Subventions

Question 1

Quelles normes couvre subvention?

Answer 1

IAS 20, CHAP 3800

Question 2

Est-ce que la première chose à faire en IFRS est la même qu’en NCECF ?

Answer 2

Non,
IFRS: Commence par (7) assurance raisonnable que l’entité se conformera aux conditions
ET
subventions seront reçues

Ensuite, pareil NCECF ET IFRS

Question 3

Quelles sont les possibilités de comptabilisation d’une subvention?

Answer 3

1. Lié à actif
2. Lié au résultat
3. Prêt-subvention

Question 4

LIÉ AU RÉSULTAT: possibilités de comptabilisation?

Answer 4

À l’encontre des charges ou en produits.
Reporté selon le % d’engagement des charges
IFRS : 29-31
NCECF : 18

Question 5

LIÉ À L’ACTIF : possibilités de comptabilisation?

Answer 5

NCECF : (22)
IFRS : (24)

Réduire coût immo
OU produit reporté sur durée de l’amortissement

Question 6

PRÊT SUBVENTION: Possibilités de comptabilisation?

Answer 6

Pareil que précédemment, mais doit s’assurer que les conditions sont respectées

Question 7

Que se passe-t-il si tu dois rembourser ?

Answer 7

Différence est que en NCECF c’est lorsque le remboursement devient exigible alors qu’IFRS c’est quand tu t’attends à ce que le remboursement devienne exigible (pense que ne respectera pas les conditions)
NCECF (29)
IFRS (7)

EN IFRS, doit avoir une assurance raisonnable que l’entité se conformera aux conditions, DONC si ne croit pas respecter les conditions dans le futur, comptabilise le remboursement.

Question 8

Subventions à recevoir : quoi faire ?

Answer 8

Comptabiliser si raisonnablement certain que sera reçu.
IFRS (7B)
NCECF (27)