Learn Droit Des Contrats

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  • 3o: DROIT ADMIN
    3o: DROIT ADMIN

    3o: DROIT ADMIN

    By: A B
    TD 1, TD 2, TD 3...
    49
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    1,563
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    1
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  • Dp1
    Dp1

    Dp1

    By: thomi rebri
    L’Etat, Les collectivités territoriales, Les établissements publics...
    34
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    1,308
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  • Economie gestion
    Economie gestion

    Economie gestion

    By: Camille ZUGMEYER
    M1S1 L'organisation de l'entreprise, M1S2 Classification des organisations, M1S3 Les structures d'organisation...
    48
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  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: Adèle HOARAU
    État et droit public, Constitution, Contrat dans l'administration...
    30
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  • Fondamentaux du droit
    Fondamentaux du droit

    Fondamentaux du droit

    By: Natacha Lebois
    le contrôle de constitutionnalité, Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet)...
    53
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro...
    16
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    717
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

    MarKom (1142)

    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale...
    59
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    1,388
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  • Culture G
    Culture G

    Culture G

    By: Flauriane Girard
    La justice, La France et ses étrangers, Qu'est-ce qu'être français ?...
    44
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  • DP - Veille juridique
    DP - Veille juridique

    DP - Veille juridique

    By: Fatiha Gourine
    L'essentiel - Références, Action de l'administration, Acte administratif...
    12
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: François Altmeyer
    T1: C1: Soumission de l'administration au droit, T2: C1: Les normes de droit interne, T2: C2: La soumission des actes strat au bloc de constitutionnalité...
    13
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  • Législation et responsabilité professionnelle
    Législation et responsabilité professionnelle

    Législation et responsabilité professionnelle

    By: Jeanne Simard
    Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - La création des lois et l'organisation des tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugements...
    7
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  • Législation
    Législation

    Législation

    By: Alexandra Prémont
    1- Historique du droit et sources de droit, 2- Environnement législatif, création des lois et tribunaux, 3- Interprétation des lois, justice administrative et jugements...
    10
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  • DP2
    DP2

    DP2

    By: thomi rebri
    L'administration face à la faute et au risque, L'environnement a-t-il des droits ?, Le statut général des fonctionnaire est-il encore nécessaire ?...
    16
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  • DSCG
    DSCG

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    By: Raphaël Sarfati
    Droit des contrats, Droit pénal, Droit de la concurrence...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise...
    30
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Maïté Marcoux
    Sources du droit matière, Compétences fédéral vs provinicale, Quizz chapitre 2...
    13
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  • CEJM
    CEJM

    CEJM

    By: Emilia Pyryt
    10. Les démarchés enterpreneuriales et managériales, 16. Financement d’entreprise, 15. La responsabilité de l'entreprise + risques...
    19
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  • Droit des contrats
    Droit des contrats

    Droit des contrats

    By: Julie-Alexandra Savard
    Notions préliminaires, La définition, la formation et la validité de la vente, Contrats préalables à la vente...
    22
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    22
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  • L2 Droit
    L2 Droit

    L2 Droit

    By: charlotte le-guevel
    Droit des contrats, Droit Administratif, Responsabilité civile...
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  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions...
    17
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  • Économie - Gestion
    Économie - Gestion

    Économie - Gestion

    By: Lucile .
    1.1 De l'organisation à l'entreprise, 1.2 Classification des organisations, 1.3 Les structures d'organisation...
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements...
    7
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat...
    61
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  • OIQ
    OIQ

    OIQ

    By: Deleted Deleted
    Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur...
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  • X S3 Droit des obligations (contrats)
    X S3 Droit des obligations (contrats)

    X S3 Droit des obligations (contrats)

    By: Bertille Bras
    Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41)...
    16
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  • CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    By: Jeanne Delpierre
    Les principales tendances du marché du travail, L'action des pouvoirs publics sur le marché du travail, La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)...
    9
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  • SKEMA
    SKEMA

    SKEMA

    By: Brieuc Doinel
    MFE formules, Droit des contrats, Droit des Sociétés...
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  • Module Droit des Assurances
    Module Droit des Assurances

    Module Droit des Assurances

    By: Doris Moeschler
    Les bases du droit des assurances, Etablissement et fin du contrat et intermédiaires d'assurance, Droits et obligations des parties aux contrat...
    8
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  • 3o: DROIT CIVIL
    3o: DROIT CIVIL

    3o: DROIT CIVIL

    By: A B
    TD1, T1: INTRO AU DT DES OBLIGATIONS, T2: INTRO AU DT DES CONTRATS...
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  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc...
    17
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