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  • français
    français

    français

    By: Manuela Saccomano
    sociologie contemporaine, Droit De L'UE
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  • Droit de la famille
    Droit de la famille

    Droit de la famille

    By: Sarah K
    Formation du mariage, Effets du mariage, Filiation Leçon 5...
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  • 10) Infractions de droit pénal général et de droit des affaires
    10) Infractions de droit pénal général et de droit des affaires

    10) Infractions de droit pénal général et de droit des affaires

    By: Adrien ANFRAY
    1) Les infractions de droit pénal général, 2) Les infractions pénales spécifiques au droit des affaires
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  • Droit Pénal
    Droit Pénal

    Droit Pénal

    By: Marie Fortage
    Introduction, P1 - La structure de l'infraction C1 - L'élément légal
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  • Fondements historiques de l'action publique
    Fondements historiques de l'action publique

    Fondements historiques de l'action publique

    By: Axelle Djama
    Synthèse panoptique, 7 : Le pouvoir, 8 : Le Droit
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Geoffrey Carré
    Citations sur le Droit, Histoire du Droit, Vocabulaire Droit...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Juliette Vermeulen
    Ipc, S1
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  • Histoire Du Droit Pénal
    Histoire Du Droit Pénal

    Histoire Du Droit Pénal

    By: Victoria Touboul
    Dates Chapite I- Le Droit Pénal Dans L'antiquité, Chapitre 3 : Le Droit Pénal Dans L'ancienne France
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Louis Gleize
    Les Formes De Societes, SARL, SCS et SCA...
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  • histoire du droit pénal
    histoire du droit pénal

    histoire du droit pénal

    By: emilie albert
    introduction, chapitre 1: droit pénal des anciens:
    2
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  • Droit Admin
    Droit Admin

    Droit Admin

    By: Farida Zahra
    PA, SP
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  • GNG4570
    GNG4570

    GNG4570

    By: Caleb St-Denis
    Contracts, Histoire et bijuridisme du droit Canadien, Propriété intellectuelle...
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  • Droit des obligations
    Droit des obligations

    Droit des obligations

    By: Alexis Schmitt
    Chapitre préliminaire - La notion d'obligation, Chapitre 1- Les modalités de l'obligation, Chapitre 2 : Les obligations plurales...
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  • OS droit
    OS droit

    OS droit

    By: Eva !
    Test 1, contrat de mandat, Contrat d'entreprise
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  • Droit des sûretés
    Droit des sûretés

    Droit des sûretés

    By: Alexis Schmitt
    Chapitre préliminaire : garanties du droit de créance, Chapitre 1 : La notion de cautionnement, Chapitre 2 : le régime du cautionnement...
    12
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  • DROIT DES SOCIETES
    DROIT DES SOCIETES

    DROIT DES SOCIETES

    By: Yara Es
    CONTRAT DE SOCIETE, APPORTS, ASSOCIÉS
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  • CM Droit des obligations
    CM Droit des obligations

    CM Droit des obligations

    By: Anna Strasser
    Introduction et Chapitre préliminaire, Titre 1 - Chapitre 1, Titre 1 - Chapitre 2...
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  • FRENCH L'ENGAGEMENT POLITIQUE (DES ADOS)
    FRENCH L'ENGAGEMENT POLITIQUE (DES ADOS)

    FRENCH L'ENGAGEMENT POLITIQUE (DES ADOS)

    By: cate giddens
    Pour ou contre le droit de vote, Les ados dans la politique, ou pas?, Quel avenir pour la politique...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Olivier Valette
    Contrat de travail - définition et conclusion, Contrat de travail - obligations du travailleur, Contrat de travail - obligations de l'employeur...
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Cameo Gadegbeku
    Leçon 1, Leçon 2, Leçon 3...
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  • Tensions du Droit Constitutionnel
    Tensions du Droit Constitutionnel

    Tensions du Droit Constitutionnel

    By: Elie Sibilia
    les tensions par thèmes
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  • droit penal
    droit penal

    droit penal

    By: Mathilde de Lambert
    droit penal plan
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  • philo
    philo

    philo

    By: Cathou T.P
    Liberté, Chartes, Trois générations des droits de l'homme
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  • module 1 generalite concept medicaux
    module 1 generalite concept medicaux

    module 1 generalite concept medicaux

    By: Delphine Brunelle-Martin
    generalités, loi sur les soins prehost durgence, reglement sur les activités profesionnelles pouvant etre excercés...
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  • Droit Des Personnes
    Droit Des Personnes

    Droit Des Personnes

    By: Elisa Foster
    Intro, Thème 1: La Personnalité Juridique, Theme 2: Identification Des Personnes Physiques...
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  • Néerlandais droit admin
    Néerlandais droit admin

    Néerlandais droit admin

    By: Achille Dewez
    Page 1, Page 2, Page 3...
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  • Droit
    Droit

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    By: Clémence D.
    RESPONSABILITE ET INDEMNISATION
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  • Droit des contrats : théorie générale
    Droit des contrats : théorie générale

    Droit des contrats : théorie générale

    By: Alexis Schmitt
    Chapitre préliminaire : La réforme du droit des contrats, Chapitre 1 : la notion de contrat, Chapitre 2 : La formation du contrat...
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  • Droit fiscal des affaires TVA CM
    Droit fiscal des affaires TVA CM

    Droit fiscal des affaires TVA CM

    By: Mathis Maurin
    intro, 1ERE PARTIE : LE CHAMP D’APPLICATION MATERIEL DE LA TVA, CHAPITRE 1 : LES OPÉRATIONS IMPOSABLES PAR NATURE, suite de ce qu'il y a au dessus mais ça marche pas: activités économiques...
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  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: Eugénie Labbe
    Le Président, Articles de la Constitution, Les PM de droit public...
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