Instrument financier (IFRS 9 et IAS32) (Chapitre 3856)

Question 1

En IFRS, quelles sont les posibilités de présentation des actifs financiers et dans quelles situations doit-on les utiliser?

Answer 1

JVBAERG: Détenu pour la perception de flux de trésorerie contractuel ET pour la revente de l’actif. (Placement placé dans cette catégorie par choix, car pas détenu en vue de transaction)

Cout amorti: Détenu pour la perception de flux de trésorerie contractuel (Prêt)

JVBRN: LOrsque que ce n’est pas pour les deux autres options. (Transaction active). (Placement détenu è des fins de transaction, placment en action)

Question 2

En IFRS, quelles sont les posibilités de présentation des passifs financiers?

Answer 2

JVBRN et CA

Question 3

En IFRS, comment comptabilises-tu les couts de transactions de l’acquisition d’un AF ou PF?

Answer 3

Inclut dans le placement sauf en JVBRN qui est imputé au RN. IFRS 9 (5.1.1)

Question 4

En IFRS, comment comptabilises-tu un placement au CA suite è la comptabilisation initiale?

Answer 4

Évaluation au CA en utilisant la méthode du cout amorti.

Question 5

En IFRS, comment comptabilise tu un compte client?
À la JV, en actualisant ou au cout?

Quelle est l’évaluation si tu as une perte?

Answer 5

En général au cout sauf si une portion de financement. 5.1.1 et 5.1.3

L’entité doit évaluer les pertes de crédit attendues sur un instrument financier d’une façon qui reflète :

(a) un montant objectif et fondé sur des pondérations probabilistes, qui est déterminé par l’évaluation d’un intervalle de résultats possibles ;
(b) la valeur temps de l’argent ;
(c) les informations raisonnables et justifiables sur des événements passés, des circonstances actuelles et des prévisions de la conjoncture économique encore à venir, qu’il est possible, à la date de clôture, d’obtenir sans devoir engager des coûts ou des efforts déraisonnables. (5.5.17)

Question 6

Si tu as un instrument hybride quelle norme vas-tu utiliser?

Answer 6

IAS32

Question 7

Quelles sont les 4 règles è suivre pour la comptabilisation des IF ou les instruments hybrides?

Answer 7

1. Classé en fonction de la substance économique(15)
2. Composante présenté séparément (28)
3. Les intérêts, div et autres doivents être classé de façon cohérente avec le classement initial (Genre si tu as un passif financier (Action préférentiel) et que tu verse un div c’est plutot un intérêt) (35)
4. Seulement netter un AF et un PF si tu as un droit juridique et l’intention de le payer (42)

Question 8

Qu’est ce qu’un droit de souscription?

Answer 8

Selon le site LAUTORITE.QC.CA:
Une offre de droits de souscription initiale est généralement réservée aux actionnaires d’une société pour leur permettre d’acheter des actions additionnelles à un prix déterminé, généralement en dessous de la valeur marchande. L’actionnaire n’a généralement qu’une courte période pour exercer son droit, par exemple entre six et huit semaines ou le revendre si possible.

Ces nouvelles actions sont appelées le sous-jacentCliquer pour ouvrir la boîte d’information supplémentaire.

L’actionnaire n’a généralement pas à payer pour le droit de souscription qu’il reçoit.

Droit de souscription ne sont pas comptabilisé séparément, car émis sans contrepartie identifiable.

Question 9

Qu’est ce qu’un bon de souscription?

Answer 9

Les bons de souscription donnent le droit, et non l’obligation, d’acheter des titres supplémentaires (comme des actions) de la société émettrice à un prix et dans un délai préétablis. Les bons de souscription sont souvent « attachés » à des actions privilégiées ou à des obligations par la société émettrice lors d’une nouvelle émission.

Question 10

Qu’est ce qu’une souscription?

Answer 10

Le mot “souscription” désigne l’acte par lequel un investisseur, fait la promesse de se porter acquéreur d’actions d’une société.

Question 11

Si tu peux offrir un nombre variable de CP (donc mettons obligation convertible pour 10 000$ de CP) est-ce que tu peux classé une portion de l’obligation en CP?

Answer 11

Non, si paiement en nombre variable = passif (16.b.i)

Question 12

En NCECF, comment doit être classé un passif financier?

Answer 12

Selon sa substance (20)

Question 13

En NCECF, comment fais-tu pour évaluer la substance d’un passif financier?

Answer 13

Définition de PF (5.j) et nombre variable de ses propres actions (A24) (dans l’annexe dans la section passif et capitaux propres.

Question 14

En NCECF, est-ce que tu dois obligatoirement séparé la portion CP de passif dans un instrument hybride?

Answer 14

non (22)

Question 15

Comment fais-tu pour calculer la portion CP d’un obligation convertible?

Answer 15

Tu dois d’abord évaluer la portion plus facilement identifiable de ton instrument hybride. Généralement ça va être le passif.

Pour le calcul du passif tu vas actualiser en prenant FV = Valeur nominal du pret; n = période du pret ; i = taux nomial du pret sans option ; PMT = Valeur nominal du pret * %intéret d’un emprunt avec option.

Tu calcules ensuite le CP par différence entre le prix recu et la valeur du passif.

Question 16

Exemple du cas de BBB dans 7351:

Mentionne que: le prêt est convertible le 30 juin 2021 en action sans droit de vote qui donnent droit à une participation de 25 % dans BBB. Donc le nombre d’action n’est pas variable donc il y a bien une partie CP

La difficulté c’est d’identifier le % d’actualisation d’un emprunt similaire. Que faire dans ces cas la?

Answer 16

Il faut essayer de trouver quelle est le taux d’emprunt d’un obligation ordinaire d’un meme montant ou similaire et de le comparer au taux d’Emprunt de l’obligation convertible

Question 17

Question de l’intra 7351:

En janvier 2019, pour financer l’expansion de cette société innovante, EB a obtenu un montant de
500 000 $ de la part du gouvernement sous forme de prêt sans intérêt remboursable dans 5 ans. Le
prêt a été accordé à EB, car elle évolue dans un secteur important au niveau du développement
durable. Pour obtenir le prêt, les bornes de EB devaient être certifiées CSA et cette accréditation doit
être maintenue pendant la durée du prêt. Si EB perd la certification CSA pour ses bornes, elle devra
alors payer des intérêts selon le taux du marché de janvier 2019. Lors de l’octroi du prêt, le taux était
de 4 %. Aucun élément ne porte à croire que EB ne respectera pas les conditions lui permettant de
conserver son accréditation.

Answer 17

En gros, tu dois aborder la notion de subvention et d’instrument financer.

D’abord, mentionner que le prêt doit être comptabilisé comme un IF selon l’IFRS 9. Prendre le par de l’IAS20 pour expliquer ca (7)

Ensuite calculer la valeur du pret (FV = 500 000, n = 5, i = 4%, PMT = 0) = 410K$

Ensuite, mentionner que l’écart est de la subvention

Ensuite déterminer si subvnetion en réduction des charge ou en produits.

Comptabilisaiton d’un produit différé pour la subnvetion.

Mentionner l’Amortissement pour le pret a chaque année.

Question 18

Question Enviro CAB NCECF:

Ruby achètera 80 taxis-limousines électriques au coût de 50 000 $ chacun, au moyen d’un financement par titre d’emprunt à long terme. Le nouveau titre d’emprunt d’une durée de cinq ans portera intérêt à un taux annuel de 4 %, payable à la fin de chaque année. Il sera convertible au gré du porteur en 1 million d’actions ordinaires de Ruby. Le Fonds d’avantages environnementaux, une société de capital-risque soutenu par l’État, s’est déjà dit intéressé à fournir ce financement. Le taux d’intérêt du marché pour un titre d’emprunt similaire, sans option de conversion, est de 6 %. Les limousines devraient avoir une durée de vie utile de 10 ans

Answer 18

En utilisant le chapitre 3056:

Déterminer si c”est un instrument hybride:

Puisque l’option de conversion de ce titre d’emprunt est l’équivalent économique d’un bon de souscription, qui serait classé comme instrument de capitaux propres s’il était émis séparément, ce titre contient à la fois une composante passif et une composante capitaux propres.

Faire l’analyse avec la substance (20)

Ensuite mentionner que c’Est hybride, car c’est au choix du porteur de convertir.

Mentionner le chap 21-22 pour la comptabilisation séparé et le choix.

Faire le calcul de la valeur de l’option:

Le passif vaut:

Information que l’on: VN = 80 * 50K$ = 4M$
N= 5 ans i= 6% pmt = 4% * 4M$
PV = 3,633M$
ICP = 4M$ = 3,633M$