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User-Generated Flashcards (2.8K+)
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  • english vocabulary
    english vocabulary

    english vocabulary

    By: Laila Berdud
    page 190-1, droit
    2
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    41
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    1
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Léo-Charles Drapeau
    Examen final
    1
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    41
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    1
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  • AQA A Level French
    AQA A Level French

    AQA A Level French

    By: Isabella Prince
    Extra Vocab, YEAR 12 TOPICS, 1.1: La vie de couple: nouvelles tendances...
    39
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    491
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    1
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  • Droit pénal (examen 3)
    Droit pénal (examen 3)

    Droit pénal (examen 3)

    By: Laurie Caron
    Les infractions criminelles, Les arrêts :), Les infractions criminelles 2
    3
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    153
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    4
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  • Droit Des Biens - final A22
    Droit Des Biens - final A22

    Droit Des Biens - final A22

    By: chloé morin
    Questions Finales
    1
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    1
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  • Droit bancaire
    Droit bancaire

    Droit bancaire

    By: Unknown Unknown
    intro, les acteurs du droit bancaire, Les professionnels partiellement soumis au statut bancaire...
    5
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    1
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  • Pénologie
    Pénologie

    Pénologie

    By: fred richer
    Cours 1 - rétribution - DONE, Cours 2 : La dissuasion - DONE, Cours 3 la denonciation - DONE...
    9
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    106
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    3
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Olivia Jauzenque
    Droit
    1
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    37
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    1
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  • droit des obligations 3
    droit des obligations 3

    droit des obligations 3

    By: cedric jouve
    exam relai
    1
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    149
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    6
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  • Introduction au droit
    Introduction au droit

    Introduction au droit

    By: Karolane Lacoste-Therrien
    Cours 18 août 2021, cours du 19 août 2021, cours du 20 août 2021...
    5
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    174
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    2
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  • Droit du Conseil de l'Europe
    Droit du Conseil de l'Europe

    Droit du Conseil de l'Europe

    By: Anne-Clémence GUIBERT
    Droit du Conseil de l’Europe
    1
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    35
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    1
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  • Personnes âgées
    Personnes âgées

    Personnes âgées

    By: Delphine Lemieux
    urgence, droit, parkinson
    3
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    40
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    1
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  • LDF
    LDF

    LDF

    By: Eva Chevasson-Sié
    Introduction, Libertés publiques et morales, Libertés publiques et justice...
    7
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    34
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    1
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Yassine Bouanane
    Questions Generales, Les Caracteres De La Regle De Droit, Le Droit...
    19
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    85
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    1
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  • Législation et responsabilité professionnelle en actuariat
    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    By: Daphné Langelier
    Cours 1 : Historique et sources du droit, Cours 2 : La création des lois et l'organisation des tribunaux, Cours 3 : Tribunaux, jugements et interprétation des jugements...
    5
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    64
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    5
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  • ETHI 10403
    ETHI 10403

    ETHI 10403

    By: Sophie Paquette
    Séance 1 - intro, Séance 2 - Bien juger, décider et agir, Séance 3 - Éthique et droit...
    12
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    98
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    1
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  • Fiches
    Fiches

    Fiches

    By: B G
    Méthode des coûts variables, Définitions, Droit Social...
    6
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    65
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    5
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  • Contentieux administratif
    Contentieux administratif

    Contentieux administratif

    By: Charles Gilquin
    RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Droit d'agir en justice, Intérêt à agir...
    4
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    1
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  • droit
    droit

    droit

    By: Boumadian Belhadri
    chapitre 1:introduction aux fondements du droit, chapitre 1:Questions ouverte, chapitre 2:Les sources du droit...
    6
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    138
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    1
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: fred richer
    Cours 1 : sources du droit - DONE, Cours 2 : L'organisation judiciaire - DONE, Cours 3 : Le poursuivant - DONE...
    9
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    119
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    2
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  • S3 droit civil des contrats
    S3 droit civil des contrats

    S3 droit civil des contrats

    By: Inès Hutma
    intro, P1T1 la conclusion du contrat, P1T2C1 conditions de validité...
    6
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    148
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    2
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  • CIVIL / CHAP2 Titre1 Pt.2 / L1S1
    CIVIL / CHAP2 Titre1 Pt.2 / L1S1

    CIVIL / CHAP2 Titre1 Pt.2 / L1S1

    By: manon schr
    Les différents droits de la personnalité (Section 1), Les caractères des droits de la personnalité (Section 2)
    2
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    1
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  • 15) Droit de l'informatique et du numérique : notions
    15) Droit de l'informatique et du numérique : notions

    15) Droit de l'informatique et du numérique : notions

    By: Adrien ANFRAY
    1) La gestion des données informatiques, 2) Création, hébergement et nom d'un site, 3) Les contrats d'e-commerce
    3
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  • Droit constitutionnel
    Droit constitutionnel

    Droit constitutionnel

    By: Angélina Ducroux
    P1; T1; Chapitre 1 : La France révolutionnaire; Section 1 : Vers la fin de l'Ancien Régime, P1, T1, C1, Section 2 : La constitution de 1991, élaboration et fonctionnement, P1, T1? C1, Section 3 : La Convention nationale et les Constitutions de 1793 et de l'An III...
    5
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    53
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  • Leçons
    Leçons

    Leçons

    By: Pierre Juste
    Démonstrations Programme Lycée, Démonstration à connaitre License, 2 Expérience aléatoire probabilité conditionnelle...
    36
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    272
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  • Introduction au droit A22
    Introduction au droit A22

    Introduction au droit A22

    By: chloé morin
    cours 7, Cours 8, cours 9 et 10
    3
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  • CH1: Le socle juridique de l'anthropocène
    CH1: Le socle juridique de l'anthropocène

    CH1: Le socle juridique de l'anthropocène

    By: Calli Baudot
    INTRO, Contexte de démocraties libérales, Libertés individuelles: La liberté d'entreprendre...
    9
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  • Droit Pénal Des Mineurs
    Droit Pénal Des Mineurs

    Droit Pénal Des Mineurs

    By: Ines T
    Intro, La Reponse Penale Faite Aux Mineurs, La Justice Penale...
    5
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    1
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  • Mineures S1
    Mineures S1

    Mineures S1

    By: Forot Mélisende
    DROIT DU TRAVAIL INTERNATIONAL, Contentieux De L’UE, Contentieux UE 2
    3
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    274
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  • Droit Maritime
    Droit Maritime

    Droit Maritime

    By: Estelle Modrin
    Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des Transports...
    18
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