Exercices D'intégration 3 Flashcards
La collectivité des propriétaires divise d’un même immeuble, ou copropriété divise( condo) porte le nom de…
Et constitu une personne moral qui a pour mission de comcerver l’immeuble en bon état de réparation
Syndica des copropriétés
La … est le droit que possèdent plusieurs personnes d’user, de jouir et de disposer librement d’un seul et même bien
Copropriété indivise
Le… d’une personne est le gage commun de tous ses créantier
Patrimoine
Quel sont les 4 démembrements possibles du droits de propriété
Usage, usufruit, servitude , emphytéose
Est-ce que la permission que mes voisins me donnent de passer sur leur terrain pour me rendre au lac est un droit personnel ou un droit réel?
Personnel
Est-ce qu’une remise posee sur des blocs de béton est un bien meublenou immeuble
Immeuble par [attache] ou réunion
Car il est just déposé
