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Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
By: Alain pecourt
Droit public - notion fondamentale, Droit public - organisations juridictionnelles, Droit public - l'ordre administratif structure et fonctionnement ...8Decks152Flashcards25Learners -
PI
PI
By: Tom Jassumpa
Introduction, Les oeuvres protégées par le droit d'auteur, La qualité d'auteur ...13Decks301Flashcards2Learners -
IGD
IGD
By: Tsion Yigzaw
Chap 1: Le droit est une discipline, Chap2 : Le drt est aussi technique, Droit euro ...7Decks250Flashcards1Learner -
FONDEMENTS DU DROIT
FONDEMENTS DU DROIT
By: Ihozo-Jolyne Nzabonimpa
LES DROITS SÉCULIERS, LE DROIT MUSULMAN, LE DROIT ROMAIN ...11Decks260Flashcards2Learners -
Droit Pénal Général (Examen 1)
Droit Pénal Général (Examen 1)
By: Jasmine Laurence
Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...5Decks184Flashcards51Learners -
French Vocab
French Vocab
By: Sam H
La famille en voie de changement, La "Cyber Société", Le role du bénévolat ...19Decks1,993Flashcards3Learners -
French
French
By: Lily Hare
General vocab, General vocab 2, La famille en voie de changement ...17Decks2,004Flashcards1Learner -
fondamentaux du droit
fondamentaux du droit
By: Natacha Lebois
le contrôle de constitutionnalité, Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet) ...53Decks824Flashcards4Learners -
ARC-6830_PP_Examen final
ARC-6830_PP_Examen final
By: Émilie Mailhot
Cours 9 - Les lois encadrant la profession, Cours 10 - Éthique et déontologie, Cours 12 - Notions élémentaires de droit ...4Decks244Flashcards27Learners -
1. Fondamentaux du droit
1. Fondamentaux du droit
By: Puybareau Yohan
2.1.1. Qu'est-ce que le droit?, 2.1.2. la règle de droit, 2.1.3. Les autres règles sociales ...73Decks987Flashcards1Learner -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Lisa Ellington
Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle2Decks99Flashcards47Learners -
french modules
french modules
By: Scarlett Hobbs
La Famille en voie de Changement, La cyber-société, Le role du bénévolat ...12Decks344Flashcards3Learners -
Culture G
Culture G
By: Flauriane Girard
La justice, La France et ses étrangers, Qu'est-ce qu'être français ? ...44Decks559Flashcards4Learners -
Droit
Droit
By: Maïté Marcoux
Sources du droit matière, Compétences fédéral vs provinicale, Quizz chapitre 2 ...13Decks496Flashcards6Learners -
French Y2 Vocabulary
French Y2 Vocabulary
By: Benjamin Tregoning
1.1 L’enrichissement dû à la mixité ethnique, 1.2 Diversité, tolérance et respect, 1.3 Diversité - un apprentissage pour la vie ...21Decks2,502Flashcards2Learners -
Monde Contemporain
Monde Contemporain
By: Sarah Elabiad
Examen 1 Pouvoir, Examen 1 Pouvoir 2.0, Examen 2 sur le pouvoir ...17Decks448Flashcards4Learners -
ECG 4eme
ECG 4eme
By: antoine ancay
Monde De L’apprentissage/assurance, Le Droit, L’association La Commune Le Canton ...9Decks130Flashcards3Learners -
Culture général
Culture général
By: Paul Rostand
Droit Social, Droit Fiscal, Parler en anglais ...38Decks578Flashcards1Learner -
JUR6642 droit pénal
JUR6642 droit pénal
By: Justine Mimeault
cours 1-2: prémisses de bases, cours 3: le droit humanitaire et le JUS ad Bellum, cours 4: violations des droits humains ...5Decks93Flashcards1Learner -
Législation
Législation
By: Alexandra Prémont
1- Historique du droit et sources de droit, 2- Environnement législatif, création des lois et tribunaux, 3- Interprétation des lois, justice administrative et jugements ...10Decks550Flashcards3Learners -
UE7 : Santé, Société, Humanité
UE7 : Santé, Société, Humanité
By: Dirat Victor
Introduction au droit de la Santé, Droit des patient, Responsabilité des professionnels de santé ...14Decks392Flashcards1Learner -
Khâgne- mémo
Khâgne- mémo
By: Elody Tanasi
Coronavirus Pandemic, Histoire date, Géo n°1 ...31Decks1,261Flashcards5Learners -
JUR2503
JUR2503
By: Claudia Cruz
6 : Jusnaturalisme et positivismes juridiques, 7 : Organisation des tribunaux et rôle du juge, 2 : Le droit et le non-droit ...6Decks131Flashcards6Learners -
BarneyWaterworthALEVELFRENCH
BarneyWaterworthALEVELFRENCH
By: Barnaby Waterworth
1) Les changements dans les strucutures familiales, 2) L'éducation, 3) Le monde du travail ...14Decks1,170Flashcards1Learner -
Environnement interne d'une pharmacie 2 (PHA-2051) examen 1
Environnement interne d'une pharmacie 2 (PHA-2051) examen 1
By: Cédric Nadeau
Le travail et vos droits, Types de responsabilité: civile, criminelle et disciplinaire, Gestion des risques et des événements en pharmacie ...5Decks116Flashcards6Learners -
CR Psy légale 2022
CR Psy légale 2022
By: Antoine Perreault
Délinquance sexuelle, Aptitude à comparaître et pretrial issues, Populations particulières (femmes, autochtones, correctionnelle...) ...15Decks520Flashcards2Learners -
FRENCH PREU
FRENCH PREU
By: elena rich
Film Vocab, Les Rapports Humains, L'age Ingrat ...15Decks501Flashcards2Learners -
Citoyenneté Canada
Citoyenneté Canada
By: Nicolas Carlo
Droits, Nous, les Canadiens, Histoire du Canada ...9Decks349Flashcards7Learners -
A Level French Iveshead
A Level French Iveshead
By: Jacob Webb
4.1 Le droit des femmes, Candide Pt 1, 1.1 L'enrichissement du a la mixite ethnique ...10Decks281Flashcards4Learners -
droit privé
droit privé
By: Nathan45 Unknown
Introduction, Le droit privé dans le système juridique contemporain, Classification des droits subjectifs privés ...16Decks480Flashcards4Learners