Sem8 Flashcards
(43 cards)
Pk les lésions corporelles grave (art 122.CP) sont avant les lésions corporelles simple (art 123.CP) dans le code pénale?
Car on qualifie d’abord les critères qui rendent la lésions grave, et si ce n’est pas grave c’est simple alors
Quel est le ECO des lésions corporelles graves (art 122 CP)
- Un comportement dangereux
- Des lésions graves
- Un lien de causalité
Quelle est l’ECS des lésions corporelles graves? Art 122 CP
ECS = une intention
Comment qualifie t’on un comportement dangereux?
Susceptible de porter atteinte à la santé physique ou psychique d’autrui.
Un comportement dangereux est en principe actif ou passif?
Actif car violation d’une interdiction.
Ne pas oublier la commission par omission
Quels sont les critères des lésions graves?
- Quelqu’un qui blesse une personne de manière à mettre sa vie en danger à cause de la lésion occasionné
- mutilation du corps, membres ou organe important qui rend ce membre ou organe impropre à sa fct et cause une incapacité de travail ou malade physique ou psychique permanent
- si on fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l’intégrité corporelle ou la santé physique ou mentale
Attention à ne pas juger quoi pour définir une lésions graves?
Le comportement de l’auteur
Si quelqu’un tente d’etrangler une dame est-ce que ça peut tomber pour lésions corporelles simples?
Si non pour quoi ça pourrait tomber?
Non car blessure pas grave.
- 129 CP Mis en danger de la vie d’autrui
Ou - tentative d’homicide si on peut démontrer que volonté de meurtre
Si bagarre au couteau et carotide touchée, bien qu’après 5 pts de souture, il ne reste rien, est-ce que ça peut tomber pour lésions corporelles grave?
Et pour quoi d’autre sinon?
- oui blessure grave de par l’emplacement
- de plus peut tomber pour tentative de meurtre car l’emplacement témoigne d’une volonté plus ou moins conscient qu’on risque de la tuer
Comment juge t’on si un organe est vraiment vitale?
Surtout si fonction de l’organe est atteint et non dans la façon dans lequel le l’organe fonctionne
Comment juger que partie du corp est important ?
Regarder particuliarite de chacun
Si on blesse légèrement mais ensuit dépression chronique, est ce que ça suffit de tomber pour lésion corporelle grave?
Oui critère suffisant
Comment qualifie t’on une defiguration?
Dépend.
Si cicatrice jolie bien que permanent -> pas grave
Si cicatrice moche et en plus provoque un défaut de l’anti-âge par exemple -> lésions corporelle grave
Si suite à blessure, la victime s’en sort indemne mais il a fallu 2 ans de rééducation, 6 mois d’hôpital, lésions corporelle simple ou grave?
Lésions corporelle grave
Comment définir si un brûlure est simple ou grave?
Lésions corporelle simple sauf si +15 a 20% de la surface brûlée et articulé avec degré de brûlure et l’âge de la victime
Quelle est la faute pénale de lésions corporelle?
Démontrer conscience et volonté sur l’ECO
Quels sont les ECO des lésions corporelles simples? Art. 123CP
- Comportements dangereux
- Lésions simple
- Lien de causalité
Il existe des circonstance spéciale aggravante pour 122 ou 123? Comment nomme les t’on?
Seulement pour 123
- lésions corporelle simple simple
- lésions corporelle simple aggravée
Que peut faire une lésion corporelle simple aggravée?
- Si arme ou objets dangereux
- si mariage, partenariat enregistré, ménage commun ou moins d’un an après dissolution -> renvoi à l’art 55 CO
Quels objets peut etre dangereux?
Tout les objets mais on ne regarde pas la valeur intrinsèque de l’objet mais l’usage de cet objet
Quelle différence entre lésions simple simple et lésions simple aggravée ?
-sur plainte
- poursuivi d’office
Quel est l’ECO des lésions corporelles par négligence?(art.125)
- un comportement dangereux résultant d’une violation fautive d’un devoir de prudence
- des lésions
- un lieu de causalité
Quelles est l’ECS des lésions corporelles par négligence?
Une négligence
Que dit 125 al. 1 CP sur comment sont poursuivies les lésions corporelles simple par négligence?
Poursuivies sur plaintes
