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  • droit fiscal général
    droit fiscal général

    droit fiscal général

    By: Mathis Maurin
    introduction, partie 1 : la notion d’impôt, chapitre 1: la définition de la notion d’impôt, partie 1 : la notion d’impôt, chapitre 2: LES CLASSIFICATIONS FISCALES ...
    10
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  • CH1: Le socle juridique de l'anthropocène
    CH1: Le socle juridique de l'anthropocène

    CH1: Le socle juridique de l'anthropocène

    By: Calli Baudot
    INTRO, Contexte de démocraties libérales, Libertés individuelles: La liberté d'entreprendre ...
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  • Délinquance et déviance
    Délinquance et déviance

    Délinquance et déviance

    By: Nuriye Inan
    Education, socialisation et deviance, Rationalité pénale moderne et justice restaurative (2), Conceptions de la déviance ...
    8
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Yassine Bouanane
    Questions Generales, Les Caracteres De La Regle De Droit, Le Droit ...
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  • Droit Général
    Droit Général

    Droit Général

    By: Ethan Pinson
    Le Droit Du Travail, Régime matrimoniaux, Les successions
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  • Cejm
    Cejm

    Cejm

    By: Dylan Nzinga
    Juridique Chap 2:, Les Relations Entre L’entreprise Et Son Environnement Économique, Theme 2: La Régulation De L’activité Économique ...
    9
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  • Droit Commercial
    Droit Commercial

    Droit Commercial

    By: Ines T
    La Notion D’acte De Commerce, Régime Juridique Des Actes De Commerce, Le Commerçant ...
    9
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: anthony lacroix
    Jargon Nom/Definition, Cour 1 Étude, Cour 2 ...
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  • PROCEDURE PENALE
    PROCEDURE PENALE

    PROCEDURE PENALE

    By: Charlotte Lancrenon
    INTRODUCTION, P1.T1. CH1 : Le Droit À Un Proces Equitable, P1.T1.CH2 : La Preuve En Matière Pénale ...
    13
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  • Victimologie
    Victimologie

    Victimologie

    By: Lou Lol
    Cours 1 - Évolution du rôle de la victime dans le système pénal, Cours 2 - Histoire de la victimologie, Cours 3 - Sondages de victimisation ...
    6
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  • French
    French

    French

    By: Wemi Oshun-Williams
    La Musique, 1.3 - Les relations en famille, 1.2 - L'institution du mariage ...
    48
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  • French IV Van Neste
    French IV Van Neste

    French IV Van Neste

    By: Calvin Venegoni-Ranger
    Vocab 1.1a Les relations, Vocab 1.1b Les relations, Vocab 1.2a Les Sentiments ...
    43
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Lévi Paquet
    les élections professionnelles, Les acteurs des relations collectives du travail : les syndicats et le droit syndical
    2
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  • LPD
    LPD

    LPD

    By: Michael Marti
    C1: Sources légales, C2: Définitions et acteurs (LPD 1-4), C3: Principes ...
    19
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  • Droit de l'Union européenne
    Droit de l'Union européenne

    Droit de l'Union européenne

    By: Lucie V.
    Institutions européennes, Questions générales, Les traités ...
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: Son Duong
    P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...
    5
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro ...
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  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Scape To Me Official
    DROIT DE LA PREUVE, LOI DANS LE TEMPS, LOI DANS ESPACE
    3
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  • Intégration et Désintégration
    Intégration et Désintégration

    Intégration et Désintégration

    By: Lévi Paquet
    Panorama historique de l'intégration, Le droit de l'intégration, Le droit à l'intégration ...
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  • Droit Public
    Droit Public

    Droit Public

    By: Aurélien PARVEX
    Chapitre 1: La Constitution, Chapitre 6: La Légalité, Chapitre 5: La Séparation Des Pouvoirs ...
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  • HISTOIRE / GEO / EMC
    HISTOIRE / GEO / EMC

    HISTOIRE / GEO / EMC

    By: Marlène GAIDDON
    Première Guerre Mondiale, Les 3 Pillers Du Dvp Durable, Droite Et Gauche ...
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  • Dip 2
    Dip 2

    Dip 2

    By: Tom Jassumpa
    Dip, Régimes matrimoniaux, Successions ...
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  • Social 9
    Social 9

    Social 9

    By: Sydney Hennebury
    Canada possibilites et defis, Chapitre 1 - Le systeme politique federal, Chapitre 2 - Les adolescents et le systeme de justice ...
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  • CRI-1001 PARTIE 1
    CRI-1001 PARTIE 1

    CRI-1001 PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Cours 3 : Le droit pénal et ses sources, Cours 4 : L'organisation judiciaire, Arrêts importants ...
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  • DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE
    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    By: Anaelle Sebag
    INTRODUCTION, LES INSTRUMENTS ET TECHNIQUES DU DIE (A FINIR !!!), LA RÈGLEMENTATION DU COMMERCE INTERNATIONAL : LE DROIT DE L’OMC ...
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  • UE5
    UE5

    UE5

    By: Mathilde Janssen
    birouste, salutogénèse, droit 1, 2 et 3 ...
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  • Relations internationales
    Relations internationales

    Relations internationales

    By: Noé Taïeb
    Partie introductive - Chapitre introductif, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 1 : les Etats, Partie 1 : Les acteurs des RI. Chapitre 2 : les acteurs dérivés, les organisations internationales ...
    12
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  • French - Yr13 Vocab
    French - Yr13 Vocab

    French - Yr13 Vocab

    By: Sivali G
    Les aspects positifs d'une société diverse, Quelle vie pour les marginalisés?, Comment on traite les criminels ...
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  • INS Discipline Quentin
    INS Discipline Quentin

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    By: Quentin Mnr
    Les Sanctions, Le Droit De Recours, Retrait Définitif/temporaire Du BMC ...
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  • CEDH
    CEDH

    CEDH

    By: Marielle Fabre
    Article 2, Garanties Accordees Par L'art 6.1, Règles générales garzntisssnt le droit à un procès équitable ...
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