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  • Ads
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    By: Julien Brhn
    Armement, Droit Pénal, Les Procédures D'emploi
    3
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  • Vocabulaire juridique
    Vocabulaire juridique

    Vocabulaire juridique

    By: Caroline Maupas
    Vocabulaire anglais/droit du travail
    1
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  • Histoire du droit constitutionnel
    Histoire du droit constitutionnel

    Histoire du droit constitutionnel

    By: mathéo simorre
    Les legs antiques d'un corpus constitutionnel, La formation médiévale d'un corpus constitutionnel en Europe
    2
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Nayana Rodrigues
    Le recours ordinaire contre les décisions des juridictions, Questions Droit, Niveau de compétences de l'état fédéral belge
    3
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  • DCG2 Droit Fiscal
    DCG2 Droit Fiscal

    DCG2 Droit Fiscal

    By: SansTle .
    Chap 8 - Principes Et Champs D'application De L Imposition Au Titre Des BIC, Chap 7 - Imposition Du Resultat Des Entreprises Et Sociétés, Chap 9- Imposition Des Produits...
    9
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  • POL4477
    POL4477

    POL4477

    By: Justine Mimeault
    Les débuts de la politique étrangère canadienne (1867-1939), impact PGM, L’entre deux-guerres...
    5
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  • Droit des Successions
    Droit des Successions

    Droit des Successions

    By: Angelique M
    Ordres et degrés, Midterm, Final
    3
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    162
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  • Trajet 2
    Trajet 2

    Trajet 2

    By: Nicole Mbuya
    On se rapelle?, Généralités, Les causes solidaires...
    7
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  • Les ados, le droit de vote et l'engagement politique
    Les ados, le droit de vote et l'engagement politique

    Les ados, le droit de vote et l'engagement politique

    By: daisy Honeysuckle
    La politique: ça te branche?, Pour ou contre le droit de vote?, L'Union européenne a-t-elle un avenir?
    3
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  • Droit pénal
    Droit pénal

    Droit pénal

    By: Lisa Jacquesson
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 2 : effectivité PLDP
    3
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  • Procédure et preuve -exam 1
    Procédure et preuve -exam 1

    Procédure et preuve -exam 1

    By: Marie-Philip Vachon
    Cours 2 : Introduction et rappels, Cours 3: Fouilles, perquisitions et saisies, Cours 5 : L’arrestation – Les droits qui en découlent pour le prévenu...
    5
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  • Migrations Internationales
    Migrations Internationales

    Migrations Internationales

    By: Serena Cipollina
    Partie 1 - Définitions et approches théoriques, Partie 2 - Les migrations dans l'histoire, Partie 3 - Droits des migrants et coopération internationale
    3
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  • Intro droit
    Intro droit

    Intro droit

    By: Lili Gagnon
    Séance 1, Séance 2, Séance 3...
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  • Droit pénal examen 2
    Droit pénal examen 2

    Droit pénal examen 2

    By: Sandrine Desbiens
    Cours 7, Cours 8, Cours 9...
    4
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  • droit pénal
    droit pénal

    droit pénal

    By: emilie albert
    introduction, premier leçon: chapitre 1: le contenu de la loi pénale + chapitre 2: les qualités de la loi pénale, premier leçon: TITRE 2- appliquer la loi pénale : chapitre 1: appliquer dans le temps + chapitre 2 : Appliquer dans l'espace...
    4
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  • S3 IE
    S3 IE

    S3 IE

    By: Inès Hutma
    INTRO, P1C0 statut de l'UE, P1SS1C1 Les organes de direction...
    10
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    86
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: maxime touchais
    Droit des obligations, Définitions, Thèse exemples...
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  • Resources Humains
    Resources Humains

    Resources Humains

    By: Brennan Mcclure
    Référentiel Emploi activités competences du titre pro, Les entretien, CCN synthèse HCR...
    4
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  • Francés
    Francés

    Francés

    By: Marianne Mejía
    Économie, Les Droits de L'homme
    2
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  • Droit de la création M1 S1
    Droit de la création M1 S1

    Droit de la création M1 S1

    By: Byroxx Boyer
    Droit S1, droit S2
    2
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  • Grands systèmes juridiques africains
    Grands systèmes juridiques africains

    Grands systèmes juridiques africains

    By: Anne-Clémence GUIBERT
    INTRODUCTION, Les droits originairement africains, Influence des systèmes juridiques étrangers...
    4
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  • LEXIQUE JURIDIQUE
    LEXIQUE JURIDIQUE

    LEXIQUE JURIDIQUE

    By: A B
    Droit civil, Droit privé, Droit constitutionnel
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  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Emma shea
    La Résiliation, La Responsabilité Contractuelle, Responsabilité délictuelle : le préjudice...
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  • Droit européen des personnes
    Droit européen des personnes

    Droit européen des personnes

    By: Rose Martina
    mportance de l’actualité (Terrorisme, crise migratoire, Covid, Ukraine…) ; Schengen et projets de reforme, Les bénéficiaires de la liberté de circulation et les modalités de la liberté de circulation, Les restrictions à la liberté de circulation des personnes...
    6
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  • LEA
    LEA

    LEA

    By: Léna Langlois
    Cours, Droit, Actualité Économique
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  • S2
    S2

    S2

    By: Raphaël Sarfati
    Droit Des Societes S2, IFRS
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  • DROIT L1S1-Introduction Au Droit
    DROIT L1S1-Introduction Au Droit

    DROIT L1S1-Introduction Au Droit

    By: Sylvie Harlé
    0-Introduction, Le Droit Objectif, Les droits subjectifs
    3
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  • BLaw
    BLaw

    BLaw

    By: Sylvie Roduit
    Intro au droit - M01, Recherche et rédaction juridique
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  • Introduction au droit
    Introduction au droit

    Introduction au droit

    By: Eddy Darty
    Introduction à la notion
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  • Droit pénal final
    Droit pénal final

    Droit pénal final

    By: Eli-Zabeth Shink
    Matière, Arrêts, Conférence Cimon Sénécal
    3
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