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Romain Bronnec
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Decks in this class (23)
IR
Quels sont les revenus imposables 1,
Quels sont les revenus non imposa...,
Comment calculer le salaire net i...
25
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LES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX
0
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BIC GENERALITES
Quelles sont les activites de bic 1,
Quelles sont les activites access...,
Quelles sont les personnes imposa...
5
cards
BIC PRODUITS
Comment sont imposes les ventes 1,
Comment sont imposes les prestati...,
Quel est le principe general de r...
13
cards
BIC CHARGES
Quelles sont les principes genera...,
Qu est ce que les charges somptua...,
Quels sont les principes generaux...
25
cards
BIC AMORTISSEMENTS
Quelle est la definition de l amo...,
Quelles sont les regles generales...,
Quelles immos ne peut on pas amor...
21
cards
BIC PROVISIONS
Definition 1,
Rappel 2,
Conditions de fond 3
22
cards
BIC PV/MV
Comment calculer une pv mv 1,
Qu est ce que le prix de cession 2,
Qu est ce que le prix de revient ...
19
cards
BIC REGIMES D'IMPOSITION
A quel regime sont imposes les ac...,
Comment sont imposes les activite...,
Quelles sont les obligations du r...
6
cards
BIC Imposition du résultat fiscal
Comment le resultat est impose da...,
Comment est determine le resultat...,
Dans la determination du resultat...
13
cards
IS Champ d'application
Qui est concerne par l is 1,
Quelles societes peuvent opter pa...,
Quelles sont les entites exclues ...
5
cards
IS L'assiette
Quelles sont les regles generales...,
Qu est ce que le regime mere fille 2,
Quelles regles fiscales appliquee...
6
cards
IS PV/MV
Quelles sont les regles generales 1,
Comment qualifier les immobilisat...,
Comment qualifier les immobilisat...
19
cards
IS Liquidation & Paiement
Qui est concerne par l imposition...,
Commment calculer l is 2,
Qui paye la contribution sociale ...
7
cards
IS Gestion des déficits fiscaux
Quelles sont les deux methodes de...,
Comment imputer le deficit en ava...,
Comment imputer le deficit en arr...
3
cards
TVA CHAMP D'APPLICATION
Quelles sont les operations soumi...,
Quelles sont les operations soumi...,
Quelles sont les operations impos...
4
cards
TVA la territorialité
Quels sont les territoires fr 1,
Quelles sont les regles applicabl...,
Quelles sont les regles applicabl...
9
cards
TVA FG, Base, Taux
Qu est ce que le fait generateur 1,
Qu est ce que l exigibilite 2,
Quelles difference entre les 2 po...
6
cards
TVA DEDUCTIBLE
Quelles sont les conditions de de...,
Quelles sont les limites du droit...,
Qu est ce que le coefficient de d...
7
cards
TVA Les régularisations
Quelles sont les types de regular...,
Qu est ce que la regularisation a...,
Ou et quand faire cette regularis...
8
cards
TVA et régime réel normal d’imposition
Quels sont les seuils du regime r...,
Quelle est la periodicite de decl...,
Comment se calcul la tva 3
4
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TVA Régime réel simplifié
Qu est ce que ce regime compare a...,
Quelles sont les entreprises conc...,
Quelles sont les entreprises conc...
6
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TVA et régime de la franchise
Comment beneficier de ce regime 1,
Quelle est la consequence de ce r...
2
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DROIT FISCAL
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