Chapitre 10

Question 1

Donne un définition du droit

Answer 1

Règle imposer par l’état dans le but de faire fonctionner la société correctement

Question 2

Donne un définition de juridique

Answer 2

Relatif au droit

Question 3

Définition arbitraire

Answer 3

Sans fondement juridique

Question 4

Définition arbitraire

Answer 4

Sans fondement juridique

Question 5

Donne les 2 types de droit

Answer 5

Public
Privé

Question 6

Donne les 4 droit du droit public

Answer 6

Droit constitutionnel
Droit pénal
Droit administratif
Droits de procédure

Question 7

Donne 3 exemple de droit constitutionnel

Answer 7

Droit fondamental
Organisation de otorités
Attribution de compétences

Question 8

Donne les 2 types de droit du droit privé

Answer 8

Droit civil
Droit des obligations

Question 9

Donne 4 exemples du droit civil

Answer 9

Droit des personnes
Droit des familles
Droit réel
Droit des succession

Question 10

Donne deux exemples de droit d’obligation

Answer 10

Contrat
Types de société

Question 11

Quelles sont les 3 critère principaux pour savoir si une situation relève du droit public ou du droit privé

Answer 11

Personne impliqué
Intérêt en cause
Critère de subordination

Question 12

C quoi le critère personne impliqué

Answer 12

Droit public si l’état ou corporation de droit public et en cause si c que des personnes privé morale ou physique c privé

Question 13

C que le critère des intérêt en cause

Answer 13

Droit public si la norme protège l’intérêt général mais si la norme tend à sauvegarder des intérêt particulier c privé

Question 14

Définition droit public

Answer 14

Ensemble des règles concernant l’état et comment il fonctionne et les rapport entre l’état et les individus

Question 15

C quoi le droit constitutionnel

Answer 15

Les lois constitutionnel fixe les règles fondamentale de l’état

Question 16

Quels sont les trois élément fixe par la constitution fédéral

Answer 16

Les droits fondamentaux du citoyen
L’organisation des autorités fédéral
Attribution de compétences entre différente autorité

Question 17

Donne deux exemples de droit fondamentaux

Answer 17

Liberté d’expression
Liberté de commerce

Question 18

Donne 7 exemple d’attribution de compétences à des autorités différente

Answer 18

Environnement
Protection des animaux
Instructions
Impôt
Monnaie
Santé
Éducation

Question 19

C quoi le principe de subsidiarité

Answer 19

C la répartition des compétences entre la confédération les communes et canton

Question 20

Définition droit pénal

Answer 20

Règles qui détermines les infraction réprimée en Suisse et les sanctions applicables à ces derniers

Question 21

C quoi la norme

Answer 21

Règle de droit

Question 22

C quoi le droit administratif

Answer 22

Règle les rapport entre lesadministrations de l’état et les concitoyens

Question 23

Donne 7 exemples de type d’administration que gère le droit administratif

Answer 23

Fonctionnaire
Impôts
La législation sur la construction
Hygiène et denrée alimentaire
Banques
Assurances sociale
Droit du travail

Question 24

Définition droit de procédure

Answer 24

Il fixe les mode d’application des règle de droit.

Question 25

Définition droit privé

Answer 25

Il régit les rapports des personnes morale et physique entre elle

Question 26

Donne 5 exemples des modes d’application de droit de procédure

Answer 26

Autorité compétence Voies de recours Délais For Manière de conduire un procès

Question 27

Définition droit des personnes

Answer 27

Il traite la personnalité de la personne, distingue les personnes physique et morale et les règles qui régisse l’association et la fondation

Question 28

Definition droit de la famille

Answer 28

Il règles les différents rapport entre les membre de la famille

Question 29

Donne 4 exemples de situations que traite le droit de la famille

Answer 29

Les fiançailles Le mariage Le divorce La filiation ou curatelle de portée générale

Question 30

Définition du droit des successions

Answer 30

Il traite du sort des biens d’une personnes après son décès

Question 31

Définition droit réel

Answer 31

Régissent les questions liée à la propriété, soit au pouvoir qu’une personne peut avoir sur une chose mobilière ou immobilière

Question 32

Donne trois règles qu’on peut retrouver dans les droit réels

Answer 32

La propriété Gages mobilier et immobilier Le registre foncier

Question 33

C quoi le registre foncier

Answer 33

Document qui contient les informations sur les biens immobiliers et liste l’ensemble des propriétaires immobilier et leur bien

Question 34

Définition droit international

Answer 34

Régi les rapports entre les états, les organisations internationales et particulier qui vivent dans des espaces territoriaux différents

Question 35

Quelles sont les deux types de droit international

Answer 35

International public International privé

Question 36

C quoi le 5eme livre du droit privé

Answer 36

Code des obligations