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Learn Droit Des Contrats

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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
    22
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  • Legislation
    Legislation

    Legislation

    By: Jeanne Beaulieu
    Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugements ...
    7
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    276
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  • Législation
    Législation

    Législation

    By: Laurence Belley
    Chapitre 1 : Historique et sources du droit, Chapitre 2 : Les sources du droit, la création des lois et les tribunaux, Chapitre 3 : Législation, justice administrative et jugements ...
    8
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    250
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  • TBS SEMESTRE 1
    TBS SEMESTRE 1

    TBS SEMESTRE 1

    By: Mathilde Dupont
    Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général) ...
    4
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  • Droit civils des obligations : l'acte juridique
    Droit civils des obligations : l'acte juridique

    Droit civils des obligations : l'acte juridique

    By: Saad Hakim
    Réforme du droit des contrats, Notions, Classification des contrats ...
    4
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  • sociétés 1
    sociétés 1

    sociétés 1

    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...
    40
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  • FichePu
    FichePu

    FichePu

    By: thomi rebri
    Parlement et loi de finance, La modernisation de la gestion des finances publiques, Faut-il une nouvelle revue des dépenses publiques ? ...
    48
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  • E. Ressources Humaines
    E. Ressources Humaines

    E. Ressources Humaines

    By: Karine Corbin
    1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et social ...
    16
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  • DROIT S6
    DROIT S6

    DROIT S6

    By: Recon DC
    ASPECT GENERAUX DU DROIT, contrat et montage contractuel dans la construction, LA RESPONSABILITE ET LES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS ...
    4
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Flo CHAMFROY
    Organisation Administrative et Territoriale De La France, Collectivités Territoriales Décentralisées - Les Acteurs, L'administration Déconcentrée ...
    13
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  • Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **
    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

    By: Daphné Langelier
    5: Les personnes, le patrimoine et les contrats, 1: Historique et sources du droit, 2: La création des lois et l'organisation des tribunaux ...
    8
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  • DROIT (COURS)
    DROIT (COURS)

    DROIT (COURS)

    By: Hestia Foxx
    La Formation Des Contrats, Le Droit Du Travail, La CNIL ...
    8
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  • L'entreprise et ses salariés
    L'entreprise et ses salariés

    L'entreprise et ses salariés

    By: Diana Janet
    Le recrutement et l'embauche, Les principales conditions de travail, Les partenaires de l'entreprise ...
    9
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  • Law P.S
    Law P.S

    Law P.S

    By: Aqua Portail
    Dossier 1 - Sorbonne J.H, Dossier sur le droit des contrats, Chronologie des principales réformes du droit de la famille
    3
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  • JUR1031
    JUR1031

    JUR1031

    By: Kayleani Reichart
    Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITE ...
    5
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  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: Pierrick Kmt Cornu
    Droit des contrats, Droit du travail, Les aspects collectifs du Droit du Travail
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  • DAB
    DAB

    DAB

    By: Siri Draw
    Régime commun à tous les biens publics, L'affectation au domaine public de droit commun de l'art. L2111-1, Propriété pubq exclusive/Détermination par la loi ...
    17
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: clement king
    Articles De Droit, Chapitre 1: La Notion De Droit, Chapitre 2: Les Règlements Des Litiges ...
    14
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Pauline Debeyer
    Droit Des Contrats, Relation Entre Le Contribuable Et Les Impôts
    2
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  • Assurances : ClientsAssurance
    Assurances : ClientsAssurance

    Assurances : ClientsAssurance

    By: Elisa Kilchoer
    Abréviations, Assurance et Droit : Aperçu et surveillance des assurances, Assurance et Droit : Contrat d'assurance et juridiction ...
    4
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  • Cejm - Juridique - Thème 4
    Cejm - Juridique - Thème 4

    Cejm - Juridique - Thème 4

    By: Dylan Nzinga
    Jargon lié au thème, Actif et contrefaçon, Base de donnée et droit d'auteur ...
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: cam cool
    Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successions ...
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  • Droit Des Obligations I
    Droit Des Obligations I

    Droit Des Obligations I

    By: Cassandra Dousse
    Fondement Du Droit Des Obligations, Le Mécanisme De Conclusion D’un Contrat
    2
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  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Emma shea
    La Résiliation, La Responsabilité Contractuelle, Responsabilité délictuelle : le préjudice ...
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  • L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations
    L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

    L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

    By: Kis-y gom
    La construction européenne: projets et réalités, DROIT DES CONTRATS
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  • Droit Essec
    Droit Essec

    Droit Essec

    By: Léo Babonnaud
    Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...
    4
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  • Juridique
    Juridique

    Juridique

    By: Lexane Paulay
    Les contrats, Régulation de l'act éco par le droit, Les structures juridiques des entreprises ...
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  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: arij Limam
    droit privé, droit public, source droit des affaires ...
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Seb Bloch
    Qu'est ce que le droit du travail ?, I - La réglementation du recrutement, II - Les différents types de contrats de travail ...
    8
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  • Droit du travail - L3
    Droit du travail - L3

    Droit du travail - L3

    By: Perrine ROZEN
    Introduction, Critères du contrat de travail, Qualification du contrat de travai ...
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