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  • Droit euro
    Droit euro

    Droit euro

    By: Axelle Piel
    Intro, La charte constitutionnelle de l'UE, CHAPITRE 1 : L’UNION, UNE STRUCTURE ÉVOLUTIVE SECTION 1 : DU PLAN SCHUMAN À L’ACTE UNIQUE EUROPÉEN 1950 1986...
    4
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  • droit européen
    droit européen

    droit européen

    By: Naïs Molloy
    origines de la cooperation euro, les caractéristiques de la coopération euro, la création des communautés...
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  • Droit du travail - Conclusion du contrat de travail
    Droit du travail - Conclusion du contrat de travail

    Droit du travail - Conclusion du contrat de travail

    By: Mohamed Ali Laarabi
    Concepts, Conclusion du contrat de travail
    2
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  • DROIT ADMINISTRATIF
    DROIT ADMINISTRATIF

    DROIT ADMINISTRATIF

    By: Antoine PP
    DROIT ADMINISTRATIF, ARRÊTS
    2
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  • Droit Administratif - Deuxième Semestre
    Droit Administratif - Deuxième Semestre

    Droit Administratif - Deuxième Semestre

    By: Inesse Moussa
    Arrêts CM, Arrêts en TD
    2
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  • Histoire Module 3
    Histoire Module 3

    Histoire Module 3

    By: Julia Lio-Zemaitis
    3.1 La Guerre Froide, 3.4 La Révolution Tranquille, 3.2 Interventions du gouvernement fédéral...
    21
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  • méthodo
    méthodo

    méthodo

    By: Nathan45 Unknown
    législation belge, références, doctrine et jurisprudence...
    5
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  • Chronicité
    Chronicité

    Chronicité

    By: méganne scraire
    Délirium, Sclérose En Plaques, Parkinson...
    8
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    203
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  • PSYCHOLOGIE LÉGALE
    PSYCHOLOGIE LÉGALE

    PSYCHOLOGIE LÉGALE

    By: Amélie Dumais
    Système judiciaire québecois, Cours 1 - Le rôle du psychologue dans le système judiciaire, Cours 2 - La qualification des faits et le biais cognitif...
    12
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    536
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  • Droit pénal
    Droit pénal

    Droit pénal

    By: Eugénie Labbe
    Tensions contemporaines, Le principe de légalité criminelle, Définitions de droit positif...
    6
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  • droit privé
    droit privé

    droit privé

    By: marie akermans
    def, q°
    2
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Ramy Ben Amara
    Droit administratif, Actes administratifs, d
    3
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  • Droit des Contrats
    Droit des Contrats

    Droit des Contrats

    By: Oliveuh D
    Intro, Cours2 Les Contrats, Cours3 L’offre...
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  • Droit Exam III
    Droit Exam III

    Droit Exam III

    By: Charbel Roukos
    Chapitre XI, Chapitre XIII, Chapitre XIV
    3
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  • Intro Générale Au Droit
    Intro Générale Au Droit

    Intro Générale Au Droit

    By: Elisa Foster
    Intro, Partie 1: Notion Et Contenu Du Droit Objectif, Partie 2: Sources Du Droit Objectif...
    4
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  • introduction générale au droit
    introduction générale au droit

    introduction générale au droit

    By: Naïs Molloy
    entrevoir le droit, définir le droit, limiter la règle de droit...
    14
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    253
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  • Droit de l'union européenne
    Droit de l'union européenne

    Droit de l'union européenne

    By: Ilies TEGGUER
    Session 2 : ordre juridique
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  • DROIT DES CONTRATS SPÉCIAUX
    DROIT DES CONTRATS SPÉCIAUX

    DROIT DES CONTRATS SPÉCIAUX

    By: Antoine PP
    LE CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE, LE CONTRAT DE MANDAT, LE CONTRAT DE DÉPÔT...
    6
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  • Droit fiscal des affaires
    Droit fiscal des affaires

    Droit fiscal des affaires

    By: Esteban Pépin
    TD 1 : Introduction à l'imposition des bénéfices des entreprises, TD 2 : Les entreprises imposables, TD 3 : Les causes d'exigibilité de l'impôt sur les bénéfices...
    4
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  • droit civil semestre 2
    droit civil semestre 2

    droit civil semestre 2

    By: clara Richard
    introduction, chapitre 1 les lien du mariages, chapitre 2 les unions hors mariage...
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  • Droit du travail - Relations triangulaires
    Droit du travail - Relations triangulaires

    Droit du travail - Relations triangulaires

    By: Mohamed Ali Laarabi
    Définition, Conditions et limites de recours au travail intérimaire, Relations contractuelles entre les parties
    3
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  • Contestation et techniques de la mobilisation
    Contestation et techniques de la mobilisation

    Contestation et techniques de la mobilisation

    By: Unknown Unknown
    Intro, Cadrage et problèmes publics, Le recours aux dispositifs de sensibilisation...
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  • Bac 1 - fondement historique de droit privé
    Bac 1 - fondement historique de droit privé

    Bac 1 - fondement historique de droit privé

    By: Alexandre Mennig
    Droit des biens, Introduction générale, Questions d'examen...
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  • Politique exam 2
    Politique exam 2

    Politique exam 2

    By: Justine Dagenais
    Les phénomènes politiques, Les acteurs politiques, l'État et les types d'États...
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  • SAB1015 Pratique Professionnalisme
    SAB1015 Pratique Professionnalisme

    SAB1015 Pratique Professionnalisme

    By: Shu Ning Luo
    Le professionnalisme Et L’éthique Professionnelle, La Professionalisation Et Le Droit Professionnel, Le Systeme Professionnel Quebecois...
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  • RS3
    RS3

    RS3

    By: Raphaëlle Forgues
    La Guerre Froide, Les Trente Glorieuses, L’accroissement de la population de 1945 à 1960...
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  • DGEMC
    DGEMC

    DGEMC

    By: Chanel Cadeau
    Qu'est ce que le droit, Qu'est ce que l'Etat de Droit, Organisation judiciaire...
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  • Droit
    Droit

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    By: Unknown Unknown
    Droit, esp
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  • HIP
    HIP

    HIP

    By: Hugo Granier
    L1 S1 - La pensée politique de la révolution américaine, L1 S1 I. John Addams: penseur du constitutionnalisme écrit, L1 S1 II. Thomas Pain: le sens commun et le républicanisme des droits de l'homme...
    25
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  • OJP
    OJP

    OJP

    By: Caroline Perrin
    Sem1.1, Sem 1.2, Sem 2.1...
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