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  • Droit des Affaires
    Droit des Affaires

    Droit des Affaires

    By: Esteban Pépin
    Introduction, Partie 1 : L'organisation de l'activité commerciale, Titre 2 : Les formes de l'activité commerciale ...
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  • Droit des AFFAIRES
    Droit des AFFAIRES

    Droit des AFFAIRES

    By: Inès Dnt
    1- Introduction, 2-Les commerçants, 3-la réglementation générale applicable aux commerçants ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: SINIONA KESSAI
    Textes fondateurs, Partie I : Nature activités éco, Statut du commercant ...
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  • Droit des Affaires
    Droit des Affaires

    Droit des Affaires

    By: Lucinda HAPPI DEUKOU
    Fonds de Commerce, Entrepreneur Individuel, SARL - Société A Responsabilité Limitée ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: Rapido Chad
    Titre I - Les règles relatives aux commerçants / Chapitre I - Les statuts de commerçant, Titre I - Chapitre II - Le fonds de commerce
    2
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: Pelegrin Evan
    Introduction générale, Titre 1, Titre 2
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  • Droit pénal des affaires
    Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    By: Son Duong
    Vol (qual fondamentale), Escroquerie (qual fonda), recel de chose (qua fonda) ...
    7
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  • Droit Des Affaire
    Droit Des Affaire

    Droit Des Affaire

    By: Chiara Teocchi
    Contrat De Bail Commercial, Les Contrats D’intermédiaire + Contrats De Distribution, Droit De La Propriété Industrielle ...
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  • Barreau du Québec - Droit des Affaires
    Barreau du Québec - Droit des Affaires

    Barreau du Québec - Droit des Affaires

    By: Vincent Desmarais
    Les Définitions Clefs, Le Capital-Actions (LSAQ), Les Dividendes + Calculs et Ordres (LSAQ) (LCSA) ...
    9
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: Charles-Étienne Quesnel
    Examen 1, Examen 2
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOON LOVER
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...
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  • Droit fiscal des affaires
    Droit fiscal des affaires

    Droit fiscal des affaires

    By: lohann GRD
    INTRODUCTION fiscal, la classification des entreprises industrielles commerciale ou artisanales., Les règles d'exigibilité des BIC ...
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  • DROIT DES AFFAIRES
    DROIT DES AFFAIRES

    DROIT DES AFFAIRES

    By: Zara Ndiomu
    INTRODUCTION GÉNÉRALE, SOURCES DE DROIT DES SOCIÉTÉS, LES RÈGLES RELATIVES À LA CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ ...
    4
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  • Barreau du Québec - Droit des affaires (2021)
    Barreau du Québec - Droit des affaires (2021)

    Barreau du Québec - Droit des affaires (2021)

    By: Nicolas Charest
    Loi sur la publicité légale des entreprises (LPLE), LSA - Financement, LSA - Organisation, Nom et Livres ...
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  • droit des affaires cégep
    droit des affaires cégep

    droit des affaires cégep

    By: Maeva Frenette
    exam #1: chapitre 1-4, exam #2: chapitre 5-8, exam #3: chapitre 9-13
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Ines T
    Introduction, La Liberté D’entreprendre, La Libre Concurrence ...
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  • droit des affaires barreau
    droit des affaires barreau

    droit des affaires barreau

    By: Terina Morgan
    Barreau
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  • L2 - Droit des affaires
    L2 - Droit des affaires

    L2 - Droit des affaires

    By: loedof Unknown
    Cours n°3, Cours 4, Cours 6 ? ...
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  • Droits des affaires ESG
    Droits des affaires ESG

    Droits des affaires ESG

    By: Paul-Emile Bouchard
    Le droit et ces principes de bases, Les tribunaux du Québec compétents dans le monde des affaires, L'obligation I ...
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...
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  • Droit fiscal des affaires
    Droit fiscal des affaires

    Droit fiscal des affaires

    By: Athanassios Gatsis
    Territorialité TVA, Exigibilité TVA, Déductibilité TVA
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  • droit des affaires chap 1-5
    droit des affaires chap 1-5

    droit des affaires chap 1-5

    By: Anne-Sophie Perron
    chap 1, Chap 3, Chap 4 ...
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  • DRT 1060 - Droit des affaires
    DRT 1060 - Droit des affaires

    DRT 1060 - Droit des affaires

    By: Andréanne Thibault
    Partie 1 - Semaine 1 - Le système juridique du Canada, Partie 1 - Semaine 2 - Les obligations en droit civil québécois, Partie 1 - Semaine 3 - Les différents contrats liés à la vie de l'entreprise
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  • Droit fiscal des affaires
    Droit fiscal des affaires

    Droit fiscal des affaires

    By: Eileen Kip
    P1C1S1 : L'entreprise individuelle, P1C1S2 : L'imposition des sociétés., P1C2S1 : La notion de résultat imposable.
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  • droit du commerce et des affaires
    droit du commerce et des affaires

    droit du commerce et des affaires

    By: pauline mine
    Intro droit du commerce, Le fond de commerce, La cession du fond de commerce ...
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  • Droit des Affaires
    Droit des Affaires

    Droit des Affaires

    By: Amin Oliai-shirazi
    TD 1 : La société et ses concurrentes, TD 2 : Le contrat de société, TD 3 : L’« entreprise commune » ...
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  • Droit pénal des affaires
    Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    By: Jihao Xiang
    Section 1 : principes généraux, Section 2 : les infractions, Section 3 : le vol ...
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  • Droit Public des Affaires
    Droit Public des Affaires

    Droit Public des Affaires

    By: Esteban Pépin
    Introduction, Chapitre 1 : Les aspects historiques du rôle de l'Etat dans l'économie, Chapitre 2 : Les principes du droit public des affaires ...
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  • Éthique et droit des affaires
    Éthique et droit des affaires

    Éthique et droit des affaires

    By: Sofia Lavallée
    Examen final
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Sebastien Houdart
    Droit Des Affaires
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