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  • droit des personnes et de la famille
    droit des personnes et de la famille

    droit des personnes et de la famille

    By: Ismah Ikab
    La reconnaissance de la personnalité juridique, L'identification De La Personne, Les limitations de la personnalité juridique...
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  • Intro Au Droit
    Intro Au Droit

    Intro Au Droit

    By: Gabriel Belzil
    Exam Mi Session, Exam Final
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  • Histoire p.108-112 (1867-1896)
    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    By: Nicky Vo
    Le féderalisme ébranlé: Motifs et contexte, Le féderalisme ébranlé: Centralisation VS autonomie provinciale, Le féderalisme ébranlé: La question du droit de désaveu...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Manon Dalban
    Chapitre 1, INTRO, Chapitre 2: coutume...
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  • Droit Pénal Du Travail
    Droit Pénal Du Travail

    Droit Pénal Du Travail

    By: Ines T
    Les Caractéristiques Des Incriminations Du DT, Les Principales Infractions En Matière D’emploi, les infractions en matière de santé et de sécurité...
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  • DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE
    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE

    By: Anaelle Sebag
    INTRODUCTION, LES INSTRUMENTS ET TECHNIQUES DU DIE (A FINIR !!!), LA RÈGLEMENTATION DU COMMERCE INTERNATIONAL : LE DROIT DE L’OMC...
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Sebastien Houdart
    Semi-partiel Droit Des Sociétéd
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  • Droit
    Droit

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    By: Chaïa King
    Droit, Eco, Eco2...
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  • Histoire du droit et des Institutions:
    Histoire du droit et des Institutions:

    Histoire du droit et des Institutions:

    By: hermine auges
    Chapitre 1: Vers l'émergence de l'état Royal au M-A, Chapitre 2: La monarchie absolue de droit divin à l'époque moderne
    2
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  • Politique
    Politique

    Politique

    By: Raphael Jean
    axe gauche-droite, L'état, nation et souveraineté...
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  • Introduction historique aux sources du droit
    Introduction historique aux sources du droit

    Introduction historique aux sources du droit

    By: Chloé Hérard
    Chapitre 2 : la loi, Section 4 : les lois du roi : de la féodalité à l'absolutisme, Section 5 : le culte de la loi avant l'apoque comtemporaine...
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  • SEX1920 - Sexualités, incapacités et capacitisme
    SEX1920 - Sexualités, incapacités et capacitisme

    SEX1920 - Sexualités, incapacités et capacitisme

    By: Félix Valois
    Santé Sexuelle, Situation d'handicap, Modèles Théoriques...
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  • DGEMC T
    DGEMC T

    DGEMC T

    By: Valentine Pin
    Chapitre Intro, Les Sources Exterieures Du Droit, La Loi Et La Constitution...
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  • Algebre
    Algebre

    Algebre

    By: jade julien
    # complexes, Combinaisons/indépendance lin, Base et dimension...
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  • droit admin
    droit admin

    droit admin

    By: Antoine Hery
    intro, P1 CHAP 1 : les sources affermies, P1 : Chap 2 : les sources affaiblies...
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  • Droit Constit PR
    Droit Constit PR

    Droit Constit PR

    By: MYOTTE Marion
    dates et lois, articles, def...
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  • Droit Du Travail
    Droit Du Travail

    Droit Du Travail

    By: Noelya Durand
    Semestre 1
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  • DAT 820 Droit et éthique
    DAT 820 Droit et éthique

    DAT 820 Droit et éthique

    By: Mathieu Normandeau
    QCM cours 1 à 5, Cours 1, Cours 2...
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  • Droit des sociétés et des entreprises
    Droit des sociétés et des entreprises

    Droit des sociétés et des entreprises

    By: cléo MELINAND
    EF
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  • 1er ASSP: Mme Bamiere Et L’autre
    1er ASSP: Mme Bamiere Et L’autre

    1er ASSP: Mme Bamiere Et L’autre

    By: Guillaume Ser
    CONTEXTE 5 Bloc 3: Transmission Des Informations, CONTEXTE 5 Bloc 3: Communication numérique, CONTEXTE 5 Bloc 1: Politique de santé publique et législation sociale sécurité sociale : branche famille et prestations familiales...
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  • UE7-2
    UE7-2

    UE7-2

    By: Pierre R
    FC1 Greffes - Aspects ethiques, De La Technique A l'Ethique, FC2 Handicap : Aspects Médicaux et Sociétaux...
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  • Droit
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    By: Badiss Belhadj
    Droit Constitutionnel, Droit Privé, Droit Constit 2
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Chloé Girard
    Arrêts, Cours, Date Arrêt
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  • Protection des droits de l'homme
    Protection des droits de l'homme

    Protection des droits de l'homme

    By: thibaut Mihelich
    Cours (introduction), Cours (sources du droit international des Droits de l'Homme), Cours (garanties des droits)...
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  • Droit civil
    Droit civil

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    By: Thaïs Boujut
    Droit des contrats
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  • Droit Des Assurances
    Droit Des Assurances

    Droit Des Assurances

    By: Thomas Darne
    Introduction Au Droit Des Assurances, Contrat Et Technique D’assurance, Conclure Un Contrat D’assurance
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  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Andréa POLI
    Chapitre 1: La Notion De Droit
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Aïsha Moud
    Chapitre 1- Les Sources Du Droit, Chapitre 3- L'acte Administratif, Chapitre 2- La Responsabilité Administrative
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  • droit des contrats
    droit des contrats

    droit des contrats

    By: Inès Dnt
    arrêt
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  • Samuel
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    By: Gabrielle Perreault
    Droit - Infractions criminelles
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