Les Formes Juridiques De L'entreprise Flashcards
Une personne physique qui décide de gérér seul une entreprise
c’est une entreprise …
Entreprise en temps que personne physique
C’est quoi une entreprise en tant que personne physique
Une personne physique qui décide de gérer seule une entreprise
Que doit faire une entreprise en tant que personne physique
Doit respecter certaines prescription de la loi
Ex code civil [ La loi sur la.publicité légale des entreprises ]
Oblige a s’immatriculer si elle exploite son entreprise autrement que sous un nom qui comprend aussi son prénom et son nom
En gros dans ton nom de business si il y a pas écrit ton nom et prénom faut tu timatricule
Avantage d’une entreprise en tant que personne physique
Il est très facile et économique à administré ,
Car elle demande peu de formalité
Il n’y a aucunt partage des profits
Par contre , le Patrimoine de la personne physique est exposé à tous
À partir du moment où deux personne ou + s’associent dans une entreprise le CCQ peut la concidéré comme …
Une societé ( entreprise en tant que société de personnes )
C’est quoi une Entreprise en tant que société de personnes
Quand il y a plus de 1 personnes dans une entreprise
Quel sont les 3 forme juridique d’une entreprise
. Entreprise en tant qur personne moral
. Entreprise en tant que société de personne
. Entreprise en tant que personne physique
Permet a une entité créée de toute pièces par la loi d’agir comme une personne physique …
Entreprise en tant que personne moral
