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droit pénal
droit pénal
By: Laurianne Dumas
cours 1, cours 2, cours 3 ...11Decks290Flashcards1Learner -
Droit du travail
Droit du travail
By: Terina Morgan
Cours 1, Cours 2, Cours 3-4 ...10Decks188Flashcards14Learners -
DROIT
DROIT
By: Anais De yparraguirre
CCQ1Decks18Flashcards1Learner -
Droit des Obligations
Droit des Obligations
By: Angelique M
Articles, Midterm, Contract Definitions ...10Decks318Flashcards10Learners -
DROIT FISCAL
DROIT FISCAL
By: Romain Bronnec
IR, LES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX, BIC GENERALITES ...23Decks235Flashcards1Learner -
droit
droit
By: Lisa Lubet
s4- partiel1Decks63Flashcards19Learners -
Intro Droit
Intro Droit
By: Patrick Ciccarelli
pp1, pp2, pp3 ...4Decks197Flashcards2Learners -
Droit européen
Droit européen
By: Mathilde Mrt
Séance 1, Séance 2. Commision Européenne, Séance 3 CEJ ...11Decks241Flashcards1Learner -
Droit fiscal
Droit fiscal
By: Manon Palmer
Thème 1 : Fiscalité du couple, Thème 2 : La fiscalité des donations et successions2Decks105Flashcards2Learners -
Droit constitutionnel (pt)
Droit constitutionnel (pt)
By: Resumos direito
Tipos de Estado, O Estado, Formas de Estado ...14Decks218Flashcards1Learner -
X Droit administratif (S3)
X Droit administratif (S3)
By: Bertille Bras
Arrêts, Ch. 1 : La juridiction administrative (+ intro), Ch. 2: La complexité de la juridiction administrative ...8Decks151Flashcards1Learner -
droit des biens
droit des biens
By: emilie albert
notion de bien, la diversité des biens, les droits sur les biens, la propriété individuelle ...9Decks165Flashcards2Learners -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: SINIONA KESSAI
Textes fondateurs, Partie I : Nature activités éco, Statut du commercant ...10Decks195Flashcards18Learners -
droit constitutionnel
droit constitutionnel
By: Ambre DANIEL
La constitution, la souveraineté, le principe, l'Etat, ses éléments constitutifs ...5Decks151Flashcards1Learner -
X Droit pénal
X Droit pénal
By: Bertille Bras
Partie 1: La loi pénale, Titre 1: Les caractéristiques de la loi pénale, Partie 1: La loi pénale, Titre 2: Les sources de la loi pénale, Partie 1, Titre 3: L'application de la loi pénale dans le temps ...8Decks112Flashcards2Learners -
droit administratif
droit administratif
By: Ambre DANIEL
arret date et juridiction, arret fait, arrêt portée ...5Decks250Flashcards1Learner -
Droit administratif
Droit administratif
By: alana desiles
Chapitre 2 - Le contrat administratif, Chapitre 1 Droit administratif, La répartition des compétences et le REP3Decks50Flashcards1Learner -
DROIT S5
DROIT S5
By: Etienne Cordonnier
procédure pénale, droit du travail, droit des sociétés ...8Decks250Flashcards1Learner -
droit pénal
droit pénal
By: Nathan45 Unknown
Titre 1 : introduction générale, Titre 2 : la Loi pénale, Titre 3 : L'infraction ...7Decks233Flashcards3Learners -
Droit Pénal Général (Examen 1)
Droit Pénal Général (Examen 1)
By: Jasmine Laurence
Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...5Decks184Flashcards51Learners -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Lisa Ellington
Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle2Decks99Flashcards47Learners -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Hendrik Cop
Acte Administratif, Contrat Administratif, Responsabilité ...5Decks397Flashcards10Learners -
Droit public
Droit public
By: Lisa CROISSANT
Jurisprudence, Actualités, Liberté de religion ...8Decks351Flashcards1Learner -
Introduction au droit
Introduction au droit
By: Naomie Ruel
1 - Introduction générale : le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, 2 - Les règles et la règle de droit, 3 - Structuration des différents domaines du droit ...10Decks258Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Léa D
Partie 1 : Genèse de la Ve République (Introduction), Partie 1 : Genèse de la Ve République, Partie 2 : Les principales institutions de la Ve République ...4Decks216Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: da al
intro, revision base, source nationnalnon ecrite et ecrite spe ...14Decks113Flashcards1Learner -
Droit Bac
Droit Bac
By: Marjana fakra
Thème 1: le role du contrat, Thème 6: La responsabilité, Thème 7: le droit encadre le travail salarié ...4Decks46Flashcards1Learner -
droit privé et droit des personnes
droit privé et droit des personnes
By: Ambre DANIEL
Thème 1 chapitre 1 Section I, Thème 1 chapitre 1 section II, theme 1 chapitre 2 ...13Decks194Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Terina Morgan
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...8Decks178Flashcards10Learners -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Chiara Teocchi
Le Pouvoir Règlementaire, Le Maintien De L’ordre : La Police, Les Services Publics ...5Decks91Flashcards1Learner