Cours 1 Flashcards
(14 cards)
Définition: Crime de sorcellerie
Crime de sorcellerie : pacte avec le diable pour avoir des pouvoirs surnaturels, conspiration pour détruire la chrétienté.
Définition: Physiognomonie
Giambattista della Porta (1535-1615) et la physiognomonie
De humana physiognomania (1586) dont les idées sont reprises en France et traduites en français dans La Physionomie humaine (1655)
Physiognomonie* : discipline autonome aux prétentions scientifiques, entre philosophie et médecine. Moyen de déceler la nature d’un individu (bon ou mauvais) à partir de ses caractéristiques physiques. Della Porta interroge pour sa part surtout le visage.
Physionomies humaines vs. têtes d’animaux
Comment la prison est-elle utilisée au 17e siècle?
La prison n’est pas utilisée comme une peine privative de liberté.
Définition: Droit pénal de l’Ancien Régime en France
Droit pénal de l’Ancien Régime en France
Reflet d’une période marquée par l’absolutisme royale
Le roi peut absoudre les fautes (crimes) par lettre de grâce.
Obtenir des preuves était difficile. On procédait de l’une de ces façons :
Personne prise en flagrant délit
Faire avouer le crime par des moyens de tortures
P.ex. écartèlement, roue, pilori, brodequin, vierge de fer…
Deux seules peines limitatives de liberté : Galères et peine de mort
Quels sont les droits fondamentaux les plus importants au 18e siècle?
Les droits fondamentaux les plus importants étaient la dignité et la liberté.
Définition: Problème de la signification des lois
Montesquieu (1689-1755) : problème de la signification des lois
« La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s’organiser ».
La loi est un facteur d’organisation sociale – chaque peuple se constitue une société régie par des lois, à partir des conditions auxquelles il s’est trouvé confronté.
→ Les lois ne sont pas bonnes ou mauvaises en soi, mais utiles ou pernicieuses selon des conditions particulières.
Lois divines vs. Lois humaines
Lois divines : ne peuvent pas varier ou être remises en question
Lois humaines : varient et soumises en rapport avec la volonté des hommes
Quelles sont les positions de Voltaire au 18e siècle?
Voltaire (1694-1778) : se positionne contre l’arbitraire et les lois de son époque
Prise de position aussi envers les erreurs judiciaires (p.ex. affaire Calas)
→ Procès effectué contre TOUS les membres de la famille.
→ Voltaire a voulu prouver l’innocence du père.
Quelles sont les positions de Rousseau au 18e siècle?
Rousseau (1712-1778) : met de l’avant les mérites de la loi
« L’homme est né bon, c’est la société qui le corrompt ».
Il s’élève contre les injustices de son temps et considère que la torture est un signe de faiblesse ou de paresse de la part d’un gouvernement.
Définition: Modèle répressif du 18e siècle
La rationalité pénale moderne est une définition du modèle répressif caractéristique de la modernité qui comprend deux composantes :
Obligation de punir : « celui qui fait x doit être puni par y »
Obligation de punir doit s’exercer de façon hostile : la peine doit faire mal. Punir doit faire mal. On exclut les alternatives (p.ex. dédommagement).
= il y a un devoir de punir et impossible d’imaginer d’autres manières non hostiles pour répondre au crime
Quelle est la différence entre le rétributivisme et l’utilitarisme au 18e siècle?
Rétributivisme vs. Utilitarisme
Deux concepts distincts, mais l’enjeu de la rationalité pénale moderne est de dire qu’il n’y a pas de différence entre ces deux concepts.
Rétributivisme : le fondement du droit de punir est qu’il faut imposer à l’auteur d’une infraction une peine conforme à la faute (peine = crime, pas d’utilité).
Utilitarisme : le fondement du droit de punir passe par la sécurité de la société. Il s’agit de protéger la majorité des individus de manière à favoriser le bonheur du plus grand nombre. Le crime représente une atteinte au corps social.
→ La dissuasion (prévention) est le but utile recherché par la peine :
1) Dissuasion spécifique : peine donnée à un individu (l’auteur du crime)
2) Dissuasion générale : peine de l’auteur pour passer un message à la pop.
Qui est le premier à reconnaître l’état lamentable des prisons?
Jean Mabillon (1632-1707) : premier à reconnaître l’état lamentable des prisons
Dans son traité Réflexions sur les prisons des ordres religieux (1724)
Il s’oppose à l’isolement absolu des prisonniers et entreprend des réformes sur l’hygiène, le travail, l’aération des cellules et les visites des proches.
Quel est le premier pénitencier aux USA?
Premier pénitencier aux États-Unis (Walnut Street Prison : 1790-1838)
Premier pénitencier créé pour lutter contre la surpopulation et travailler sur la repentance (c.-à-d. donner le temps aux détenus de réfléchir aux crimes commis).
Mise en place d’un régime de travail pour que les prisonniers puissent contribuer à l’économie du pays.
Quelles sont les trois raisons derrière cette prison?
1. Contre la surpopulation carcérale
2. Travailler la repentance
3. Contribuer à l’économie du pays pendant la détention
Sur quel modèle repose le premier pénitencier aux USA?
Premier pénitencier aux États-Unis (Walnut Street Prison : 1790-1838) (suite)
Le Walnut Street Prison repose sur le modèle Pennsylvanien.
Avec le modèle Pennsylvanien, les prisonniers sont…
Isolés seuls et en silence dans leur cellule le jour et la nuit (c.-à-d. confinement solitaire 24h sur 24, 7 jours sur 7)
Travaillent seuls dans leur cellule
→ On croit ainsi miser sur la repentance des prisonniers… en réalité, ce modèle a causé beaucoup de problèmes de santé mentale et a augmenté les suicides dans la prison.
Quelles sont les trois avancées suite aux révolutions politiques du 18e siècle (ex.: Voltaire et Rousseau)?
Révolutions politiques (p.ex. Voltaire et Rousseau) ont eu un impact sur les peines.
→ La torture commence à disparaitre progressivement au cours du 18e siècle.
→ Trois peines disponibles dans le droit pénal moderne
→ La prison devient une peine privative de liberté au cours du 18e siècle et vers la fin du 18e siècle, elle devient le nouveau standard de la peine.
