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  • Droit social
    Droit social

    Droit social

    By: Hasnia Moulessehoul
    Introduction, Titre 2, Titre 1
    3
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    2
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Chloé Hérard
    Section 1 : La souveraineté / § 1 : Souveraineté et définition de l’État / B. La Constitution comme norme fondamentale, Section 1 : La souveraineté, Section 2 : la représentation...
    6
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  • Licence 3 de droit public
    Licence 3 de droit public

    Licence 3 de droit public

    By: Marilou Sarrazin
    Droit des biens - partie I, Droit Social, Droit Constit...
    10
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  • Law
    Law

    Law

    By: Blessing Manzonzika Ntanda élève
    Fondements du droit, Réforme juridiques, Déclaration universelle des droits de l’homme...
    5
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  • Droit de la responsabilité civile
    Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    By: Lucas CIZAIRE
    Le préjudice, Le lien de causalité, La responsabilité du fait personnel...
    6
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  • AEM
    AEM

    AEM

    By: Laura Katz
    Risques sanitaires liés à l’irradiation. Radioprotection, Violences sexuelles, Sécurité du patient, gestion des risques, EIAS...
    15
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  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Célina Ben Habouche
    La Renaissance, Expenssion Européenne, La Revolution Americaine...
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  • Droit Commercial
    Droit Commercial

    Droit Commercial

    By: Salwa ....
    Chapitre Introductif, Section 2 : Le Patrimoine, TITRE 2 Chapitre 3...
    4
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  • Introduction Au Droit
    Introduction Au Droit

    Introduction Au Droit

    By: lea leger
    2- Qu'est-ce que le droit?, 18- Interprétation des lois et règlements, 17- Processus relatif aux jugements finaux...
    17
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  • Bachelor: lex did
    Bachelor: lex did

    Bachelor: lex did

    By: Caitriona S.
    commerce national et international, Etat, droit, société, Politique internationale & comptabilité et fiscalité
    3
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  • CRI-1001 Droit pénal général
    CRI-1001 Droit pénal général

    CRI-1001 Droit pénal général

    By: Ariane Pelchat
    Examen final
    1
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  • Histoire
    Histoire

    Histoire

    By: Mathieu Hervieux
    Dossier 1: La Renaissance, L'expansion Europeenne Dans Le Monde, Revlution Americaine...
    9
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    1
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  • Droit des obligations : introduction
    Droit des obligations : introduction

    Droit des obligations : introduction

    By: Saad Hakim
    Notions, Sources des obligations, L'obligation naturelle...
    4
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  • Droit civil responsabilités
    Droit civil responsabilités

    Droit civil responsabilités

    By: SINIONA KESSAI
    Intro, Les faits générateurs de resp X, Chap II Le fait des choses...
    7
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Atrivia Chabier
    Introduction, Société En Nom Collectif ( SNC ), Divers
    3
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  • Intro droit
    Intro droit

    Intro droit

    By: Deandra Davis
    Annales, Annales 2, Annales 3...
    4
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  • Intégration et Désintégration
    Intégration et Désintégration

    Intégration et Désintégration

    By: Lévi Paquet
    Panorama historique de l'intégration, Le droit de l'intégration, Le droit à l'intégration...
    7
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    1
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  • Droit international public
    Droit international public

    Droit international public

    By: Alexandra Guenette
    Séance 1 & 2, Séance 3, Séance 4...
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  • Droit Personnes & Famille
    Droit Personnes & Famille

    Droit Personnes & Famille

    By: Angelique M
    Articles, Midterm, Mariage, Union civile, Union de fait...
    4
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  • Judiciaire plus simple
    Judiciaire plus simple

    Judiciaire plus simple

    By: Issita Asma Abouna
    Les principes directeurs, La prévention et le règlement des différends (PRD), Les principaux acteurs du processus judiciaire...
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  • Institutions européennes
    Institutions européennes

    Institutions européennes

    By: Lukas Hein
    Droit constitutionnel européen, La mise en place de l'intégration européenne, Les avances de l'intégration européenne...
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  • Mathématiques
    Mathématiques

    Mathématiques

    By: test test
    vecteur, Équations de droites, Les fonctions du second degré...
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  • *Introduction Au Droit
    *Introduction Au Droit

    *Introduction Au Droit

    By: Elisa ....
    Chapitre 1 : Presnetation De La Règle De Droit, Chapitre 1 : Présentation De La Règle De Droit
    2
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  • DIP
    DIP

    DIP

    By: Siri Draw
    JP, Le principe du règlement pacifique des différends internationaux, Les procédures consultatives : la CIJ, le TIDM et la CIADH...
    13
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  • Droit de la concurrence
    Droit de la concurrence

    Droit de la concurrence

    By: Lévi Paquet
    Les aides d'Etats, Le critère d'affiliation, La séléctivité...
    8
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  • VCNB - Droit
    VCNB - Droit

    VCNB - Droit

    By: Cros Virginie
    Droit
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Savatier Valentin
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 3...
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  • DRT105 - Biens et Prescriptions
    DRT105 - Biens et Prescriptions

    DRT105 - Biens et Prescriptions

    By: Simon Boyle
    Définitions: biens et propriétés, Patrimoine / Droit réel, `Classification des biens
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  • Droit & Preuve II
    Droit & Preuve II

    Droit & Preuve II

    By: Maude Pomerleau
    Cours 5, Cours 6, Cours 2...
    6
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  • Révision CRFPA
    Révision CRFPA

    Révision CRFPA

    By: Thomas ZAZA
    Droit de la responsabilité contractuelle, Droit de la responsabilité délictuelle, droit des affaires...
    8
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