Entreprise En Tant Que Personne Moral Flashcards
C’est quoi une entreprise en tant que personne moral
La personne moral qui est une entité créée par une loi pour agir comme une personne physique
Peut gérer une ou plusieurs entreprises
A quoi faut t’il prêter attention aux société par actions
La plupart du temps créées pour exploiter des entreprises à but lucratif
Donc ! Il faut absolument distinguer la société de l’entreprise exploitée
Qu’est-ce qui distingue la société par actions des autre forme juridique
Comment ont peut la reconnaitre ???
La séparation de son Patrimoine de ses actionnaires !!
Son capital est composé de l’investissement d’actionnaires.
Pis eux y’ont des droits dans plusieur actions ou une , donc il peuvent influencer les décision de la personne moral
Donc en gros les actionnaires = administarteur kinda
Qui gère une société par actions
Les actionnaires
Les société par action on des “action” qui
1 donne le droit de voter pour désigner des administrateur
2 d’approuver des règles de régie interne
3 et de recevoir des dividendes de la société par actions
Et un droit au “ reliquat”
Donc le partage des biens dla compagnie en cas de dissolution
Ou trouve qui désigne les principaux actionnaires d’une société par actions, ses administrateur et dirigeant( dont secrétaire tout ça tout ça
Le registre des entreprises
Ya toute ça la
Qu’est qu’on trouve au Registre des entreprises
Les principaux actionnaires d’une société par actions
Ses administrateur et dirigeant
Secretaire tenue de conserver les livre et registre de société
Son nom , adresse de son domicile. de la société
