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Learn Droit Des Contrats

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  • Droit des obligations
    Droit des obligations

    Droit des obligations

    By: Jade Brand
    L'execution des obligations, fondement du droit des obligations, formation du contrat ...
    10
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  • P3M2
    P3M2

    P3M2

    By: Estelle 001
    Loi 2002, Handicap, Protection des majeurs ...
    8
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: mattéo reis
    DROIT, La formation du contrat de société, La naissance de la personne morale ...
    7
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  • S5 L3
    S5 L3

    S5 L3

    By: St R
    droit des sociétés, droit du travail, droit des contrats administratifs
    3
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  • Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )

    By: Charlotte Lancrenon
    P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers
    3
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  • Économie - Gestion
    Économie - Gestion

    Économie - Gestion

    By: Lucile .
    1.1 De l'organisation à l'entreprise, 1.2 Classification des organisations, 1.3 Les structures d'organisation ...
    14
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements ...
    7
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  • Droit Des Assurances
    Droit Des Assurances

    Droit Des Assurances

    By: Thomas Darne
    Introduction Au Droit Des Assurances, Contrat Et Technique D’assurance, Conclure Un Contrat D’assurance
    3
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  • Fiches
    Fiches

    Fiches

    By: B G
    Méthode des coûts variables, Définitions, Droit Social ...
    6
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  • Sûretés / PC
    Sûretés / PC

    Sûretés / PC

    By: Tom Jassumpa
    Introduction sûretés, Titre I - Le contrat de cautionnement, Titre II - La mise en oeuvre du cautionnement ...
    12
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Karim Bana
    Thème 3 DROITS DES CONTRATS, Theme 2 - PERSONNE & BIENS, Theme 5 - CONTRAT DE TRAVAIL ...
    5
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

    MarKom (1142)

    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale ...
    59
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  • Droit L2
    Droit L2

    Droit L2

    By: G T
    Rome, Mésopotamie, DA : Titre I : Créer son entreprise ...
    17
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOON LOVER
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...
    11
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  • Droit Social
    Droit Social

    Droit Social

    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...
    68
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Mathieu Ali
    Droit des personnes, Droit des biens, La responsabilité extra contractuelle ...
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  • Gestion de Patrimoine S1
    Gestion de Patrimoine S1

    Gestion de Patrimoine S1

    By: Meriam Jes
    Produits Dérivés - Intro, Assurance Vie, Protection Sociale - Branche Retraite ...
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  • Droit adm
    Droit adm

    Droit adm

    By: lucile piedfer
    P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, Intro ...
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  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions ...
    17
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  • Culture G
    Culture G

    Culture G

    By: Flauriane Girard
    La justice, La France et ses étrangers, Qu'est-ce qu'être français ? ...
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
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  • UE1 - DSCG
    UE1 - DSCG

    UE1 - DSCG

    By: Adrien Gabriel
    Dimension Environnementale, Droit De La Concurrence, Principaux Outils De Financement ...
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Baptiste L.
    La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de Chantier ...
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Ines T
    Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun ...
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  • Législation et responsabilité professionnelle en actuariat
    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat

    By: Daphné Langelier
    Cours 1 : Historique et sources du droit, Cours 2 : La création des lois et l'organisation des tribunaux, Cours 3 : Tribunaux, jugements et interprétation des jugements ...
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  • éducation financière
    éducation financière

    éducation financière

    By: Eva Colapelle
    1.1 la consommation, 1.1.3 : ressources à consulter pour faire des choix réfléchi, 1.2 les droits et les lois** ...
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  • Droit Des Affaires
    Droit Des Affaires

    Droit Des Affaires

    By: Robin Qlf
    Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...
    6
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  • Droit Maritime
    Droit Maritime

    Droit Maritime

    By: Estelle Modrin
    Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des Transports ...
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  • F-116 Examen Droit
    F-116 Examen Droit

    F-116 Examen Droit

    By: anthony lacroix
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 2 Succession ...
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  • S2 - DROIT DES ASSURANCES
    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    S2 - DROIT DES ASSURANCES

    By: Marie D'Almeida
    Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles générales ...
    9
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