Droits Personnels Droit Réels Flashcards
C’est un droits personnels
Le droit d’une personne d’exiger d’une autre personne une prestation ( un services )
( il vise les personnes du contract )
C’est quoi un droit réel
Un droit réel concerne la propriété et les biens matériels.
S’koi un droit de propriété
La propriété et le droit d’user et de jouir et de disposer librement et complètement d’un bien
( sous réserve des limites d’exercice fixées par la loi )
Elle est susceptible de “Modalités” et de “ Démembrement “
Squoi ça veux dire susceptible de modalités et de démembrement
Indique la possibilité de se départir en partie de ses attributs au profit de quelqu’un d’autre.
Cependant, si quelqu’un se sépare des trois attributs au même moment, elle cède l’entièreté de son droit de propriété
Squoi les droits attributs au droit de propriété
USUS( le droit d’utiliser le biens et d’en jouir )
Fructus ( le droit d’en tiré des fruits donc de faire loué genre )
Abusus ( le droit de sens débarasser )
L’appropriation d’un bien donne droit à ce qu’il produit et à ce qui s’y unit de façon naturelle ou artificielle
Dès l’union
Comment se nomme ce droit
Droit d’accession
