Zonage Flashcards
1
Q
Types de zonage 5 vite vite
A
- Résidentiel
- Commerciale
- Industrielle
- Agricole
- Institutionnelle
2
Q
Pourquoi il y a différent type de zonage
A
Pour controler l’usage
Autrement ça serais n’importe quoi des maison a coter de gratte ciel ect
3
Q
Vérifier si un droit aquis est transférable au prochain acheteur
A
Ont parle pas de cervitude ( la cervitude a reste )
4
Q
Documents que ont pourrais nous demander
A
- Les soumission ou facture des travaux
- Les beaux
- Le certificat de localisation
- Le permis pour un agrandissement ou ajout de piscine
- La conformité des instalation septiques ou analyse d’eau
- Les résultat de tests spécialisés ( radon, pyrite, ocre ferreuse ect )
7 évaluation environnementales
