Opérations entre apparentés Flashcards
Lorsque tu as une question sur des apparentés, qu’elle est la première étape?
Déterminer les liens d’apparentés.
Lien famille: Mère, père conjoint
Influence notable
Un des principaux dirigeants
Contrôle
Par 4 NCECF
Par 9 IFRS
En IAS, qu’elle est la deuxième étape?
Présenté en voie de note les informations suivantes sur la transaction:
- Montant, termes et conditions et etc .. Voit par 18
Important de comprendre qu’en IFRS il n’y a pas de notion de VC ou valeur marchande.
En NCECF, qu’elle est la règle général pour les OEA
Opération à la valeur comptable du bien cédé. (8)
En NCECF, qu’elle est la deuxième étape à suivre?
Déterminer si c’est une opération monétaire ou non monétaire.
Dans le cas d’une OEA monétaire, qu’elles sont les exceptions qui font que tu dois comptabiliser à la valeur d’échange?
- Cours normal des activités (18)
ou - Pas dans le cours normal des activités:
Une modification réelle du droit de propriété (cédé ou acquis 20%)
ET
La valeur d’échange est étayé par une preuve indépendante. (29)
NB: Première chose à regarder c’est si c’est dans le cours normal des activités
Ensuite tu regarde le par 29 pour l’autre situation (dans la norme c’est séparé avec du texte en gras)
Une fois que tu as déterminé que la transaction se fait à la valeur d’échange, comment comptabilises tu le gain/perte?
Au RN (45)
Une fois que tu as déterminé que la transaction se fait à la VC, comment comptabilises tu le gain/perte?
Aux CP. (9)
Dans le cas d’une OEA non monétaire, qu’elles sont les exceptions qui font que tu dois comptabiliser à la valeur d’échange?
- Cours normal des activités et substance commerciale (18)
ou - Pas dans le cours normal des activités et substance commercial:
Une modification réelle du droit de propriété (cédé ou acquis 20%)
ET
La valeur d’échange est étayé par une preuve indépendante. (29)
