Activités abandonnées et sortie actif LT

Question 1

Quelles normes traite de ces sujet?

Answer 1

NCECF: 3475
IFRS: 5

Question 2

Quelle structure utiliser pour la sortie d’actif LT ?

Answer 2

1. Déterminer si les critères sont respectés
2. Si les critères sont respectés, déterminer si la JV-CDV est inférieur à VC et si oui, déprécier.
3. Indiquer si doit reclasser l’actif et si doit cesser d’amortir.

Question 3

Quels sont les critères à respecter ? IFRS

Answer 3

IFRS:

1. Disponible pour vente état actuel (7)
2. Vente hautement probable (8)
   a) Plan de vente de l’actif
   b) Improbable que aucun changements apportés
   c) Recherche activement acheteur
   d) Activement commercialisé
   e) Prix raisonnable par rapport à JV

Assure-toi que la plupart des éléments du paragraphe sont respectés

Question 4

NCECF: Quels sont les critères à respecter ?

Answer 4

1. Direction engagée à poursuivre un plan de vente
2. Actif disponible à la vente dans état actuel
3. Programme actif de recherche d’acquéreur
4. Vente probable, moins d’un an
5. Effort de vente soutenue et prix raisonnable en fct de JV
6. Peu probable que plan de vente sera modifié de façon significative ou abandonné
   DAns NCECF (08)

Question 5

Doit-on continuer à amortir l’actif LT détenu en vue de la vente ?

Answer 5

Non
NCECF (13)
IFRS (25)

Question 6

Est-ce qu’on classe à CT l’actif détenu en vue de la vente ?

Answer 6

OUI, IFRS.
(35)NCECF: OUI SI vendu avant mise au point définitive des EF + produits de vente réalisé dans l’année qui suit.

ET DOIT ÊTRE CLASSÉ DISTINCTEMENT

Question 7

Comment évaluer l’actif détenu en vue de vente ?

Answer 7

(13)NCECF
(15) IFRS
Plus faible de la VC et JV-CDV

Question 8

ACTIVITÉS ABANDONNÉES - Structure

Answer 8

1. Définition d’une composante et activité abandonnée

2. Indiquer la présentation distincte aux EF

Question 9

Qu’est-ce qu’une activité abandonnée et une composante?

Answer 9

(32) IFRS
(3e) NCECF
-a) Ligne d’activité ou région géographique principale distincte OU
-b) Plan unique et coordonné pour se séparer de A,
OU
-c) filiale acquise exclusivement en vue de la revente

ET une composante :
comprend des activités de FT qui peuvent clairement être distingués du reste de l’entité

Question 10

Quelle information doit être fournie ?

Answer 10

(33) IFRS
(30) NCECF
- RN des activités abandonnées
- Profit /Perte après impôt de l’évaluation de la JV-CDV ou cession d’actif

DONC présenter séparément le RN et l’impôt en lien avec activité abandonnée