Avantages sociaux futurs / Pmt fondé sur actions Flashcards
À quel moment la société doit-elle commencer à comptabiliser la rémunération à base d’actions ?
Pendant la période d’acquisition des droits
À quoi correspond la période d’acquisition des droits ?
La période pendant laquelle l’employé doit demeurer en service pour avoir le droit à sa rémunération
Quel est l’écriture d’un règlement en CP?
Charge
@CP- Surplus d’apport
Quel est l’écriture d’un règlement en trésorerie?
Charge
@Passif
Quel est l’impact de l’augmentation de la valeur des options ou des actions après l’attribution des options sur actions?
Aucune. Il ne faut pas prendre en compte la variation ultérieure dans le cas des instruments de CP.
La société doit-elle obligatoirement utiliser la méthode qui consiste à prendre en compte l’estimation des employés qui resteront assez longtemps pour bénéficier de la rémunération?
Non, à la date d’attribution, doit faire un choix, car peut aussi décider de comptabiliser les CP total et ajuster lors des exercices subséquents, selon le nombre d’employés ayant réellement quitté l’entreprise. (46)
Comment doit-on calculer la rémunération basée sur des options d’actions, dont la période d’acquisition est de 5 ans ?
On doit se baser sur la JV de l’option à la date d’attribution X nb options par employé X nb employés bénéficiant de ce plan de rémunération. Il faut ensuite le diviser sur le nombre d’années d’acquisition des droits. Chaque année, l’entité doit comptabiliser la charge (Linéaire).
Doit-on réévaluer le passif à chaque fin de clôture dans le cas du droit à la plus-value des actions?
Oui, il faut réévaluer le passif selon l’écart entre la JV des actions en fin d’exercice avec la JV à la date d’attribution.
Quels sont les deux types de régime de retraite offerts aux employés ?
Cotisation déterminée et prestation déterminée
Dans les prestations déterminées, comment calculer l’actif du régime?
Solde + cotisations (employeur et employé) - prestations versées + rendement - cout d’administration du régime
Le rendement se calcule en multipliant le taux d’actualisation au solde initial et en proportion du versement des cotisation. Par exemple si c’est au cours de l’année: diviser en 2.
Dans les prestations déterminées, comment calculer le passif du régime?
Solde + coût des services +intérêts +/- ajustement des services passés - prestations versées
Dans les prestations déterminées, comment calculer le RN?
Coût des services rendus + coûts des services passés + intérêts prévus (passif) - intérêts sur les actifs
