La notation Flashcards

1
Q
A
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Quels sont les textes de référence en notation?

A
  • Instruction 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang ;
  • Circulaire n°340177/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juillet 2011 relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de terre.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Q’est-ce que la notation?

A
  • Un acte de commandement
  • Un outil d’évaluation de la performance
  • Un outil de gestion
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Fréquence de la notation?

A

U moins annuel

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Qu’évalue la notation?

A
  • qualités morales intellectuelles et professionnelles
  • aptitude physique
  • manière de servir
  • aptitude à tenir dans l’immédiat et ultérieurement des emplois du niveau plus élevé
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Quel est le nom du formulaire de notation?

A

Bulletin de notation annuel (BNA)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Combien de jour de présence faut-il avoir effectué pour être noté?

A

120 jours de présence effective en position d’activité durant la période de notation

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Qu’est-ce que la position de présence effective?

A
  • les samedis, dimanches, jours fériés et jours de permissions.
  • n’inclut pas les jours de congés pris par le militaire lorsqu’il est en position d’activité (ex congé maladie)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Que se passe-t-il si le militaire n’effectue pas 120 jours de présence effective en position d’activité duant la période de notation?

A
  • ne sera pas noté
  • un relevé des indisponibilités est établi
  • pas de bulletin de notation tant qu’il n’aura pas réalisé de nouveau 120 jours
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Particularités des dispositions générales de notation?

A
  • Pas de prise en compte des fonctions représentatives
  • aucune mention sur les sanctions, congés liés à l’état de santé ou à la famille
  • mais il peut être tenu compte des faits ayant donné lieu à sanction dans l’appréciation du militaire
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Objectifs de la notation: les 3 P?

A
  • Performance annuelle: rendre compte de la valeur professionnelle des intéressés
  • Promotion: Permettre la sélection des plus aptes au grade supérieur
  • Positionnement ou prépositionnement: conduire à l’affectation dans chaque poste des plus qualifiés pour les occuper
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Qui note les MDR?

A
  • 1er degré:
    • officier ou sous-officier adjudant minimum
    • chef de centre
  • 2nd degré: CDU
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

Qui note les sou-officiers?

A
  • 1er degré:
    • Commandant d’unité
    • Officier chef de section ou cdt en second de groupement
    • Officier chef de bureau, service ou détachement
  • 2nd degré: chef de corps ou autorité d’un niveau équivalent
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

La notation annuelle comprend les documents suivants:

A
  • le bulletin de notation annuel (BNA)
  • le cas échéant, un ou plusieurs feuillets de notation intermédiaire (FNI)
  • les observations, si rédigées sur un autre document
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

Période de notation MDR?

A

Période: du 1er février A-1 au 31 janvier A

1ère com: à compter du 1er décembre A-1

2ème com: à compter du 1er février A

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

Période de notation sous-officiers?

A

Période: du 1er juin A-1 au 31 mai A

1ère com: à compter du 1er avril A

2ème com: à compter du 1er février A

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

Quels militaires note le notateur au 1er degré

A

Le notateur au 1er degré note les militaires affectés dans sa formation au :

  • 30 novembre pour les sous-officiers
  • 31 juillet pour les MDR
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

Délai accordé au noté pour formuler des observations?

A

huit jours francs à compter du lendemain du jour de la première communication

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
19
Q

Quels sont les 3 cas de figure en cas d’observation du noté?

A
  • Prise en compte totale des observations
  • Prise en compte partielle des observations
  • Non prise en compte des observations
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
20
Q

CAT si prise en compte totale des observations du noté?

A
  • Le notateur signe obligatoirement le BNA en y mentionnant sa décision de modifier ladite notation, sous la forme «je consens à modifier l’ensemble des observations »
  • Un nouveau BNA est alors établi, signé et communiqué
  • Le BNA initial et les observations sont conservés 1 an.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
21
Q

CAT si prise en compte partielle des observations du noté?

A
  • Le notateur signe obligatoirement le BNA en y mentionnant sa décision de modifier partiellement ladite notation : « je consens à prendre en compte partiellement les observations » ;
  • Il doit obligatoirement préciser les observations prises en compte et celles qui ne feront pas l’objet de modifications ;
  • Un nouveau BNA est alors établi, signé et communiqué ;
  • Le BNA initial est détruit à l’issue du délai contentieux de deux mois en l’absence de procédure de recours
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
22
Q

CAT si non prise en compte des observations du noté?

A
  • Le notateur signe obligatoirement le BNA en y mentionnant sa décision de ne pas modifier ladite notation « je ne consens pas à modifier la notation »
  • Après avoir pris connaissance de la décision, le noté signe une fois de plus la case « observations éventuelles ».
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
23
Q

Quand le second notateur arrête-t-il définitivement les notations?

A
  • 1er juin pour les sous-officiers
  • 1er février pour les MDR
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
24
Q

Que ce passe-t-il une fois la notation définitive arrêtée?

A
  • Aucune observation possible par le noté
  • droit de recours dans les 2 mois
  • Si refus de signature: imprimé 460*/B/2

COPIE SYSTÉMATIQUE REMISE AU MILITAIRE À CHAQUE COMMUNICATION

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
25
Q

Sur quel document se fait la notation intermédiaire?

A

Le feuillet de notation intermédiaire FNI

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
26
Q

Quand une notation intermédiaire doit-elle être établie par l’autorité notant au 1er degré dont un militaire relevait avant sa mutation?

A

muté avant:

  • 1er décembre A-1 pour les sous-officiers
  • 1er août A-1 pour les MDR,

avec 120 jours de présence effective avant sa mutation

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
27
Q

Quand la notation intermédiaire est-elle obligatoire?

A
  • Mutation du notateur ou du noté ;
  • Mission de courte durée (MCD) > à 90 jours ;
  • Militaire mis pour emploi pendant au moins 120 jours sous les ordres d’une autorité qui n’est pas son notateur au 1er degré.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
28
Q

Particularités de la notation intermédiaire?

A
  • un jour franc, pour formuler des observations ;
  • FNI ne peut faire l’objet d’un recours ;
  • Aide le 1er et/ou le dernier notateur, seul(s) responsable(s) de la notation annuelle
  • obligatoirement jointe au BNA.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
29
Q

Rôle de la commission de notation?

A
  • Se réunit avant la 1re communication ;
  • Rôle consultatif ;
  • Apporte aux notateurs des éléments d’appréciation leur permettant de situer les militaires entre eux ;
  • Les notateurs expriment leur besoin en résultat annuel chiffré (RAC).
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
30
Q

Composition de la commission de notation sous-officier?

A
  • C1 (notateur juridique, président) ;
  • C2;
  • Les notateurs au 1er degré ;
  • PSO;
  • Un sous-officier désigné par le président de la commission sur proposition du PSO.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
31
Q

Composition de la commission de notation des militaires du rang?

A
  • C1 ( président) ;
  • C2 ;
  • Les notateurs au 2nd degré ;
  • Le président de catégorie.
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
32
Q

Rubrique renseignements administratifs du BNA: dates à considérer pour l’emploi tenu?

A

Emploi tenu:

  • au 1er août pour les MDR
  • au 1er décembre pour les sous-officiers
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
33
Q

Quels sont les 3 domaines de compétences sur lesquels les militaires sont évalués?

A
  • Le domaine militaire ;
  • Le domaine professionnel ou technique ;
  • Le domaine du savoir être.
34
Q

CAT pour l’évaluation des compétences?

A
  • uniquement les points forts et perfectibles
  • maximum 15 points forts
  • minimum 3 points perfectibles.
35
Q

Quels sont les compétences obligatoirement renseignées pour tous les militaires? avec quels critères?

A
  • adhésion à l’institution ;
  • disponibilité ;
  • discipline ;
  • capacité de rendre compte.

3 critères: FORT/NORMAL/PERFECTIBLE

36
Q

les critères utilisés pour les compétences obligatoirement renseignées sont-ils décomptés dans les minima et maxima?

A

oui (sauf le critère normal, bien évidemment)

37
Q

Quelles sont les compétences non-renseignées pour les MDR?

A
  • aptitude au commandement (D. militaire) ;
  • capacité d’expression écrite (D. Pro et tech) ;
  • capacité d’innovation (D. Pro et tech) ;
  • capacité de synthèse (D. Pro et tech).
38
Q

A quoi sert la case “compétence non-analysée”?

A

A cocher quand on ne dispose pas d’éléments suffisants pour évaluer (fonctionne pour tout le cartouche)

39
Q

Quel est le principe de l’évaluation des compétences?

A
  • toutes les compétences sont analysées ;
  • seuls les points forts et perfectibles sont renseignés : points saillants
40
Q

Définition d’un point « Fort »

A
  • Compétence observée d’un noté, dont les qualités et/ou les aptitudes se détachent nettement de ce que l’on est en droit d’attendre d’un militaire de son grade et de son ancienneté, et ce, dans la période de référence.
  • Les points forts sont obligatoirement repris dans le texte de l’autorité notant au premier degré.
41
Q

Différence entre un point “normal” et “conforme”?

A
  • point normal:
    • critère pour les compétences obligatoires
    • reporté sur le BNA
  • point conforme:
    • concerne les autres compétences (34MDR, 38 S.off)
    • ne figure pas sur le BNA
42
Q

Définition d’un point « Normal ou Conforme »?

A

Compétence observée d’un noté, dont les qualités et/ou les aptitudes correspondent à ce que l’on est en droit d’attendre d’un militaire de son grade et de son ancienneté, et ce, dans la période de référence.

43
Q

Définition d’un point « Perfectible » ?

A

Compétence observée d’un noté, dont les qualités et/ou les aptitudes se situent en deçà de ce l’on est en droit d’attendre d’un militaire de son grade et de son ancienneté, et ce, dans la période de référence.

44
Q

Quels sont les 2 types de points “perfectibles”?

A
  • Points « perfectibles » non repris dans le texte (appréciation des points pervectibles non négative)
  • Les points « perfectibles » repris dans le texte (appréciation des points perfectibles négative, entretien intermédiaire et cahier de rapport hiérarchique).
45
Q

Processus d’évaluation des compétences et d’aide à la décision: combien d’étapes et quelles sont-elles?

A

3 étapes :
Identification des compétences ;
Analyse de chaque indicateur ;
Validation de la compétence.

46
Q

Principe de l’identification des compétences?

A

seules les compétences pour lesquelles l’ensemble des indicateurs a été observé peuvent être validées.

47
Q

Principe de l’analyse de chaque indicateurs?

A

Analyse et appréciation de chaque indicateur selon les 3 critères (fort, normal/conforme, perfectible)

48
Q

Principe de la validation de la compétence?

A

le notateur conclut en traduisant son analyse au moyen d’un des 3 critères.

49
Q

Règle pour la validation de la compétence?

A

Un indicateur jugé « FORT » interdit une décision « PERFECTIBLE » ;

Un indicateur jugé « PERFECTIBLE » interdit une décision « FORT ».

50
Q

Cas particulier de la règle pour la validation de la compétence?

A

Possibilité de valider “Perfectible” avec un seul indicateur si:

  • Entretien intermédiaire
  • notification dans le cahier de rapport hiérarchique
  • aucune progression observée

Le point sera repris dans le texte.

51
Q

Validation de la compétence: le cas des sapeurs et sapeurs de 1ère classe?

A

possibilité de valider la compétence grâce à l’appréciation du seul ou des seuls indicateurs en lien avec le grade de sapeur.

52
Q

notation et CCPM?

A

Résultats de 1 à 5

Plusieurs cas :

  • APTE;
  • EXEMPT TOTAL;
  • EXEMPT PARTIEL;
  • NON EFFECTUE.

Les militaires ayant moins d’ 1 an de service :

« NA »,

observations : - 1 an de service.

53
Q

Qu’est-ce que la QSR?

A

Qualité des services rendus. C’est une valeur lettrée représentant le niveau de la performance annuelle

54
Q

Quelle est la classification QSR?

A
  • XX: exceptionnel
  • A: excellent
  • B: très bon
  • C: Bon. Point médian, de référence. C’est une bonne notation
  • D: passable
  • E: à confirmer
  • F: insuffisant
55
Q

Qui peut être concerné par le niveau de référence C?

A
  • 1re notation dans un corps (MDR /SOFF) ;
  • 1re notation dans un grade ;
  • 1re notation dans une fonction.

Dans ces cas, cela devra apparaitre à la fin de la partie manuscrite du notateur au 1er degré.

56
Q

Quelles sont les zones de la QSR ?

A
  • A et B : zone d’excellence (étude variation RAC+1)
  • C : point médian
  • D, E et F : zone d’insuffisance (étude variation RAC-1)
57
Q

Combien de caractères sont disponibles pour la partie manuscrite du notateur du 1er degré ?

A

500 caractères

58
Q

Quelle est la structure de la partie manuscrite du 1er degré ?

A
  • Le militaire
  • Le professionnel/ le technicien
  • L’homme
  • Le parcours professionnel et le potentiel
59
Q

De quoi est informé le militaire lors de la communication de la notation (1er degré) ?

A

Appréciation de ses services ;
Points forts ;
Des points sur lesquels il doit porter effort
Eventuellement orientation et perspectives de carrière

60
Q

Qu’est-ce que l’AENS ?

A

Aptitude aux emplois de niveau supérieur

61
Q

Classification de l’aptitude aux emplois de niveau supérieur ?

A

Immédiate
A terme
Incertaine

62
Q

Qu’est-ce que le PRCS ?

A

Potentiel aux responsabilités de catégorie supérieure

63
Q

Classification du potentiel aux responsabilités de catégorie supérieure?

A

Oui
A terme
Non

64
Q

Qui attribue l’AENS et le PRCS ?

A

Le notateur du 2ème degré

65
Q

Le PRCS ne doit pas être essentiellement motivé par :

A
  • L’inscription du sous-officier à un concours ou cursus de formation officier ;
  • La candidature du MDR au recrutement sous-officier ou l’inscription à un concours ou cursus de formation officier ;
  • Le niveau scolaire.
66
Q

Combien de caractères sont disponibles pour la partie manuscrite du notateur

A

300 caractères

67
Q

Que veut dire RAC ?

A

Résultat Annuel Chiffré

68
Q

Classement du RAC ?

A

-2, -1, 0, +1, +2

69
Q

Qu’est- que la NGC ?

A

La note globale chiffrée (pas reportée sur le BNA)

70
Q

Quelle est la règle de reclassement ?

A

NGC de départ= 7- NR
NR est le niveau relatif atteint dans l’ancienne notation

71
Q

Modalités concernant les RAC -1 et -2 ?

A
  • justifiés par une nette dégradation de la manière de servir
  • RAC-2, seulement après accord:
    • du général pour les sous-officiers
    • du chef de corps pour les MDR.
72
Q

Modalité d’attribution du RAC+1 ?

A

Dans la limite de 36% de l’effectif noté par grade pour chaque catégorie (arrondi à l’entier sup)

73
Q

Modalités d’attribution du RAC+2?

A

Exceptionnelle et doit être justifiée sans équivoque par les appréciations littérales des deux degrés de notation
Accord du général pour les sous-officiers
Accord du CDC pour les MDR.

74
Q

Quelles sont les règles de cohérence entre la QSR et le RAC ?

A

XX : point exceptionnel, +2
A : zone d’excellence, +1
B : Zone d’excellence, 0 ou +1
C : point médian, 0
D : zone d’insuffisance, 0 ou -1
E : zone d’insuffisance, -1
F : zone d’insuffisance, -2

75
Q

Quel est le double objectif de l’avancement ?

A

Réaliser les effectifs prévus par grade
Permettre au militaire d’accéder aux niveaux de responsabilité correspondant à ses aptitudes

76
Q

Fréquence des tableaux d’avancement ?

A

Annuel pour les sous-officiers
Mensuel pour les MDR

77
Q

Comment s’effectue l’avancement à la Brigade ?

A

Exclusivement au choix pour les EVAT
Au choix et /ou à l’ancienneté pour les SOFF

78
Q

Règles d’avancement pour les EVAT ?

A

CPL (CME +CTE):

  • Filière SPP et SAV : ordre chronologique et classement au PEC
  • Filière SPE : par domaine de spécialité

CCH:

  • Filière SPP et SAV : ordre chronologique et classement au PECCH
  • Filière SPE : par domaine de spécialité, titulaire du BMPE et/ou CQT
79
Q

Minima pour l’avancement des sous-officiers ?

A
  • SCH : UV1 ou CT1.SPP+CT1.SPE ou CT1.SPE+EA2 et 3ans de grade
  • ADJ : BSTAT et 4 ans de grade
  • ADC : BSTST et 3 ans de grade
  • MAJ : ESP et 2 ans de grade
80
Q

Règles pour l’avancement des sous-officiers ?

A
  • Classement des chefs de corps
  • Réunions de concertation – GPT - BRH
  • Classement du général
  • Commission de concertation DRHAT
  • Tableau d’avancement