Operation Imposable De La Tva

Question 1

Les opérations de service sont-elle soumise à la TVA

Answer 1

Certaine comme la livraison de bien et les service effectué à titre onéreux

Question 2

quelles sont les opérations économique exclu de la TVA

Answer 2

l’administration publique
activité financière et bancaire
activité du comité économique

Question 3

les activité illégale entre t-elle dans le chamsp d’application de la TVA

Answer 3

si elle entre dnas le circuit économique (contrefaçon) alors oui.
- le vol non mais les opérations consécutives du vol oui

la drogue n’est pas dans le circuit éco donc pas soumise à la TVA

Question 4

Quels sont les opérations imposable par la loi

Answer 4

livraison
importation extra-communautaire
acquisition intra-communautaire

Question 5

quelles sont les activités entièrement exonéré de la TVA

Answer 5

• Secteur médical,
• Des compagnies d’assurances,
• Des petits agriculteurs,
• Des sociétés exportatrices
• Société effectuant uniquement des livraisons intra-communautaires

Question 6

QUELLES SONT LES OPÉRATIONS IMPOSABLES PAR NATURE

Answer 6

• ACIVITÉ ÉCONOMIQUE
• ACTIVITÉ ILLÉGALE (entrant dans le circuit éco, csq du vol ou résultant d’un détournement)
• PRESTATIONS DE SERVICE
• À TITRE ONÉREUX
• LIEN DIRECT

Question 7

quelles sont les opérations financières qui sont soumise ç la TVA

Answer 7

• Affacturage
• dividende
• produits financier à objectif d’entreprise
• holding mixte
• succursale lorsque elle située dans un autre État membre, appartient à un groupe TVA.