cours 8 Flashcards
(7 cards)
Enquêter et Juger : La justice face aux crimes
Tout d’abord, il constate, il rédige les premiers actes d’informations et il y a un regard humain pour la victime. Il fournisse les renseignements demander par le parquet*. Leur objectif : arrêter les criminels, rassembler les preuves pour constituer le dossier judiciaire, donc construire le dossier. Énormément de rapport qui son d’observation qui sont rédiger au 19e siècle on ajoute photos, plan. Enquêter est une façon d’acquérir des informations de savoir et prendre connaissance de ce qui s’est passé, l’enquête c’est un mode de recherche avec un méthode qui consiste à obtenir des informations précises. Juger, c’est dire la loi et la loi prend acte, juger peut-être prononcer une sentence, porter un jugement, estimer, dans tous les cas c’Est transformer un avis en un acte qui permet de se positionner. Gendarmerie à l’époque est dans les territoires ruraux et la police urbain.
Criminel : le reconnaitre et l’identifier
L’anthropométrie judiciaire
1832, abolition de la marque, donc difficile d’identifier les criminels. Pour lutter contre la récidive les médecins trouvent des méthodes d’identification comme Alphonse Bertillon il rentre en 1879 dans le préfet de Paris. C’est là qu’il commence à mesurer tout ceux qui sont arrêtés. En 1882 il obtient la permission de mesurer les prévenus et grâce à ça il attrape un criminel. Grace à ces mesures l’année suivant il débusque une cinquantaine de récidiviste. À partir de 1880 il y a naissance de l’anthropométrie judicaire qui est reconnu comme permettant une reconnaissance des criminels. Il est le premier service d’identification au monde avec la photo, l’anthropométrie et la dactyloscopie. 3 constats le squelette de l’humain reste fixe à l’âge adulte, les os varient beaucoup entre individue et les instruments pour mesurer le corps peuvent grandement varier. Classement des mesurer en 3 groupes : petit, moyen, grand. Ensuite sous-groupe, selon la longueur des membres et de la tête. Le portrait parlé est avant la photo qui est une description mathématique d’un individue du nez à l’iris et tous éléments qui constitue le visage et en 1888 s’ajoute la photo à l’anthropométrie. Les services d’identification sont installés sous la cour de justice. On essaie d’avoir un portrait le plus standard possible. Il y a un mobile de mesure précis. La photographie donne un support visuel, de moins confondre les criminels, s’assurer de l’authenticité, montrer aux victimes, identifier les caractéristiques de la personne. Ces clichés constituent une mémoire des corps des hommes et des femmes.
Les portraits des prévenus
L’empreinte du criminel
Elle permet d’éviter l’oubli, on imprime pour diffuser, garder un contrôle. Elle possède 4 caractéristiques : immuable (empreinte papière *apparait au 4 mois du fœtus et ça peut être exploité jusqu’à un stade très avancée de putréfaction on peut retrouver ses empreinte), elle est inaltérable, est individuelle (même les jumeaux identique), variété de quelqu’un empreint de scion qui sont classé en 4 catégories. Le système de classification n’a pas changé jusqu’en 1994, avec maintenant 9 classes. La dactyloscopie vient du grec qui veut dire examiner le doigt, petit à petit elle supplante les fiche anthropométrie car c’est plus rapide et sur une scène de crime le criminel laisse ses empreintes et non ses mesures osseuses. Jusqu’en 1994 il était manuel, outre la photographie elle est complétée de marques spécifiques grains de beauté, tatouage. Trois types de marque : tatouages, des cicatrices (marque lié à la maladie, blessure, etc.)
Mener l’enquête
Police démarche de recherche et justice démarche de complètement du dossier des éléments manquants.
La procédure judicaire
Recherche des preuves, enfermer les prévenus. Au début du 19e siècle la notion d’enquête n’existe pas, c’était un code d’instruction criminel en 1808 qui explique les procédures à suivre pour informer, juger le crime. Le respect de la procédure va assurer la justesse de la justice. C’est le travaille de l’enquête qui constitué d’élucider le crime, de reconstruire celui-ci pour le clarifiée. Mettre en évidence toute la complexité des moyens mis en œuvre. Grâce à l’instruction, à l’enquête au moment de collecte d’information qui permet de faire entrer le crime dans la conscience social. Deux grands types de procédures : L’enquête inquisitoire (recherche du criminel on ne sait pas qui sait) et l’enquête accusatoire (déjà un suspect et on doit prouver que c’est lui). Tout au long du 19e siècle de plus en plus d’intervenant ce rajoute pour comprendre le crime, ce sont des experts. Les journalistes et les détectives privés investigue, mais ce n’est pas vue comme légal par la police. La reine des preuves reste l’aveu. L’enquête connait donc des transformations tout le long du 19e siècle. L’enquête est une démarche qui cherche à découvrir la vérité, on cherche à reconstituer des briques d’histoires ensembles. En 1881 en France on recense plus de 167 000 agents de polices judicaire et on ne compte pas les magistrats et auxiliaire de justice. La procédure change en fonction de l’interlocuteur. Chaque groupe vont faire une description différente, car ils ont leur propre repère, propre manière d’interpréter l’instruction. 3 modalités dans l’instruction : interrogatoire (mise à jour de la vérité morale), témoignage (atteste la vérité social), l’expertise (vérité scientifique). AU 19e siècle le CIC évolue, il prévoie que l’enquête soit ouverte à la suite d’une demande du procureur de la république ou à la demande d’une victime qui porte plainte. À ce moment, le procureur demande à un juge d’instruction de mener l’enquête. L’affaire peut être amener sur le bureau du procureur lorsqu’il y a une plainte par un policier. En cas de crime le procureur dresse un réquisitoire qui ouvre l’enquête. Concrètement le travail revient aux agents de police et gendarmerie, le juge d’instruction est l’intermédiaire avec le procureur et police. Commission rogatoire est lorsqu’un juge d’instruction envoie un policier à sa place pour perquisitionner, interroger des témoins, des partis civiles (victimes), ouvrir les scellés en présence du prévenu et de son avocat, le juge d’instruction peut aussi demander une écoute, délivrer des mandats, met en examen, prononce une détention provisoire.
Sur le terrain : scène de crime
Apparition d’appareil photographique redresseur pour enregistrer des détails qui peuvent ramenés à des détails mesurables. Photographie métrique qui mesure et permet de transformer la photo en un objet de mesure de l’espace, ce serait un nouveau témoin qui ne sait tromper. On prend plusieurs prises de vue dans les pièces où se retrouve le cadavre. On voit apparaitre, aussi, des croquis planimétrique*, sert à favoriser l’interprétation du crime, positionner le corps dans la pièce, la position du mobilier. Le service de l’identité utilisé aussi la photographie métrique est utilisé pour identifier les criminels. Le plongeur est un appareil photo sur un trépied qui permet de photographier des cadavres pour mieux les visualiser. Observation de plus en plus fine tel qu’avec les traces de souliers. En 1914, on arrive à 600 000 fiches de portrait parlé et 2 millions de casiers judiciaires, car on de là de la lutte du crime, ça permet de surveiller la population devenu mobile avec la révolution industrielle
Brigades de la police mobile : l’élite policière
Créée en 1907 ce sont l’élite, elle entre dans le cadre des enquêtes donné par les juges d’instruction via les commissions rogatoires. Avant il y avait des commissaires spécialisées. Jusqu’en 1903 les arrestations pouvaient être suivit d’un séjour d’une durée non déterminer, en 1903 la garde à vue est créée. Ça veut dire qu’il y a suspects en garde à vue durant plusieurs jours. Durant cette détention la police use de moyens qui semblent être les meilleurs pour obtenir les aveux. Les témoignages racontent recours à la ruse, à l’épuisement, le bluff, l’interrogatoire à la douce. Le but est de soutirer des aveux, au 19e siècle on attache au mur des prévenus pour faire parler. En 1865, on voit une loi qui permet de mettre en liberté provisoire qui touche entre 3 et 4 % des prévenus. Au 19e siècle beaucoup d’agents qui quadrillent le territoire de commissaire de police, à gendarmerie, à agents forestiers, etc. La préfecture de police se charge de poursuivre l’instruction des affaires en ce qui concerne les personnes arrêtés, seule 7% des affaires ne seront pas poursuivi.
Dans les campagnes : la gendarmerie
Ce sont des militaires qui veille à la sécurité des campagnes. Caroline Brousseau analyse 777 affaires de vagabonds et mendiants qui constituent le gibier traditionnel le ¾ concerne des affaires de délits et d’accidents, ¼ concerne des vols simples. La gendarmerie se plaint d’intervenir que sur ça qui sont des crimes pas « grave ». Les investigations qu’ils font sont enquêter, observer. Ils plaignent que peu de cas sont élucidée, car le passage de beaucoup de personnes ont « détruit » la scène. Il apporte les avis de décès officiel s’il y a mort, il cherche trace de lutte, de marque. C’est un travail assez rudimentaire.
Juger
Tribunal sont loin des campagnes dans les villes. Le tribunal avait sa prison à côté de lui. Les tribunaux deviennent presque des temples, ils doivent montrer la puissance de la justice. Alors que la prison doit faire peur. Différente juridiction, c’est une institution de justice qui désigne qu’est-ce qu’on juge, le degré de gravité. Premier degré Tribunal d’instance ou grande instance avant 1958 c’était « justice de paix »., cour composée de chambres qui s‘occupe de plusieurs droits, tribunaux d’instance sont dans les grandes villes, il traite des choses administratives. Tribunaux de grande instance sont compétent sur les litiges entre personne, il juge aussi les délits (3 juges). Tribunal pour les enfants, moins de 16 ans. Juge de l’application des peines. Ensuite, les cours d’assises, elle est souveraine en matière de criminalités, elle se réunit une fois par trimestre son jugement peut être cassé pas la Cour de cassation, Formée de deux magistrats et un jury populaire, si le crime ne présente pas de circonstances aggravantes il peut être envoyé au tribunal correctionnel (tgi) il redescend.
L’audience
