et droit au titre, Inventions brevetables, Dépôt des demandes...
    12
    Decks
    103
    Flashcards
    2
    Learners
  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Anita Barbiero
    Dossier 1 Renaissance, P6B1-6 Dates, P6A1-8 Dates...
    16
    Decks
    271
    Flashcards
    1
    Learner
  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Anne-Sophie Dubé
    La reconnaissance des libertés et des droits civils, L'humanisme A La Renaissance
    2
    Decks
    56
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: furkan TANRIVERDI
    Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession...
    14
    Decks
    182
    Flashcards
    5
    Learners
  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat...
    6
    Decks
    148
    Flashcards
    3
    Learners
  • Droit civil de la famille
    Droit civil de la famille

    Droit civil de la famille

    By: Léa D
    Introduction 1 : Premières vues sur la famille, Introduction 2 : Les sources du droit de la famille, Partie 1 : Le couple...
    4
    Decks
    502
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit, histoire et société
    Droit, histoire et société

    Droit, histoire et société

    By: Claire Dutrisac
    1. Droit Civil - République, Common Law, Questions Transversales...
    7
    Decks
    101
    Flashcards
    10
    Learners
  • SEX1183 - exam 2
    SEX1183 - exam 2

    SEX1183 - exam 2

    By: Kloé Sanders
    COURS 10 - mouvements des femmes, COURS 11 - mouvement des droits civils, COURS 12 - mouvements LGBTQ+...
    5
    Decks
    315
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit S1
    Droit S1

    Droit S1

    By: Irène Waterlot
    Définitions SMJ, Droit constit I, Droit civil...
    5
    Decks
    95
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Civil - 1
    Droit Civil - 1

    Droit Civil - 1

    By: Unknown Unknown
    Droit Partie 1 - Chapitre 1, Droit Partie 2 -, Article du code civil -
    3
    Decks
    81
    Flashcards
    3
    Learners
  • Médiation examen 2
    Médiation examen 2

    Médiation examen 2

    By: Laurie Fortin
    Cours 5: L'approche relationnelle, Cours 1: Règlement des différents (PRD) en droit civil, Cours 2: la médiation sociale, citoyenne ou scolaire...
    4
    Decks
    130
    Flashcards
    9
    Learners
  • Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    By: Charlotte Lancrenon
    P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers
    3
    Decks
    49
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOON LOVER
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions...
    11
    Decks
    160
    Flashcards
    1
    Learner
  • Introduction au droit Civil
    Introduction au droit Civil

    Introduction au droit Civil

    By: maggie theriault
    Règle de droit, Les sources du droit + Classification du droit, Les droits subjectifs...
    12
    Decks
    153
    Flashcards
    2
    Learners
  • Droit civil articles S2
    Droit civil articles S2

    Droit civil articles S2

    By: PIERRE PIERRE
    CIVIL
    1
    Decks
    21
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: Clovis Klown
    Vocabulaire I, Vocabulaire II, Vocabulaire III
    3
    Decks
    497
    Flashcards
    9
    Learners
  • Histoire - Secondaire 2
    Histoire - Secondaire 2

    Histoire - Secondaire 2

    By: Rosalee Bérubé
    Chapitre 12 - La Reconnaissance Des Libertés Et Des Droits Civils, Chapitre 11 - L'Expansion Du Monde Industriel, Chapitre 10 - L'industrialisation...
    6
    Decks
    103
    Flashcards
    4
    Learners
  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Tyya Kasirer-Kettner
    Sec 1, Sec 2 Étape 1, Finals...
    5
    Decks
    275
    Flashcards
    5
    Learners
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: sonia doman
    Cas pratique, Définitions
    2
    Decks
    75
    Flashcards
    3
    Learners
  • DROIT CIVIL S2
    DROIT CIVIL S2

    DROIT CIVIL S2

    By: Charlotte Lancrenon
    Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes...
    8
    Decks
    160
    Flashcards
    1
    Learner
  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Arousiag Kyourk
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 3...
    6
    Decks
    95
    Flashcards
    4
    Learners
  • Droit Civil 1 Leveneur
    Droit Civil 1 Leveneur

    Droit Civil 1 Leveneur

    By: Amin Oliai-shirazi
    La formation du contrat, La nouvelle présentation du contenu du contrat, Les conditions de forme du contrat...
    8
    Decks
    90
    Flashcards
    6
    Learners
  • 2. Droit des sociétés et des GA
    2. Droit des sociétés et des GA

    2. Droit des sociétés et des GA

    By: Puybareau Yohan
    Sources et évolutions du droit des sociétés, Choix d'une structure juridique, Nature juridique de la société et intérêt social...
    18
    Decks
    451
    Flashcards
    1
    Learner
  • ECH 2025
    ECH 2025

    ECH 2025

    By: Meera Daouk
    historique, Droit a la vie - droit civile et politique, Droit a l’egalite et la non discrimination -...
    8
    Decks
    272
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: Mélissandre LE BLAY
    AVANT PROPOS OU DE LA NÉCÉSSITÉ DES REPÈRES, Le droit objectif, Les droits subjectifs...
    8
    Decks
    251
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: Leïa Villagomez
    exam 1
    1
    Decks
    16
    Flashcards
    1
    Learner
  • REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE
    REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE

    REGLEMENT DE DISCIPLINE GENERALE

    By: Cedric Rich
    le droit de recours, Instruction n°201756/DEF/SGA/DFP/FM/1 DU 17/11/2005, Discipline...
    26
    Decks
    189
    Flashcards
    5
    Learners
← 1 2 3 4 … 9 →

Knowledge Genome

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2026 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions