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lohann GRD
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Decks in this class (19)
CHAPITRE I : LES CATÉGORIES DE DISTRIBUTIONS
Quel est la definition des benefi...,
Quand est ce qu une distribution ...,
Cest quoi un maitre de laffaire
6
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Integration Sauvage
Quelles sont les deux principaux ...,
Quelles sont types d aides qu une...,
Quelle est la porte des arrets st...
5
cards
Localisation De La TVA
Quelles sont les trois conditions...,
Ou s applique la tva francaise,
Quelle est la particularite de la...
7
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La TVA
C est quoi la tva,
Depuis quand existe la tva,
Comment calcul t on la tva
4
cards
Operation Imposable De La Tva
Les operation de service sont ell...,
Quelles sont les operations econo...,
Les activite illegale entre t ell...
7
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droit des enregistrement (général)
Depuis quand existe le de de droi...,
Les droit d enregistrement sont e...,
Qui paye le droit d enregistrement
3
cards
l'exigibilité du droit d'enregistrement
Quels sont les causes d exigibili...,
Pourquoi les actes sont important,
Dans quel cas lacte est obligatoi...
12
cards
vocabulaire
C est quoi un assujetti,
C est quoi un redevable
2
cards
règle d'exigibilité des DE
A quel moment doit intervenir l e...,
Ladministration doit elle prononc...,
Une contre lettre est elle due
15
cards
Droit d'enregistrement : cession du fonds de commerce
Cest quoi le barreme dune cession...,
Quelles sont les elements exclu d...
2
cards
Apports Definition
Apports a titre pur et simple,
Apports a titre onereux,
Apport mixte
3
cards
Regime D’imposition Des Apports
Les apports soumise a la tva,
Dans quelle condition les apports...,
C est quoi la theorie de la mutat...
6
cards
Les DE perçu en cours de vie sociale
Dans quelle cas les de ne sont pa...,
Dans quelle situation les modific...,
Quelles somme est du lors d un ch...
6
cards
Convention Successeur
Qu est ce que l administration fi...,
La convention successeur c est quoi,
Dans quel cas la convention succe...
4
cards
Mutation Jouissance
Dans quel cas la tva est obligatoire,
Dans quel cas la tva est elle fac...,
Dans quel cas la tva est elle int...
4
cards
Tva Applique Aux Immeuble
Les operations realisees dans le ...,
Quelles sont les operations exone...,
Qui est redevable de la tva appli...
7
cards
Report Des Deficit Entreprise
0
cards
Report En Arriere
Sui peut beneficier d un carry back,
Que fait naitre le carry back,
Quel est l avantage du carry back
4
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TVA déductible
Quelles sont les depenses exclue ...,
Quelles sont les deux modes de de...,
Cest quoi limputation dans la deu...
6
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