Provisions (Éventualités) Chap. 3290 / IAS 37

Question 1

NCECF: Les éléments suivants sont-ils des éventualités ?
Provision pour garantie
Provision pour créances douteuses ?

Answer 1

Non (04)

Provision pour créance douteuse: Voir instu fin.

Provision pour garantie: ??? Produit, définition de passif?

Question 2

NCECF: Quels sont les critères d’une éventualité ?

Answer 2

(05)

• Situation incertaine
• Susceptible d’entrainer un gain ou une perte
• Dont l’issue dépend d’un ou plusieurs événements futurs dont on ne sait si effectivement ils se produiront

Question 3

NCECF: Quels sont les types de probabilité ?

Answer 3

(06)
Probable: chances élevées
Improbable: chances faibles
Indéterminable: chances ne peuvent être déterminées

Question 4

NCECF: Quelles sont les deux conditions pour qu’une perte éventuelle soit comptabilisée ?

Answer 4

-Probable
-Estimation raisonnable
(12)

Question 5

NCECF: Comment décider quel montant comptabiliser en tant que perte éventuelle ?

Answer 5

FOURCHETTE: (13)

• un montant semble plus probable, c’est ce montant qu’on prend.
• aucun montant ne peut être considéré comme plus probable que les autres, on comptabilise le montant minimum.

Question 6

NCECF: Doit-on comptabiliser les gains éventuels ?

Answer 6

Non jamais (17)
Seulement note aux EF si probable

Question 7

NCECF: DONC quel est l’ordre de réponse d’un éventualité?

Answer 7

1. Pourquoi c’est une éventualité? (Par. 5)
2. Quelle est la probabilité ? (non nécessaire plus pour toi)
3. Peut-on estimer la perte éventuelle ? Et quel montant choisir ? (Par. 12 et 13)

Question 8

IFRS: Quels sont les critères de comptabilisation d’une provision ?

Answer 8

(14)

1. Obligation actuelle découlant d’événement passé
2. Probable sortie avantages
3. Estimation fiable

Question 9

IFRS: Que signifie probable ?

Answer 9

Plus probable qu’improbable (par 15). Signifie plus de 50% de chance que ça l’arrive.

Question 10

IFRS: Est-ce qu’une décision de la direction ou du CA de payer une tierce partie est suffisant pour comptabiliser une provision?

Answer 10

DISCUTER AVEC MARC - Lien ERIC ENGAGEMENT (Revoir un cas de OSBL) Dans la liste des éléments à revoir dans les cas de l’année passée et de cette année.

Comme une obligation implique toujours un engagement envers une autre partie, il s’ensuit qu’une décision de la direction ou du conseil d’administration ne crée pas une obligation implicite à la date de clôture sauf si, avant cette date, cette décision a été communiquée aux personnes concernées de façon suffisamment spécifique pour créer chez elles l’attente fondée que l’entité assumera ses responsabilités.

Question 11

IFRS: Quel est la distinction entre un passif éventuel et une provision?

Answer 11

(10)
Un passif éventuel est :
-Obligation actuelle - non probable ou non fiable
OU
-Obligation potentielle dont survenance confirmée par éléments non contrôlé par entité.
VS
Provision - fiable, probable et obligation actuelle

Question 12

IFRS: Comment comptabiliser un passif éventuel et un actif éventuel ?

Answer 12

Ne pas comptabiliser, note aux EF (27-31)

Question 13

IFRS: Comment estimer la provision ?

Answer 13

-La meilleure estimation (Par. 36)

Si plusieurs possibilités:

1. Pondérer les résultats en fonction de leur probabilité (méthode de la valeur attendue)
2. Si tous les résultats sont équiprobables, prendre le milieu de l’intervalle retenu. (Par.39)

Question 14

IFRS: Si doit payer une dépense mais sait que l’assureur va rembourser, comment comptabiliser ?

Answer 14

À REVOIR
Comptabiliser provision et un actif séparément SEULEMENT si quasi-certain qu’obtiendra ce remboursement si éteint le passif. (56)

Question 15

IFRS: Que signifie un contrat déficitaire ?

Answer 15

coûts inévitables supérieurs aux avantages économiques à recevoir.

Les coûts inévitables d’un contrat reflètent le coût net de sortie du contrat, soit le plus faible:

• du coût d’exécution du contrat
• indemnisation ou pénalité découlant du défaut d’exécution.(68)

Question 16

IFRS: Quels sont les critères de provision pour restructuration?

Answer 16

Plan de restructuration qui comprend: 
1. Activité ou partie concernée
2. Sites affectés 
3. Localisation/ Fonction / nb membres personnel à indemniser 
4. Dépenses à engager
5. Date 
ET 
Une ATTENTE a été créée

Question 17

IFRS: Doit-on inclure les coûts de réinstallation du personnel conservé dans la provision pour restructuration?

Answer 17

Non (81)

Question 18

EN NCECF, tu dois mettre des notes si il s’Agit d’Une perte éventuel

Answer 18

(18) et (19)