Subrogation ( Transfert Le Prêt ) Flashcards
1
Q
C’est quoi une subrogation
A
Ça transfert le prêt hypothécaire vers un autre prêteur en conservant le même solde et la même balance d’amortissement
2
Q
Quand est-ce que ont peut faire la subrogation
A
Peut être fsit avant l’échéance du terme
Et
La pénalité peut être ajouté au nouveau prêt jusqu’à concurrence de 3000$
3
Q
Est-ce que tout les prêt sont transférable
A
Non, pas tout les prêt sont transférables
Il faut voir dans l’acte de prêt
Les prêteurs n’offrent pas tous la subrogation
4
Q
Qui paye le nouvel acte de prêt
Et
Qui paye la quittance en générale
A
Le nouveau prêteur paye le nouvel acte
Mais en générale la quittance n’es pas payée
5
Q
Lors de la Subrogation , est-ce que le client doit se qualifier à nouveau
A
Oui
