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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Marilou Masson-Paquette
    BLOC 1, BLOC 2
    2
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    159
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    4
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  • Révolution Américaine
    Révolution Américaine

    Révolution Américaine

    By: Rosalie Sinclair
    Vocabulaire, Les révolutions et l’affirmation des droits., Les Treize Colonies d’Amérique
    3
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  • 9. Comptabilité
    9. Comptabilité

    9. Comptabilité

    By: Puybareau Yohan
    Normalisation et droit comptable, Compte de résultat, bilan et annexe, Débit/Crédit et principe de l'écriture comptable...
    11
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    160
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  • Vince et F
    Vince et F

    Vince et F

    By: Vincent Younan
    Famille - Facts importants, Droit de la famille, Droit pénal et criminel...
    4
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  • Barreau
    Barreau

    Barreau

    By: Alexandra Chavarria
    Obligations, Droit Du Travail, Droit Administratif...
    11
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  • Droit de l'entreprise: Partie Générale - HEC
    Droit de l'entreprise: Partie Générale - HEC

    Droit de l'entreprise: Partie Générale - HEC

    By: Nathan Sierro
    Titre 1: Notion et fonction du Droit, Titre 2: Les sources du Droit, Titre 3 : Les domaines du droit
    3
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    65
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  • Législation
    Législation

    Législation

    By: Laurence Belley
    Chapitre 1 : Historique et sources du droit, Chapitre 2 : Les sources du droit, la création des lois et les tribunaux, Chapitre 3 : Législation, justice administrative et jugements...
    8
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    250
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  • Histoire du droit
    Histoire du droit

    Histoire du droit

    By: Sarah K
    dates, memento 3, INTRO...
    10
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  • DFA S2
    DFA S2

    DFA S2

    By: lohann GRD
    CHAPITRE I : LES CATÉGORIES DE DISTRIBUTIONS, Integration Sauvage, Localisation De La TVA...
    19
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    102
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  • Session 1
    Session 1

    Session 1

    By: jade lemelin
    obligation mise en situation, Droit des personnes mise en situation, Obligation théorie...
    4
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    1
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  • Module 1
    Module 1

    Module 1

    By: Thomas Ketchell
    L'environment Bancaire, Le droit contractuel, Fondements de la legislation bancaire...
    5
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    261
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    1
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  • Droit commercial
    Droit commercial

    Droit commercial

    By: Lucas CIZAIRE
    La forme des actes de commerce, Le régime des actes de commerce, La personne du commerçant...
    7
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    1
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  • Éthique des Affaires #3
    Éthique des Affaires #3

    Éthique des Affaires #3

    By: Zack Lemyre
    l’Éthique des Affaires, 5.1 Relation Éthique Aff. Et Culture, 5.2 Éthique Commerciale Histoire...
    19
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    102
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    2
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  • Droit des obligations
    Droit des obligations

    Droit des obligations

    By: Vasile ROTARU
    Notion et classification des contrats, Conditions de validité des contrats, Responsabilité civile...
    5
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    258
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  • Médiation JR
    Médiation JR

    Médiation JR

    By: Emmanuelle Bouchard
    Approche relationnelle, M.A.I.S, RDV, Droit pacificateur
    3
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    61
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  • Droit Romain
    Droit Romain

    Droit Romain

    By: Emilia Micu
    Partie 1 du livre de la prof, Cours 3- vengeance, procedure formulaire, ius gentium vs. ius civile..., Cours 5 - Les esclaves et le mariage...
    12
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  • FichePu
    FichePu

    FichePu

    By: thomi rebri
    Parlement et loi de finance, La modernisation de la gestion des finances publiques, Faut-il une nouvelle revue des dépenses publiques ?...
    48
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  • Droit De L'entreprise Examen Final
    Droit De L'entreprise Examen Final

    Droit De L'entreprise Examen Final

    By: Safiya Beroual
    Chapitre 7, Chapitre 10, Chapitre 11
    3
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  • Anglais L2 Droit
    Anglais L2 Droit

    Anglais L2 Droit

    By: aimellemess .
    vocabulary
    1
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  • Gestion des ressources humaines
    Gestion des ressources humaines

    Gestion des ressources humaines

    By: Lucie V.
    Définitions, Arrêts, Les conditions d'entrée dans la fonction publique...
    14
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  • Droit de la décision administrative
    Droit de la décision administrative

    Droit de la décision administrative

    By: Anne-Clémence GUIBERT
    Droit de la DA
    1
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    1
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: Rvanui ioane
    Droit 3
    1
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  • UE 6 Histoire du droit pénal
    UE 6 Histoire du droit pénal

    UE 6 Histoire du droit pénal

    By: Spyros MAVROS
    Chapitre préliminaire : La justice pénale à l’époque romaine, Section 2 : Les infractions et les sanctions s’y attachant, Chapitre 1 : La justice pénale de la période franque au 12e siècle...
    6
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  • Contrôle droit 2022
    Contrôle droit 2022

    Contrôle droit 2022

    By: Louis Chiffoleau
    Chapitre 1 - des principes généraux issus du droit de la consommation, Chapitre 1 - des règles particulières applicables à la promotion commerciale, Chapitre 2 et 3
    3
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    63
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  • Fondements du droit
    Fondements du droit

    Fondements du droit

    By: Cptn n3m0
    Droit Civiliste, Droit Islamique, Droit Romain...
    6
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  • Droit d'asile
    Droit d'asile

    Droit d'asile

    By: Zeynep Koyuncu
    Propos introductif, I. Origine et Acceuil des demandeurs de protection, II. Articulations Institutionnelles et Juridictionnelles...
    6
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Lévi Paquet
    les élections professionnelles, Les acteurs des relations collectives du travail : les syndicats et le droit syndical
    2
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  • Droit international public
    Droit international public

    Droit international public

    By: ALYSSA DESSE
    PARTIE 1 PRODUCTEURS DU DROIT INTERNATIONAL, PARTIE 2 PRODUCTION DU DROIT INTERNATIONAL
    2
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    701
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur...
    12
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  • Droit comparé
    Droit comparé

    Droit comparé

    By: SINIONA KESSAI
    1ere partie, 2eme partie
    2
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