Opérations non monétaires Flashcards
Qu’est qu’une ONM
Échange non monétaires :
échange d’actifs, de passifs ou services non monétaires
contrepartie monétaire nulle ou négligeable
Transferts non monétaires et non réciproques : sans contrepartie (don)
Ex : don d’actifs ou de services, dividende en nature
Ex : div en actions (quand actionnaire a choix de recevoir en argent ou actions)
Ex : distribution d’actifs aux actionnaires lors liquidation
Quelle est la comptabilisation générale
Règle générale :
JV de l’actif cédé ou reçu
En retenant la JV dont l’éval est la plus fiable
Gain résultant d’une ONM : produits à l’ER
Perte découlant d’une ONM : charge à l’ER
Quelle est la comptabilisation de l’exception de l’ONM
Si :
Aucune substance commerciale (variation attendue des FTF de cette ONM
non significative : échéancier , montant , risque
Échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des
affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité
Éval non fiable des JV de l’actif cédé et reçu
Restructuration ou liquidation
Éval à la VC de l’actif cédé (ajust contrepartie monétaire cédée ou
