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  • Droit européen
    Droit européen

    Droit européen

    By: Mathilde Mrt
    Séance 1, Séance 2. Commision Européenne, Séance 3 CEJ ...
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  • Étique et droit
    Étique et droit

    Étique et droit

    By: Émaëlle Langlois
    Cours 1, Cours 2, cours 3 ...
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  • Droit des Obligations
    Droit des Obligations

    Droit des Obligations

    By: Angelique M
    Articles, Midterm, Contract Definitions ...
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  • droit constitutionnel
    droit constitutionnel

    droit constitutionnel

    By: Ambre DANIEL
    La constitution, la souveraineté, le principe, l'Etat, ses éléments constitutifs ...
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Chiara Teocchi
    Le Pouvoir Règlementaire, Le Maintien De L’ordre : La Police, Les Services Publics ...
    5
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  • droit
    droit

    droit

    By: Lisa Lubet
    s4- partiel
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  • Intro Droit
    Intro Droit

    Intro Droit

    By: Patrick Ciccarelli
    pp1, pp2, pp3 ...
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  • Droit fiscal
    Droit fiscal

    Droit fiscal

    By: Manon Palmer
    Thème 1 : Fiscalité du couple, Thème 2 : La fiscalité des donations et successions
    2
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  • droit des sûretés
    droit des sûretés

    droit des sûretés

    By: Mathis Maurin
    intro, partie 1 : Les sûretés personnelles, titre 1 : le cautionnement chapitre 1 : La notion de cautionnement, partie 1 : Les sûretés personnelles, titre 1 : le cautionnement chapitre 2 : la formation du cautionnement ...
    12
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  • DROIT S5
    DROIT S5

    DROIT S5

    By: Etienne Cordonnier
    procédure pénale, droit du travail, droit des sociétés ...
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  • Introduction au droit
    Introduction au droit

    Introduction au droit

    By: Naomie Ruel
    1 - Introduction générale : le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, 2 - Les règles et la règle de droit, 3 - Structuration des différents domaines du droit ...
    10
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  • droit des biens
    droit des biens

    droit des biens

    By: emilie albert
    notion de bien, la diversité des biens, les droits sur les biens, la propriété individuelle ...
    9
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  • X Droit pénal
    X Droit pénal

    X Droit pénal

    By: Bertille Bras
    Partie 1: La loi pénale, Titre 1: Les caractéristiques de la loi pénale, Partie 1: La loi pénale, Titre 2: Les sources de la loi pénale, Partie 1, Titre 3: L'application de la loi pénale dans le temps ...
    8
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  • Droit constitutionnel (pt)
    Droit constitutionnel (pt)

    Droit constitutionnel (pt)

    By: Resumos direito
    Tipos de Estado, O Estado, Formas de Estado ...
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  • droit privé et droit des personnes
    droit privé et droit des personnes

    droit privé et droit des personnes

    By: Ambre DANIEL
    Thème 1 chapitre 1 Section I, Thème 1 chapitre 1 section II, theme 1 chapitre 2 ...
    13
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Hendrik Cop
    Acte Administratif, Contrat Administratif, Responsabilité ...
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  • Droit Pénal Général (Examen 1)
    Droit Pénal Général (Examen 1)

    Droit Pénal Général (Examen 1)

    By: Jasmine Laurence
    Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...
    5
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Léa D
    Partie 1 : Genèse de la Ve République (Introduction), Partie 1 : Genèse de la Ve République, Partie 2 : Les principales institutions de la Ve République ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: SINIONA KESSAI
    Textes fondateurs, Partie I : Nature activités éco, Statut du commercant ...
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Lisa Ellington
    Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: da al
    intro, revision base, source nationnalnon ecrite et ecrite spe ...
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Axelle Piel
    La souveraineté royale, le peuple constituant, Le peuple souverain ...
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  • X Droit des obligations (contrats) (S3)
    X Droit des obligations (contrats) (S3)

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    By: Bertille Bras
    Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41) ...
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  • Droit L2
    Droit L2

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    By: G T
    Rome, Mésopotamie, DA : Titre I : Créer son entreprise ...
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Terina Morgan
    Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...
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  • Droit financier
    Droit financier

    Droit financier

    By: Tom Jassumpa
    Leçon 0 - Introduction, Leçon 1 - Les contrats financiers, Leçon 2 - L'ordre de bourse ...
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  • Histoire du droit
    Histoire du droit

    Histoire du droit

    By: Chiara Teocchi
    L'ancien droit romain, Introduction historique du droit, Haut Moyen Âge ...
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  • Droit S6
    Droit S6

    Droit S6

    By: Léa fasquel
    Cours 1, Cours 3, Cours 4 ...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Arthur Jezequel
    Principe fondamentaux du droit et leurs application au secteur informatique, SYnthese de tout les theme
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Son Duong
    P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...
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