Immobilisations incorporelles

Question 1

Définition AI

Answer 1

Actif non monétaire identifiable sans substance physique
Actif
-contrôle de la ressource : restreindre l’accès à des tiers
-avantages économiques futurs : produits, économies

Non monétaire

Identifiable
-séparable de l’entité OU
-résulte de droits contractuels ou autres droits légaux

Sans substance physique
Sinon, comptabiliser en charges

Question 2

Actifs incorporels achetés

Answer 2

Contrôle : titre de propriété

Coût : prix d’acquisition, diminué de toute remise / rabais, augmenté des taxes non remboursables, tels les droits de douane
augmenté de tous les coûts -directement attribuables à l’acquisition que l’acquéreur doit engager avant de pouvoir utiliser l’actif incorporel de la façon prévue
(Ex. : honoraires juridiques lors de l’achat d’un brevet)

Mais exclut les coûts de lancement d’un nouveau bien ou service, d’une activité…

Question 3

Actifs incorporels générés en interne-Enjeux

Answer 3

Enjeux :

Probabilité des avantages économiques futurs
-Arrivent quelques années plus tard / après la date du bilan
-Ne peut faire une application rétrospective (pour capitaliser)

Déterminer le coût

Question 4

Différence entre IFRS et NCECF-mesure

Answer 4

NCECF : Comptabilisés au coût
IFRS : choix coût ou modèle de réévaluation, mais nécessite un marché actif pour pouvoir choisir le modèle de réévaluation
Très rare…

Question 5

Quelques exemples – actif ou charge?

-Dépenses au titre des activités en démarrage d’une nouvelle ligne de production? On réfère ici aux pertes des premiers mois, tant qu’un volume suffisant n’est pas atteint.
-Dépenses de formation?
-Dépenses de publicité et de promotion?
-Dépenses de relocalisation ou de réorganisation de toute ou partie d’une entité? Par exemple, l’entreprise décide de fermer un entrepôt et de transférer cette portion des activités vers les cinq autres entrepôts détenus par l’entreprise. Frais encourus pour mettre fin au bail, pour le déménagement, pour mettre fin à l’emploi de quelques employés…

Answer 5

Dépenses au titre des activités en démarrage etc. – non inclus comme le mentionne le par. 69 (a) important de toujours mentionner la norme IAS 38.69 (a)

Dépenses de formation? - non inclus comme le mentionne le par. 69 (b)

Dépenses de publicité et de promotion? - non inclus comme le mentionne le par. 69 (c)

Dépenses de relocalisation ou de réorganisation de toute ou partie d’une entité - non inclus comme le mentionne le par. 69 (d)

NCECF : mêmes traitements en vertu du chap. 3064 par. 53

Question 6

Définition de R&D

Answer 6

Recherche : investigation originale et programmée entreprise en vue d’acquérir une compréhension et des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles

Développement : application des résultats de la recherche ou d’autres connaissances à un plan ou un modèle en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés, avant le commencement de leur production commerciale ou de leur utilisation

Question 7

Comptabilisation de la R&D

Answer 7

Recherche : les dépenses pour la recherche doivent être comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées

Développement : NCECF choix de méthode comptable de passer ces dépenses en charges ou porter ces dépenses au bilan à titre d’actif incorporel (IFRS : capitalisation) si rencontrent tous les critères:
-Faisabilité technique
-Intention d’achever et de l’utiliser ou de le vendre
-Capacité à utiliser ou à vendre l’actif incorporel
-Disponibilité des ressources techniques, financières…
-Capacité à identifier les dépenses
-Avantages économiques futurs

Ne peut capitaliser de façon rétrospective quand les critères sont finalement rencontrés

Question 8

Frais de développement

Answer 8

Capitalisés jusqu’à concurrence du montant qui pourra être recouvré

Amortissement débute avec la production / l’utilisation du produit
-Méthode d’amortissement logique et systématique en fonction si possible de la vente / utilisation du produit

Revoir la valeur comptable à chaque date de bilan c. valeur avantages futurs

Question 9

Amortissement / dépréciation

Answer 9

Actif incorporel à durée déterminée
-Amortissement
-Test de dépréciation

Actif incorporel à durée indéfinie (indéterminée) – ne signifie pas illimitée
-pas d’amortissement
-Test de dépréciation : lorsque des événements ou des changements de situation indiquent que sa valeur comptable peut excéder sa juste valeur
-Une perte de valeur au titre d’un actif incorporel ne doit pas faire l’objet de reprises si la juste valeur s’accroît ultérieurement