Impôt au décès Flashcards
Quelle est la grande règle au niveau de l’impôt au décès?
Le mort s’impose sur tous les revenus de l’année de son décès (comme il l’aurait fait s’il n’était pas crissement mort), mais il doit aussi immédiatement d’imposer sur les revenus qui n’aurait pas été imposé immédiatement sans son déces (On parle donc de l’impôt différé)
Expliquer qu’est ce qu’un “paiement périodique” et quel est son impact fiscal.
- Le paiement périodique est une sommes qui n’était pas versé au avant le décès du contribuable, mais qui lui était dû:
- Rente
- Loyer
- Salaire
- L’impact fiscal :
- Les paiements périodiques doivent être ajouté à la
déclaration de revenu du défunt - Les paiements périodique ne peuvent pas être
ajout à une déclaration distincte - Si le défunt avait engendré des frais en lien avec
ces paiement périodique, mais pas encore déduit,
il peut les déduire dans la même déclaration.
- Les paiements périodiques doivent être ajouté à la
Expliquer qu’est ce qu’un “Droit ou bien” dans le cadre de l’impôt au décès
Le droit ou bien représente des sommes échues pour lesquelles le contribuable aurait dû s’imposer dans le futur s’il ne serais pas mort.
Expliquer la différence entre les paiements périodique et les droits ou biens
Les paiements périodiques concerne des montant non recu, donc non imposé, alors que les Droit ou bien concerne des sommes échue mais non encaissé.
Donné des exemple de “Droit ou bien”
- Coupon d’obligation arrivé à échéance, mais non
encaissé - Dividende déclaré mais non versé
- Travaux en cours pour un professionnel libéral.
Comment déclarer un droit ou bien?
On peut faire le choix de produire une déclaration distincte nommé “droit ou bien”
Sinon les droits ou biens sont imposés dans la déclaration originale
Qu’arrive t-il avec les immobilisation du défunt, lors de son décès?
Il est réputé avoir disposé de l’ensemble de ses immobilisation à la JVM. PD = JVM
Qu’arrive t-il si le CC pour le bénéficiaire d’un immo amortissable (donc la JVM) est inférieur au CC pour le défunt?
Le CC pourr le bénéficiaire est réputé être la CC du défunt et l’excédent est réputé avoir été accordé au bénéficiaire comme DPA.
Comment traiter l’impôt au décès si le défunt était propriétaire d’un entreprise et:
- La fin d’exercice de son entreprise coincidait avec
l’exercice civil? - Il avait fait le choix facultatif et que la fin d’exercice
de son entreprise ne coincidait plus avec l’année
civile
- Il faut ajouter à la déclaration de revenu de l’année du
décès, le revenu d’entreprise gagné jusqu’à ;a date du
décès - Il faut:
- Ajouter le revenu d’entreprise pour l’exercice se
terminant dans l’année du décès - Ajouter les revenus d’entreprise provenant de la
date de fin du dernier exercice et la date du
décès
- Ajouter le revenu d’entreprise pour l’exercice se
Lorsque le défunt était propriétaire d’une entreprise, quel choix peut-il faire si la date de fin d’exercice de l’entreprise ne coincidait pas avec l’année civile?
Expliquer aussi les modalité de ce choix (impact)?
Il peut faire le choix de produire une déclaration distincte, comme s’il s’agissait d’une autre personne.
Cette déclaration incluerait le revenu d’entreprise entre la date de fin du dernier exercice de l’entreprise et la date de décès.
Attention:
–> Lorsque ce choix est fait, il ne faut pas oublier d’inclure un revenu supplémentaire à la déclaration “ordinaire” puis le soustraire à la déclaration distincte
Dans qu’elle situation le choix pour propriétaire d’entreprise défunt est-il avantageux ?
À quel moment le choix n’est pas pertinent?
- Le choix est avantageux pour alléger le fardeau fiscal, si les bénéfice de l’exercice abrégé sont proportionnellement beaucoup plus élevé que les bénéfice de l’exercice normal
- Le choix n’est pas avantageux si le contribuable avit des solde de perte non utilisé OU si le bénéfice de l’exercice abrégé n’est pas proportionnellement plus élevé.
Dans le calcul de “l’Impôt additionel” à ajouter à la décaration ordinaire, lorsque le choix pour propriétaire d’entreprise défunt est fait, comment calculer cet impôt aditionnel?
Revenu de l’exercice qui vient de se terminer * (Nbr de jour entre la fin d’exercice d’entreprise et la date de décès / 365 jours)
Présenter l’ensemble du calcul lorsque le choix est fait
(On parle du choix pour propriétaire d’entreprise défunt dont la date de fin d’exercice était différente de la fin d’exercice civile)
Déclaration ordinaire
1. Revenu d’entreprise (exercice précédent) xx
2. Déduction rev. add. année précédente xx
3. Revenu add. à estimer xx
Total
Déclaration distincte
1. Revenu d’entreprise (Fin d’exo à date décès) xx
2. MOINS: Rev add estimé ds décalration ord. (xx)
Total
Si le défunt était bénéficiaire de revenu provenant d’une fiducie, mais dont la date de fin d’exercice ne coincidait pas avec la fin d’année civile. Que faire?
Même chose que pour les revenu d’entreprise, dont la datee de fin d’exercice de l’entreprise ne coincide pas avec la fin d’année civile.
Comment traiter au fiscal, les leg en faveur du conjoint
Roulement automatique (aucun impact fiscal)
