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  • droit du travail
    droit du travail

    droit du travail

    By: Arthur Desombre
    Histoire du droit, Les règles juridiques applicables, Le recrutement et le contrat de travail
    3
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    5
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  • droit Immobilier jess
    droit Immobilier jess

    droit Immobilier jess

    By: jessiqua aubin
    La vente, La responsabilité civil cours 7, Les obligations et le contrat
    3
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  • IE
    IE

    IE

    By: Amy-Naomie Lacube
    L’Union Européenne, Adhésion à l'UE, Droit de l'UE
    3
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  • Médiation examen 2
    Médiation examen 2

    Médiation examen 2

    By: Laurie Fortin
    Cours 5: L'approche relationnelle, Cours 1: Règlement des différents (PRD) en droit civil, Cours 2: la médiation sociale, citoyenne ou scolaire...
    4
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    9
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  • Victimologie
    Victimologie

    Victimologie

    By: Lou Lol
    Cours 1 - Évolution du rôle de la victime dans le système pénal, Cours 2 - Histoire de la victimologie, Cours 3 - Sondages de victimisation...
    6
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  • Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    By: Charlotte Lancrenon
    P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers
    3
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    49
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  • Socio exam final
    Socio exam final

    Socio exam final

    By: Maïté Ouellet
    Droit Pénal, Droit des victimes, LPJ...
    5
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  • CRFPA - Culture Juridique
    CRFPA - Culture Juridique

    CRFPA - Culture Juridique

    By: Me Myself and I
    DUE, Procédure, ACTEURS JURIDIQUES...
    18
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  • L2-S1-Droit
    L2-S1-Droit

    L2-S1-Droit

    By: Agathe Bras
    Arrêt Strats, Droit des contrats-déf, Strats...
    4
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ben Robert
    Cours 1, Cours 2, Cours 3...
    7
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: Charles-Étienne Quesnel
    Examen 1, Examen 2
    2
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  • REI1140G-A-A22
    REI1140G-A-A22

    REI1140G-A-A22

    By: Dominic Picard
    T.A.T, Partage des compétences, Chartes...
    9
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Arianne Lesage
    Procédure criminelle, Les éléments constitutifs de l'infraction, la responsabilité pénale et les infractions inchoatives, Exemptions, moyens de défenses, excuses
    3
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  • UE1 - Santé Publique
    UE1 - Santé Publique

    UE1 - Santé Publique

    By: Pierre Goudy
    4- Sécurité du patient. Gestion des risques. Evènements indésirables associés aux soins, 9- Certificats médicaux. Décès. Prélèvements d'organes, 16- Sécurité Sociale...
    15
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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Marie DORKENOO
    Droit des brevets, Demande de brevet EP, Procédure jusqu'à la délivrance...
    8
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOON LOVER
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions...
    11
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  • BA1
    BA1

    BA1

    By: A Mirror
    1. définition du droit, 2. le droit positif, 3. les sources du droit...
    4
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  • sex1920 mi-session
    sex1920 mi-session

    sex1920 mi-session

    By: Clémence Beaumier
    Santé Sexuelle, Situation d'handicap, Modèles Théoriques...
    9
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  • Intro au droit - examens
    Intro au droit - examens

    Intro au droit - examens

    By: Maya Leclerc
    Intro au droit - examen intra, Intro au droit - examen final
    2
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  • Pénal 2
    Pénal 2

    Pénal 2

    By: Wanda Jones
    Pénal 2 (avant intra), Pénal 2 (après intra)
    2
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  • CBE
    CBE

    CBE

    By: Gabriel Boudard
    Oral OBE - Art. Règle par sujet, Oral OEB Num > Art/Règle, Oral Droit Français
    3
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Élorie Jacques
    Relais, Pouvoir discrétionnaire, Légis...
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  • tp
    tp

    tp

    By: kelly-ann blouin
    exam 2 ressource, exam 2 patrouilleur, exam final patrouilleur...
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Fatime Camara
    Titre 1 et Titre 2, revision partiel, Secpnde partie la France...
    7
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  • Droit pénal général (automne 2016) Examen de fin de session
    Droit pénal général (automne 2016) Examen de fin de session

    Droit pénal général (automne 2016) Examen de fin de session

    By: Annie-claude Bergeron
    Cours 10-14 + arrêts
    1
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: mattéo reis
    DROIT, La formation du contrat de société, La naissance de la personne morale...
    7
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  • Introduction au droit Civil
    Introduction au droit Civil

    Introduction au droit Civil

    By: maggie theriault
    Règle de droit, Les sources du droit + Classification du droit, Les droits subjectifs...
    12
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  • Droit DH et LF
    Droit DH et LF

    Droit DH et LF

    By: Ines T
    Portée Arrêts
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    1
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  • Révision Droit Des Contrats
    Révision Droit Des Contrats

    Révision Droit Des Contrats

    By: Nathan Bobongo
    Chap.1_Système Juridique Français, Chap.2_Introduction Au Droit Des Contrats, Chap.3_Préparation Du Contrat...
    10
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    99
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    10
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Gabrielle Guénette
    Cours 1-3-4, Cours 5 - Principes généraux du droit pénal et droit criminel, Cours 6 - Le procès criminel et les voies de recours
    3
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